Contravention mégots Paris [Résolu/Fermé]

Lh75 - 1 juin 2018 à 13:44 - Dernière réponse : Ysabe_l 8478 Messages postés vendredi 12 avril 2013Date d'inscription 16 octobre 2018 Dernière intervention
- 28 août 2018 à 17:39
Bonjour,

Ce matin, je me suis fait arrêter par un agent de la ville de Paris pour avoir jeté un mégot de cigarette sur la voie publique, il a pris mon identité et mes coordonnées, qu’il a noté sur un post-it et puis « merci, au revoir », je n’ai signé aucun pv et il ne m’a rien remis. Quels sont mes droits ? Puis-je contester l’amande que je vais certainement recevoir ? Merci de votre aide
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55 réponses

Meilleure réponse
Afrikarnak 24718 Messages postés lundi 12 octobre 2009Date d'inscriptionContributeurStatut 16 octobre 2018 Dernière intervention - 27 août 2018 à 17:44
9
Merci
Bonjour

L'émotionnel propre aux 'Bobos Parisiens' OSEF.. (Toujours des bonnes raisons..)

La question est:

Un mégot a t'il été jeté par terre?

Un Texte Réglementaire réprime t'il cette incivilité?

A+

Merci Afrikarnak 9

Avec quelques mots c'est encore mieux Ajouter un commentaire

droit-finances a aidé 13505 internautes ce mois-ci

Pierrecastor 32926 Messages postés mercredi 5 novembre 2003Date d'inscriptionModérateurStatut 16 octobre 2018 Dernière intervention - 1 juin 2018 à 13:46
7
Merci
Salut

Non, jeter des détritus dans la rue est bien puni par une amende :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31963

Si vous déposez, abandonnez, jetez ou déversez tout type de déchets sur la voie publique en dehors des conditions fixées par arrêté, vous risquez une amende forfaitaire de :

68 € si vous réglez l'amende immédiatement ou dans les 45 jours suivant le constat d'infraction (ou l'envoi de l'avis d'infraction le cas échéant),
180 € au-delà de ce délai.

À défaut de paiement ou en cas de contestation de l'amende forfaitaire, c'est le juge du tribunal de police qui décide du montant de l'amende pouvant aller jusqu'à 450 €.

Oui, jeter ou abandonner vos déchets dans la rue fait l'objet d'une amende pénale.


Donc rien à contester.
celestedu35 5862 Messages postés mardi 6 juin 2017Date d'inscription 13 juillet 2018 Dernière intervention - 1 juin 2018 à 13:48
7
Merci
bonjour rien a contester et je dis bravo ils devraient bien plus souvent appliquer ces lois
2
Merci
bonjour
vos droits ??
ceux de respecter les autres et de jeter vos résidus de cancer dans des poubelles prévues à cet effet
vraiment des gens dégueu!
djivi38 20937 Messages postés dimanche 12 avril 2015Date d'inscription 16 octobre 2018 Dernière intervention - 1 juin 2018 à 13:56
2
Merci
bonjour,

"Puis-je contester l’amande que je vais certainement recevoir ? "

vous auriez du mal à contester cette amAnde... à la rigueur on peut contester une amEnde, mais pas celle-là !!

Petit moyen mnémotechnique pour vous en souvenir :
une amAnde ça se mAnge.
une amEnde ça se rEgle en Euros.
:-))

cdt.
bretecher 1413 Messages postés dimanche 21 mai 2017Date d'inscription 16 octobre 2018 Dernière intervention - 27 août 2018 à 20:03
J'ai déjà vu cette réflexion de votre part pour une autre question
Tout le monde peut faire des fautes d'orthographe ou tout simplement de frappe
Vous? Jamais?
Lelyonnais - 1 juin 2018 à 19:26
0
Merci
Bonjour,

