Restitution Caution
Alexisr60
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Modifié le 8 juil. 2018 à 20:40
Alexisr60 Messages postés 4 Date d'inscription lundi 16 juillet 2018 Statut Membre Dernière intervention 17 juillet 2018 - 17 juil. 2018 à 11:07
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Valenchantée
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8 juil. 2018 à 20:55
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Bonjour,
ben déjà, il faudrait m'expliquer comment de l'humidité peut boucher une VMC !! lol ...
Il vous a raconté des bobards, c'est tout.
Donc, vous lui réclamez le solde du dépôt de garantie, ça lui apprendra à vous prendre pour des idiots, par lettre RAR en le mettant en demeure : "un expert nous a affirmé qu'il était impossible que l'humidité bouche la VMC, et en outre, les travaux de peinture ont été fait sur tous les murs de la salle de bain qui a donc été rendue impeccable, en conséquence, nous vous mettons en demeure de nous restituer le solde du DG (hors l'eau)" ... et s'il veut refaire le truc, c'est son problème mais je parie qu'il ne refera rien du tout !!
Cdlt
ben déjà, il faudrait m'expliquer comment de l'humidité peut boucher une VMC !! lol ...
Il vous a raconté des bobards, c'est tout.
Donc, vous lui réclamez le solde du dépôt de garantie, ça lui apprendra à vous prendre pour des idiots, par lettre RAR en le mettant en demeure : "un expert nous a affirmé qu'il était impossible que l'humidité bouche la VMC, et en outre, les travaux de peinture ont été fait sur tous les murs de la salle de bain qui a donc été rendue impeccable, en conséquence, nous vous mettons en demeure de nous restituer le solde du DG (hors l'eau)" ... et s'il veut refaire le truc, c'est son problème mais je parie qu'il ne refera rien du tout !!
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djivi38
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8 juil. 2018 à 21:08
8 juil. 2018 à 21:08
bonjour,
et je voudrais savoir si cette retenue est justifiée par un devis ou une facture d'un professionnel.
Merci de votre réponse.
cdt.
et je voudrais savoir si cette retenue est justifiée par un devis ou une facture d'un professionnel.
Merci de votre réponse.
cdt.
djivi38
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Alexisr60
Modifié le 8 juil. 2018 à 23:20
Modifié le 8 juil. 2018 à 23:20
bonsoir,
Effectivement un document Word n'est pas un justificatif !!
Extrait de mon habituel petit topo sur la restitution d'un DG :
Une retenue sur DG ne peut se faire QUE SI (hormis le cas d’un EDL fait par huissier) :
- l'EDLS a été fait contradictoirement,
- ET a été signé de toutes les parties prenantes,
- ET un exemplaire a été remis à chacun immédiatement après signatures,
- ET pour des dégradations "locatives" (ce qui exclut les dégradations par usure et celles non locatives) figurant sur l'EDLS alors qu'elles sont absentes de l'EDLE,
- ET le montant des réparations doit être justifié (par devis OU factures de professionnels).
Si 1 seule de ces conditions est PROUVÉE manquante, pas de retenue sur DG possible au titre de réparations de dégradations.
RESTITUTION du DG au locataire (art. 22 Loi du 6/7/1989) :
Une retenue sur DG sans justificatifs permet au locataire :
- 1° : de porter auprès du bailleur réclamation par courrier R+AR pour obtenir les justificatifs des retenues faites;
- 2° :
a) sans réponse : de porter l'affaire devant la commission départementale de conciliation du logement (Saisine de la commission départementale de conciliation : article 7 du décret n°2001-653 du 19 juillet 2001 et art 20-A loi 6/7/1989)
https://droit-finances.commentcamarche.com/contents/1425-commission-conciliation-locataire-proprietaire
b) avec réponse négative ou après échec de la commission départementale de conciliation : de porter le litige directement devant le tribunal d'instance du lieu du logement.
Copié/collé d'une réponse d'un pro du forum :
« Dispense de la commission de conciliation préalable : SI les parties justifient d'autres actions destinées à une résolution amiable du litige (envoi de courriers R+AR avec suivi, etc.). Le tribunal jugera si ces actions sont suffisantes.
Formulaire à envoyer au tribunal d’instance, accompagné des copies de tous les courriers échangés avec le bailleur :
https://www.formulaires.service-public.fr/gf/cerfa_11764.do
(Page 3 cocher : "envoi d’un courrier à l’autre partie en vue d’un accord") »
=> RECOMMANDATIONS :
I - Accompagnez vos courriers R+AR d’une « lettre simple en suivi », ainsi, même si le R+AR n’est pas retiré, vous aurez quand même la preuve que le destinataire a bien reçu vos courriers.
