Travaux copropriété

Question

Bonjour, nous avons un devis de travaux de plus de 16.000e , nous sommes une petite copropriété de 12 logements et notre Assemblée Générale va bientôt se tenir.

Si certains des copropriétaires sont absents et non pas donné leur pouvoir, le syndic peut il faire exécuter les travaux même si la majorité n'est pas atteinte ?

Merci à vous,

Très cordialement,
I.C

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour,
Il faut déjà que la résolution soit votée !
Quel genre de travaux ? sont-ils obligatoires (ex : mise aux normes ? ravalement avec injonction de la mairie ?) urgents (ex : sécurité ascenseur ? fuite de toiture ? ) 
le conseil syndical a-t-il étudié le sujet et donné son avis ?
avez vous envisagé un emprunt au niveau de la copropriété ?
NB : les copropriétaires opposants ou absent peuvent ensuite contester dans les 2 mois (au TGI)

rambouillet41 · Answer

Bonjour,

Déjà, il faut voter séparément :

 le remplacement de la porte d'entrée par une porte électrique : dans ce cas (et à mon avis), il y a modification de l'existant (pose d'un système électrique) alors il faut que cette résolution obtienne la majorité de toutes les voix des copros
 le vote du remplacement des 2 portes des caves : là sans précision c'est plutôt de l'entretien, et cela se vote à la majorité exprimée des présents et représentés

En séparant les 2 points et c'est obligatoire, cela peut permettre de faire l'un et pas l'autre.

Les copros qui estiment ne pas avoir les moyens de payer n'ont qu'à voter contre en étant présents ou en donnant mandat pour voter contre. Si ces personnes ne font ni l'un, ni l'autre, elles ne peuvent pas se plaindre....

Pour les devis, il faut vérifier 2 points :

 la résolution de l'AG qui fixe un montant minimum pour la mise en concurrence
 le syndic a fait plusieurs demandes auprès de plusieurs entreprises. Il n'a peut-être reçu qu'une réponse. Il ne faut pas confondre pluralité de MISE en concurrence avec pluralité de devis.

Utilisateur anonyme · Answer

Alors puisque tout le monde est contre ou n'a pas les moyens, il faut aller à l'AG et voter contre. Ou bien donner son pouvoir à une personne qui votera contre. N'utilisez pas l'abstention ni l'absence, c'est un risque que la résolution "passe" malgré vous.
Et comme dit Rambouillet, il faut que les différents travaux soient votés séparément avec plusieurs devis proposés.

A savoir : les syndics aiment bien proposer plein de travaux car ils touchent des honoraires (NB : ils doivent faire aussi l'objet d'un vote de l'AG).

isacou73 · Answer

Bonjour,
Suite à notre A.G de copropriétaires, des travaux d'entretien ont été votés (remplacement de portes de caves).
Cependant, certains copro qui ont voté contre la résolution n'ont pas les moyens de payer donc ma question est :
- Peuvent ils faire appel ou simplement refuser de payer ces travaux ?
Merci à vous,
Très cordialement,
Isabelle

isacou73 · Answer

Bien entendu en ajoutant les voix des copro ayant voté pour (que j'ai oublié de préciser ci dessus).

Utilisateur anonyme · Answer

NB : à l'article 24, les absents non représentés ne comptent pas. seuls les votes exprimés comptent.

Pour le calcul des votes, la loi est très précise. 
Votre "il semblerait" n'est pas suffisant.
Il faut recopier exactement ce qui est écrit au PV.

à vous lire.

rambouillet41 · Answer

5+5 = 10 présents ou représentés 6+3+0 = 9 votants ou est passé le 10eme ? 

Je plussoie.... aux toilettes peut-être ?...

a part cela, la majorité exprimée a donné son accord, les opposants doivent payer les provisions, même s'ils peuvent assigner (mais en invoquant quoi ?....)

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