Sur le même sujet, je viens tout juste d'arriver à Paris, précédemment à Lyon, je ne connaissais pas cette interdiction. Est-ce que c'est recevable comme contestation?
Et toi t'as fini d'insulter les gens. S'adresser aux gens comme ça c'est faux cul, tu es un Faux Cul! Maintenant remballe ton hypocrisie!!!
djivi38 20937 Messages postés dimanche 12 avril 2015Date d'inscription 16 octobre 2018 Dernière intervention > Lelyonnais - 1 juin 2018 à 20:47
votre post, Lelyonnais, a été signalé à la modération pour impolitesse et insulte.
et OU vous ai je insulté ????
quelle hypocrisie je vous prie ??? je dis ce que je pense!!
vous êtes un être sale comme tous ceux qui prennent les trottoirs pour des poubelles.
et votre "qualité" de musulman ne vous met pas au dessus des lois françaises!!! vous le regrettez sans doute, mais c'est ainsi
Qu'est-ce qui vous fait dire que je suis musulman? T'es encore plus Sale raciste ! Avec tous tes amalgames relis mes messages et tu comprendra sale hypocrite!
Moi c'est bon je ferme boutique j'ai pas envie de relire tes diarrhées cognitives!
0
Merci
Bonjour,
J ai moi aussi reçu un avis de contravention pour avoir jeter un mégot de cigarette dans la rue pour la somme de 68e !!
j ai réellement eu envie de contester avec les arguments suivant:
a ce que je sache nous avons le droit de manger ou de boire dans la rue ,par conséquent l état a mis a notre disposition des poubelles facilement repérable
a ce que je sache aussi nous avons le droit de fumer dans la rue et dans e cas l etat n a rien mis a notre disposition pour nous débarasser de notre mégot !!
Certains magasins installent des cendrlers devant leur entrée, pourquoi l etat ne fait rien pour les fumeurs,s ils veulent aucun mégots au sol sans cendrier a ce moment la il faut interdire de fumer dans la rue !! Mais dans ce cas beaucoup moins d entrées financieres !!
Apres reflexion je n ai pas contester et donc reglé ce PV
Et pour ceux qui crachent dans la rue je n ai jamais vu un agent verbaliser l individu !!
Rhelax 1156 Messages postés samedi 2 juin 2018Date d'inscription 13 juillet 2018 Dernière intervention - 16 juin 2018 à 07:37
"a ce que je sache" il existe de petits cendriers que vous pouvez mettre dans votre poche
"a ce que je sache" ..; et bien vous ne savez pas, car j'ai vu des "cracheurs" se faire verbaliser (et prendre encore plus pour insultes envers la force publique"
l'état ne fait rien pour les fumeurs ? si, il paie leurs soins quand ils sont à l'hosto
quant aux fameuses poubelles... outre les( mesures anti terroristes), elle avaient été enlevées à cause des FUMEURS qui n'avaient même l'intelligence d'éteindre leur morceau de cancer avant de les coller de dans... et hop!! ça flambe!
Fumeur > Rhelax 1156 Messages postés samedi 2 juin 2018Date d'inscription 13 juillet 2018 Dernière intervention - 11 août 2018 à 16:31
Je vous rappelle que "l'Etat" ce sont aussi les fumeurs et que nous payons donc nos propres soins déjà en achetant un produit surtaxé, au-delà des impôts que nous payons chaque année: Nous payons même les salaires de la "police du mégot", fonction professionnelle absurde au possible: Les a-t-on vus exercer leur triste fonction le jour de la victoire des Bleus? Là non, n'est-ce pas?
Un peu gonflés les anti-fumeurs aux discours tendancieux, dont grand nombre dispose d'une voiture ou de scooter: un seul aller/retour urbain intoxique les poumons des citoyens davantage que ce que nous fumons en 1 mois, mais les méchants, c'est nous. J'encourage l'Etat à interdire le tabac pour de logiques raisons de santé publique: ça oui, plus un rond n'entrera dans une caisse aujourd'hui bien dodue par nos soins...
Marley-18 6050 Messages postés jeudi 4 janvier 2018Date d'inscription 16 octobre 2018 Dernière intervention - 16 juin 2018 à 11:31
a ce que je sache aussi nous avons le droit de fumer dans la rue et dans e cas l etat n a rien mis a notre disposition pour nous débarasser de notre mégot

Tu n'es pas capable de te débrouiller sans l'Etat ? si l'Etat fournissait le PQ, tu déféquerais sur les trottoirs ?

