J'achete un terrain bois 3h terre 3h un seul tenan

gourgoussoux -  
Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour, esque mon voisin 'qui touche sur 30m' peut preenpter .merci pour votre reponse

1 réponse

  1.
    Ulpien1 Messages postés 5436 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 407
     
    Bonjour
    Vous voulez parler du droit de préférence sur parcelle boisée.
    Comment est classée
    cette parcelle au cadastre?
    S'il s'agit d'une parcelle unique, la partie boisée excède-t-elle la moitié de la superficie totale?
    0

Discussions similaires

Responsabilité civile liée à terrain boisé
A73 -
diverker -

10 réponses
Laisser seul un ado une semaine et droit du père en cas de désaccord
Kikinounou02310 -
Kikinounou02310 -

9 réponses
bornage sur terrain déjà cloturé
alisai -
loulou -

22 réponses
Acheter maison ossature bois savoir
Adriana_1484 -
Adriana_1484 -

11 réponses
Lasure à la charge du loctaire ou propriétaire ?
margot -
Valenchantée -

10 réponses