II - Ou MIEUX : envoyez un PLI recommandé avec AR :
https://www.intendancezone.net/spip.php?breve119
http://cgtnature.free.fr/blog/spip.php?article24
III - Gardez toujours une copie de vos courriers R+AR, ainsi que les récépissés correspondants.
IV - Si le R+AR vous revient, NE L’OUVREZ PAS, le juge verra que vous avez tenté de contacter votre bailleur. Un tel courrier/pli R+AR est obligatoire avant de saisir la justice.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31269
https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/557-depot-de-garantie-location-et-caution-definition-plafond/
Cdt.
Effectivement un document Word n'est pas un justificatif !!
Extrait de mon habituel petit topo sur la restitution d'un DG :
Une retenue sur DG ne peut se faire QUE SI (hormis le cas d’un EDL fait par huissier) :
- l'EDLS a été fait contradictoirement,
- ET a été signé de toutes les parties prenantes,
- ET un exemplaire a été remis à chacun immédiatement après signatures,
- ET pour des dégradations "locatives" (ce qui exclut les dégradations par usure et celles non locatives) figurant sur l'EDLS alors qu'elles sont absentes de l'EDLE,
- ET le montant des réparations doit être justifié (par devis OU factures de professionnels).
Si 1 seule de ces conditions est PROUVÉE manquante, pas de retenue sur DG possible au titre de réparations de dégradations.
RESTITUTION du DG au locataire (art. 22 Loi du 6/7/1989) :
Une retenue sur DG sans justificatifs permet au locataire :
- 1° : de porter auprès du bailleur réclamation par courrier R+AR pour obtenir les justificatifs des retenues faites;
- 2° :
a) sans réponse : de porter l'affaire devant la commission départementale de conciliation du logement (Saisine de la commission départementale de conciliation : article 7 du décret n°2001-653 du 19 juillet 2001 et art 20-A loi 6/7/1989)
https://droit-finances.commentcamarche.com/contents/1425-commission-conciliation-locataire-proprietaire
b) avec réponse négative ou après échec de la commission départementale de conciliation : de porter le litige directement devant le tribunal d'instance du lieu du logement.
Copié/collé d'une réponse d'un pro du forum :
« Dispense de la commission de conciliation préalable : SI les parties justifient d'autres actions destinées à une résolution amiable du litige (envoi de courriers R+AR avec suivi, etc.). Le tribunal jugera si ces actions sont suffisantes.
Formulaire à envoyer au tribunal d’instance, accompagné des copies de tous les courriers échangés avec le bailleur :
https://www.formulaires.service-public.fr/gf/cerfa_11764.do
(Page 3 cocher : "envoi d’un courrier à l’autre partie en vue d’un accord") »
=> RECOMMANDATIONS :
I - Accompagnez vos courriers R+AR d’une « lettre simple en suivi », ainsi, même si le R+AR n’est pas retiré, vous aurez quand même la preuve que le destinataire a bien reçu vos courriers.
II - Ou MIEUX : envoyez un PLI recommandé avec AR :
https://www.intendancezone.net/spip.php?breve119
http://cgtnature.free.fr/blog/spip.php?article24
III - Gardez toujours une copie de vos courriers R+AR, ainsi que les récépissés correspondants.
IV - Si le R+AR vous revient, NE L’OUVREZ PAS, le juge verra que vous avez tenté de contacter votre bailleur. Un tel courrier/pli R+AR est obligatoire avant de saisir la justice.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31269
https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/557-depot-de-garantie-location-et-caution-definition-plafond/
Cdt.
Alexisr60
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16 juil. 2018 à 16:15
16 juil. 2018 à 16:15
Bonjour et merci de votre réponse,
J'ai donc envoyé le courrier aux propriétaires qui m'ont rendu une partie de la facture d'eau (ils ont appliqués les tarifs de l'année précédente et non de cette année).
Concernant les réparations de la salle de bain, le propriétaire ne nous a toujours pas fournit de facture.
Je vous copie ici la partie de sa lettre réponse :
"Veuillez trouvez ci-joint la copie de l'état des lieux de la salle de bain -entrée RAS et - sortie à refaire que vous avez signé ainsi que les photos des dégâts occasionnées par l'utilisation d'un poêle à gaz de chantier dans l'appartement ou les fenêtres et velux sont en double vitrages PVC neuves donc très isolantes et malgré un radiateur électrique à fluide neuf (mis à votre entrée) que vous n'avez jamais utilisé.