Il va arriver dans peu de temps qu'il sera interdit de fumer dans la rue et ce sera à cause de personnes inciviles comme toi.
Et écraser son mégot de clope par terre pour ensuite le jeter dans la poubelle afin d’eviter qu’elle ne prenne feu ... mais se faire quand même amender ... justifier ou pas ???

Du coup, dans ce cas précis (tampis pour nous c’est ça ?) on ne peut pas contester ????

Pourtant j’etais bel et bien autonome et n’avait Pas besoin de l’etat Pour le mettre dans la poubelle !!! Alors bon c’est un peu facile de toujours taper sur les mêmes et ne pas s’occuper des vrais problèmes !!
Pierrecastor 32926 Messages postés mercredi 5 novembre 2003Date d'inscriptionModérateurStatut 16 octobre 2018 Dernière intervention - 10 juil. 2018 à 11:39
Si vous l'avez effectivement jeté dans la poubelle, l’amende est effectivement injustifié.
quenting50 1 Messages postés lundi 23 juillet 2018Date d'inscription 23 juillet 2018 Dernière intervention - Modifié par quenting50 le 23/07/2018 à 16:26
0
Merci
Bonjour,

Aujourd'hui je fumais une cigarette assis sur le trottoir à coté de mon travail, ayant pour habitude de fumer deux cigarettes je laisse toujours la première par terre devant moi (à mes pieds donc) avant d'emmener les deux dans la poubelle de l'agence dans laquelle je travaille qui se situe juste à côté.

Je me suis fait interpellé par les sherif's de la rue qui n'ont rien voulu savoir et qui m'ont donc verbalisé. J'ai refusé de signer l'amende car ils m'ont dit que c'était pareil que je signe ou pas. mais ma question est, puis-je contester l'amende en sachant que je travaille bel et bien à l'endroit de la verbalisation et que mon discours était tout à fait honnête, et qu'est ce que je risque au pire en contestant l'amende ?

Merci de votre réponse.
Bonjour,

Avez-vous reçu l'amende ? Même situation pour moi et pour l'instant je n'ai rien reçu...

