Document de mise a jour
Jj0706
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Jj0706 Messages postés 7 Statut Membre -
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Bonjour
Je viens de recevoir un courrier des impots pour la mise a jour cadastrale alors que ma maison a ete construit en 2000 et me disant que Cela concerne la division de parcelle que ma mere devrait leguer a mes deux fils qui ont contacte in notaire sachant que le dossier est toujours en cours et qu'elle n'a rien encore signe
Quelqu'un aurais il recu ce document SVP et pourrais t'il m'expliquer car c'est la 1ere fois que je recois ce document
Merci de m'aider et de m'eclaircir sur cette demande
Je viens de recevoir un courrier des impots pour la mise a jour cadastrale alors que ma maison a ete construit en 2000 et me disant que Cela concerne la division de parcelle que ma mere devrait leguer a mes deux fils qui ont contacte in notaire sachant que le dossier est toujours en cours et qu'elle n'a rien encore signe
Quelqu'un aurais il recu ce document SVP et pourrais t'il m'expliquer car c'est la 1ere fois que je recois ce document
Merci de m'aider et de m'eclaircir sur cette demande
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5 réponses
Bonjour
Il faut bien que le fichier soit à jour.
Vous connaissez la reponse puisque vous le dites vous meme.
Il faut bien que le fichier soit à jour.
Merci de m'aider et de m'eclaircir sur cette demande
Vous connaissez la reponse puisque vous le dites vous meme.
me disant que Cela concerne la division de parcelle
Normal que ça vienne du ministere des finances et des comptes publics puisque l'ensemble des services des impots en dependent puisqu'en sont un des services.
C'est un geometre privé ou du centre des impots fonciers ?
C'est un geometre privé ou du centre des impots fonciers ?
Geometre privee qui etait contacte lors de la premiere donation il y a a peu pres 7 ans pour Mon fils aine
et c'est pour cela que j'ai du mal a comprendre
Je vois que vous essayer de m'aider a resoudre ce probleme je tennis a vous remercier
Cordialement
et c'est pour cela que j'ai du mal a comprendre
Je vois que vous essayer de m'aider a resoudre ce probleme je tennis a vous remercier
Cordialement
Comme c'etait un géomètre privé, il ne pouvait savoir ce qu'allait eventuellement par la suite demander le centre des impots fonciers.
Mais y a pas de panique à avoir.
Vous repondez à la demande et c'est tout.
Mais y a pas de panique à avoir.
Vous repondez à la demande et c'est tout.
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On me dit que suite au document qui a divise la parcelle no? etabli par in geometre la maison a une surface de 206 m2 habitable +abri auto de 60m2 alors que j'ai fait un rajout juste derriere servant de cuisine et de debarras et une veranda ouverte mais cela depuis bientot 12 ans
A quoi dois je m'attendre SVP?
Je vous remercie pour votre 1ere reponse mais cela m'inquiete car le geometre ne nous a rien dit
Merci a vous