En ce qui concerne la remise en état de la salle de bain, je vous ai demandé de faire le nécessaire si vous ne vouliez pas une amputation de votre caution. Elle aurait donc du être rendu dans le même état qu'a l'entrée ce qui n'a pas été le cas. Pour avoir le moins de frais possible pour vous, nous avons opté pour de la toile de verre au lieu de faire appel à un professionnel qui aurait enduit et qui vous aurait coûté votre caution. "
Je tiens à préciser que par message, notre propriétaire nous a juste mentionné de refaire la peinture et pas autre chose (capture d'écran à l'appui).
Sur l'état des lieux d'entrée l'état de la peinture est indiqué comme "bon"; sur l'état des lieux de sortie, l'état de la peinture est aussi indiqué comme "bon état" suivi de la mention " emplacement VMC refait par locataire mais à revoir avec toile de verre, à refaire "
J'aimerai savoir une bonne fois pour toute si la retenue de notre caution est justifiée selon vous..
Bonne après midi à vous et merci encore de vos réponses !
J'ai donc envoyé le courrier aux propriétaires qui m'ont rendu une partie de la facture d'eau (ils ont appliqués les tarifs de l'année précédente et non de cette année).
Concernant les réparations de la salle de bain, le propriétaire ne nous a toujours pas fournit de facture.
Je vous copie ici la partie de sa lettre réponse :
"Veuillez trouvez ci-joint la copie de l'état des lieux de la salle de bain -entrée RAS et - sortie à refaire que vous avez signé ainsi que les photos des dégâts occasionnées par l'utilisation d'un poêle à gaz de chantier dans l'appartement ou les fenêtres et velux sont en double vitrages PVC neuves donc très isolantes et malgré un radiateur électrique à fluide neuf (mis à votre entrée) que vous n'avez jamais utilisé.
En ce qui concerne la remise en état de la salle de bain, je vous ai demandé de faire le nécessaire si vous ne vouliez pas une amputation de votre caution. Elle aurait donc du être rendu dans le même état qu'a l'entrée ce qui n'a pas été le cas. Pour avoir le moins de frais possible pour vous, nous avons opté pour de la toile de verre au lieu de faire appel à un professionnel qui aurait enduit et qui vous aurait coûté votre caution. "
Je tiens à préciser que par message, notre propriétaire nous a juste mentionné de refaire la peinture et pas autre chose (capture d'écran à l'appui).
Sur l'état des lieux d'entrée l'état de la peinture est indiqué comme "bon"; sur l'état des lieux de sortie, l'état de la peinture est aussi indiqué comme "bon état" suivi de la mention " emplacement VMC refait par locataire mais à revoir avec toile de verre, à refaire "
J'aimerai savoir une bonne fois pour toute si la retenue de notre caution est justifiée selon vous..
Bonne après midi à vous et merci encore de vos réponses !
djivi38
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16 juil. 2018 à 19:23
16 juil. 2018 à 19:23
"Veuillez trouvez ci-joint la copie de l'état des lieux de la salle de bain "
Est-ce que cette copie est juste un "rappel" partiel de ce qu'il y a mentionné sur votre EDLS ? Autrement dit : est-ce que vous avez eu la copie de l'EDLS entre les mains immédiatement après que les signatures aient été apposées OU bien votre bailleur vous a remis votre EDLS ultérieurement, par mail ou courrier ?
Votre réponse conditionnera la mienne sur les retenues possibles ou non possibles.
A vous lire.
Est-ce que cette copie est juste un "rappel" partiel de ce qu'il y a mentionné sur votre EDLS ? Autrement dit : est-ce que vous avez eu la copie de l'EDLS entre les mains immédiatement après que les signatures aient été apposées OU bien votre bailleur vous a remis votre EDLS ultérieurement, par mail ou courrier ?
Votre réponse conditionnera la mienne sur les retenues possibles ou non possibles.
A vous lire.
Alexisr60
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17 juillet 2018
16 juil. 2018 à 23:40
16 juil. 2018 à 23:40
Bonsoir, nous avons effectivement eu immédiatement la copie de l'EDLS, le propriétaire nous as juste refait une copie en surlignant la mention " à refaire " mais je ne comprend pas tellement pourquoi avoir une retenue sur notre caution alors que le propriétaire à dis que selon lui il fallait appliquer une toile de verre, chose qu'il ne nous avait pas indiquer quand il nous à dis de juste repeindre la salle de bain..
Il nous l'aurait demandé nous l'aurions appliquer nous même mais de là a nous faire 129 € pour une toile de verre, de la colle, de la peinture ainsi que 2h30 de main d'oeuvre à 10€/h je trouve ça un peu excessif.