Bonne journée
0
Merci
J'ai fait l'objet d'une amende de 68€ pour jet de mégot dans la rue. Je les jette toujours dans une poubelle, mas là, devant un bar nocturne, la plus proche se trouve (après calcul pas à pas) a 34 mètres.
Je vais la contester pour les raisons suivantes:
- Pas de cendrier extérieur, mais le propriétaire balaye la devanture après fermeture tous les soirs, donc les agent de la propreté n'ont aucun mégot a nettoyer le lendemain.
- Aller vers la lointaine poubelle peut impliquer qu'à mon retour (68 mètres a/r) on m'ait volé mon sac ou veste ou que le propriétaire pense que je pars sans payer ma consommation.
-Deux autres personnes ont été interpellées par les 3 agents (en civil, mode "camouflage") mais moi seul (curieusement, le seul métèque) ai fait objet de sanction. Ma carte d'identité étrangère m'aurait permis de gruger sur mes coordonnées (domicilie etc...), mais j'ai été honnête (l'agent, fort peu lettré apparemment, a eu besoin de mon aide, alors que ma carte n'est pas en cyrillique: Je suis Espagnol).
J'estime qu'il y a discrimination (ex: un sdf, n'ayant ni solvabilité ni domicile, ne sera jamais inquiété, même s'il jette son mégot par terre. Le but n'est donc pas de stimuler l'urbanité de tout-un-chacun, mais de ramasser des fonds, ciblant donc des personnes apparemment solvables: Je n'ai pas de permis de conduire, mais je suis sûr que je comble ainsi le trou de 35 millions d'euros/mois laissé par les très écologiques Autolib) déjà dans la méthode (pas d'avertissement verbal préalable, arrivée "par surprise", aucune lecture des droits et devoirs...).
J'ai demandé aux agents si ce genre de razzia nocturne est prioritaire par rapport à des délits (tapage, agressions, dégradations de matériel urbain, bris de bouteilles en verre...) plus importants. Ils m'ont dit que leur seule fonction était celle de sanctionner les jeteurs de mégots, pas d'autre tâche. Ils sont donc collecteurs de fonds moyennant une stratégie ignoble, qui frôle la provocation (on se camoufle, on attend le prévisible "délit" et on intervient pour "ramasser" les fonds).
Franchement, à leur place, j'aurais honte de dire à ma famille, le soir en rentrant, comme je gagne ma croûte (au moins un vrai policier risque sa vie pour maintenir l'ordre et protéger les citoyens contre les malfrats).
Mes prochains mégots iront "directement" à la poubelle. Chers agents, veillez dorénavant à ce que la précieuse collection JCDecaux reste en bon état... Il y a tellement de vandales dans le coin !
Angelique123456789 3 Messages postés lundi 27 août 2018Date d'inscription 28 août 2018 Dernière intervention - 27 août 2018 à 14:11
0
Merci
Il m'est arrivé la même mésaventure, un jour que j'allais tranquillement au travail dans Paris. Ce qui m’écœure le plus c'est que premièrement je n'était pas au courant de cette loi. Les agents m'ont dit qu'il y a eut une campagne d'information .... sur les camions poubelles de Paris. Déjà depuis 2 ans je ne vais pas souvent a Paris vu que je travaillait en banlieue à l'époque et que de plus je ne regarde pas vraiment les camions poubelles. Mais deuxièmement et ce qui me dégoute surtout c'est que ces agents m'ont parlés d'un "simple contrôle d'identité". J'allais entrée au travail (pas vraiment réveillée) et ils étaient trois. Ce n'est qu'une fois qu'ils ont eut ma carte d'identité qu'ils m'ont expliquer la vrai raison de leur demande. Je pense que cela aurait été honnête de leur part de m'expliquer avant la raison de leur demande au lieu de mentir, car pour moi ils ont mentis. Moi, je suis peut être trop honnête contrairement à eux et je n'ai pas nié les faits. J'ai une question : peut t on dans certains cas comme celui la refuser de présenter sa pièce d'identité ? Et que risque t 'on ? Je vais contester cette amende car je trouve que la façon dont cela s'est passé fait penser à une arnaque.
Marley-18 6050 Messages postés jeudi 4 janvier 2018Date d'inscription 16 octobre 2018 Dernière intervention - 27 août 2018 à 16:26
0
Merci
Parce que tu trouves normal de jeter ses détritus sur la voie publique..à quand les serviettes hygiéniques et les tampons ?
Angelique123456789 3 Messages postés lundi 27 août 2018Date d'inscription 28 août 2018 Dernière intervention - 28 août 2018 à 13:28
0
Merci
Non, je ne trouve pas cela poli mais ce que je trouve pire c'est que :
- Premièrement ce jour là il y avait déjà plein de mégot et de papier divers au même endroit,
- Secondement aucune affiche n'est mise dans Paris pour prévenir des risques encourus (à la SNCF et la RATP, il y a des affiches et des messages pour signaler un peu partout qu'il est interdit de fumer). C'est vrai je ne dit pas que c'est une mauvaise idée mais au moins être francs et mettre les personnes qui vont à Paris au courant. N'y allant pas beaucoup surtout ces deux dernières année, je ne le savais pas.
- Et troisièmement, les agents ne m'ont rien mais absolument rien expliqué avant d'avoir ma pièce d'identité, ils m'ont au départ que c'était juste un contrôle d'identité. Bon j'avoue que je n'étais pas très réveillée ce matin là et depuis je me dit que j'aurais du me méfier.
Je ne conteste pas le fait que jeter des mégots même en ville n'est absolument pas propre, ni poli, ni même civique. C'est juste que je ne suis pas d'accord sur la façon de faire des agents, ni sur le fait qu'il n'y ait absolument mais absolument aucune affiche, ni information à ce sujet, ne serais ce que par des affiches. Si j'avais été au courant je n'aurais pas jeter ce mégot, comme maintenant, je sais (parce qu'informée) que c'est interdit de fumer dans les gares et passible d'amende c'est pour ces raisons (et surtout le manque total d'information) que j'ai vraiment l'impression que c'est juste une méthode (pas très très honnête) pour enrichir la ville de Paris.
"- Premièrement ce jour là il y avait déjà plein de mégot et de papier divers au même endroit" Il aurait donc été bien vu de les ramasser pour les jeter alors, c'est aussi ça être citoyen

"Secondement aucune affiche n'est mise dans Paris pour prévenir des risques encourus" Vous vous rendez compte que s'il fallait mettre des affiches sur tout ce qui est interdit et les risques encourus, il n'y aurait plus aucune façade ? Nul n'est censé ignorer la loi.