Il nous l'aurait demandé nous l'aurions appliquer nous même mais de là a nous faire 129 € pour une toile de verre, de la colle, de la peinture ainsi que 2h30 de main d'oeuvre à 10€/h je trouve ça un peu excessif.
Bonjour,
Vous vivez dangereusement : mettre un chauffage au gaz dans une salle de bain qui est un petit volume, ça craint un peu quand même. En plus des produits de la combustion qui peuvent asphyxier dans un si petit volume, malgré une VMC qui a déjà beaucoup à faire avec la vapeur de la douche, il n'est pas étonnant que ça se soit dégradé. En plus, il peut tout à fait arriver que ça condense dans les gaines si elles n'ont pas un pente régulière.
Une VMC a ses limites, et augmenter le taux d'humidité, en plus du risque d'asphyxie, ce n'est pas conseillé. A éviter absolument.
L'appareil a beau être d'appoint, il fonctionne tout le temps de la douche, un radiateur soufflant électrique (juste le temps de la douche) reviendrait moins cher, n'aurait pas tous ces inconvénients, à placer toutefois loin de toute projection d'eau, si possible un peu en hauteur.
Y avait-il de la toile de verre auparavant ? Si oui, il fallait refaire à l'identique.
Sinon, si vous avez réparé comme c'était avant, ils ne peuvent pas vous compter cela.
Vous vivez dangereusement : mettre un chauffage au gaz dans une salle de bain qui est un petit volume, ça craint un peu quand même. En plus des produits de la combustion qui peuvent asphyxier dans un si petit volume, malgré une VMC qui a déjà beaucoup à faire avec la vapeur de la douche, il n'est pas étonnant que ça se soit dégradé. En plus, il peut tout à fait arriver que ça condense dans les gaines si elles n'ont pas un pente régulière.
Une VMC a ses limites, et augmenter le taux d'humidité, en plus du risque d'asphyxie, ce n'est pas conseillé. A éviter absolument.
L'appareil a beau être d'appoint, il fonctionne tout le temps de la douche, un radiateur soufflant électrique (juste le temps de la douche) reviendrait moins cher, n'aurait pas tous ces inconvénients, à placer toutefois loin de toute projection d'eau, si possible un peu en hauteur.
Y avait-il de la toile de verre auparavant ? Si oui, il fallait refaire à l'identique.
Sinon, si vous avez réparé comme c'était avant, ils ne peuvent pas vous compter cela.
Alexisr60
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17 juillet 2018
17 juil. 2018 à 11:07
17 juil. 2018 à 11:07
Bonjour,
Je n'ai pas précisé désolé, le chauffage à gaz était au RDC dans le salon et non dans la salle de bain qui se trouvaient à l'étage.
Le matin nous avons aéré l'appartement environ 15/20 minutes. Le soir quand nous revenions du travail nous allumions le chauffage a gaz en complément du chauffage électrique du salon (qui était programmer pour chauffer uniquement le soir) histoire de réchauffer bien le salon à température. Nous le laissions allumé que 30 minutes au grand max (la bouteille à fait de novembre à mars et elle n'est pas encore vide).
Auparavant il n'y avait pas de toile de verre, il y avait juste de la peinture qui s'effritait nous avons poncer les écaillements et repeint derrière comme il nous a été demandé.
Je n'ai pas précisé désolé, le chauffage à gaz était au RDC dans le salon et non dans la salle de bain qui se trouvaient à l'étage.
Le matin nous avons aéré l'appartement environ 15/20 minutes. Le soir quand nous revenions du travail nous allumions le chauffage a gaz en complément du chauffage électrique du salon (qui était programmer pour chauffer uniquement le soir) histoire de réchauffer bien le salon à température. Nous le laissions allumé que 30 minutes au grand max (la bouteille à fait de novembre à mars et elle n'est pas encore vide).
Auparavant il n'y avait pas de toile de verre, il y avait juste de la peinture qui s'effritait nous avons poncer les écaillements et repeint derrière comme il nous a été demandé.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
8 juil. 2018 à 21:12
Mon propriétaire m'a clairement fait comprendre lorsqu'il était venu déboucher la VMC que c'était a cause de la condensation dans les gaines de la VMC qui résulte de l'utilisation de mon chauffage à gaz. Je pensais pas vraiment que c'était de ma faute d'autant plus que c'était un chauffage d'appoint que nous utilisions en plus de nos chauffages électriques ..
Merci de m'avoir aiguillé
9 juil. 2018 à 20:50