"Et troisièmement, les agents ne m'ont rien mais absolument rien expliqué avant d'avoir ma pièce d'identité" En soi, ça n'aurait rien changé !
Angelique123456789 3 Messages postés lundi 27 août 2018Date d'inscription 28 août 2018 Dernière intervention - 28 août 2018 à 17:08
Je ne vois pas pourquoi je ramasserais les cochonneries des autres surtout après avoir eut une amende. En plus si je devais faire cela à chaque pas je passerais des heures.
Pour les affiches, il y a bien des affiches de publicités un peu partout dans la capital, pourquoi ne pas mettre ce genre d'affiche à la place, par exemple sur les bus. Comment ils font à la SNCF ???? Quand à "nul n'est sensé ignoré la loi", c'est la réponse bateau qu'il m'ont sortis. Sérieux, il y a tellement de lois qui sortent chaque année que très franchement je suis perdu, en plus ces dernières ne sont pas toujours très clairs . La lecture du Journal Officiel ne fait pas parti de mes loisirs comme je suppose pour la majorité des gens.
Bien sur que cela n'aurait rien changé, qu'ils me le disent avant, mais cela aurait eut le mérite d'être honnête au lieu de se cacher derrière un simple contrôle d'identité. Moi je l'ai été vu que je n'ai pas nié les faits, eux non.
Pierrecastor 32926 Messages postés mercredi 5 novembre 2003Date d'inscriptionModérateurStatut 16 octobre 2018 Dernière intervention - 28 août 2018 à 17:12
Salut,

La loi est clair depuis bien longtemps, il est interdit de jeter ses détritus sur la voie publique, qu'il s'agisse de mégot, d’emballage de sandwich ou de vieux meubles.
"pourquoi ne pas mettre ce genre d'affiche à la place, par exemple sur les bus. Comment ils font à la SNCF" Ok je vois a peu près le niveau... un jour peut être, vous comprendrez la différence entre une entreprise privée et l'état ! Vous pouvez aussi proposer à votre député de mettre les lois et peines encourus sur les publicité des bus ou autre, mais il faudra donc créé un nouvel impôt pour payer le coût (exorbitant) d'une campagne de publicité (et pour aprendre aux gens à être propre, c'est assez affligeant). Bref, arrêtez de vous enfoncer.

"mais cela aurait eut le mérite d'être honnête" A votre tour maintenant d'être honnête : reconnaissez que vous avez fait une erreur, et qu'on ne vous y reprendra plus, point final !
Marley-18 6050 Messages postés jeudi 4 janvier 2018Date d'inscription 16 octobre 2018 Dernière intervention - 28 août 2018 à 16:50
0
Merci
- Premièrement ce jour là il y avait déjà plein de mégot et de papier divers au même endroit,

C'est une raison suffisante pour en faire autant ?
Ysabe_l 8478 Messages postés vendredi 12 avril 2013Date d'inscription 16 octobre 2018 Dernière intervention - 28 août 2018 à 17:39
0
Merci
Bonjour

Se cacher derrière le fait qu'il n'y ait pas d'affichage est une mauvaise excuse.

Il n'y a pas non plus d'affichage pour dire de ne pas jeter son Kleenex par terre ou son emballage de macdo. Tout le monde sait qu'il est interdit de jeter ses déchets par terre. Le mégot est un déchet comme les autres donc forcément on ne doit pas le jeter par terre !

Et je dis ça en tant que fumeuse. Mes cigarettes je les éteins par terre puis je jette le mégot à la poubelle suivante.

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