Auvent
Résolu
rmevajuliana
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rambouillet41 Messages postés 10190 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
rambouillet41 Messages postés 10190 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai fait couvrir ma terrasse (5 m2) d'un auvent comme mon voisin.
Je n'ai pas demandé l'autorisation de l'A.G.
Cette terrasse donne à l'arrière de l'immeuble sur un jardinet. Le seul vis-à-vis est le mur de la maison d'en face.
voulant vendre cet appartement cela peut-il être un obstacle à la vente
Merci
J'ai fait couvrir ma terrasse (5 m2) d'un auvent comme mon voisin.
Je n'ai pas demandé l'autorisation de l'A.G.
Cette terrasse donne à l'arrière de l'immeuble sur un jardinet. Le seul vis-à-vis est le mur de la maison d'en face.
voulant vendre cet appartement cela peut-il être un obstacle à la vente
Merci
2 réponses
bonjour,
-> oui, si cet auvent n'est pas conforme au RDC (couleur, rayures ou pas rayures, etc.).
-> non s'il est conforme, et même c'est un + !
cdt.
-> oui, si cet auvent n'est pas conforme au RDC (couleur, rayures ou pas rayures, etc.).
-> non s'il est conforme, et même c'est un + !
cdt.
Bonjour,
Administrativement, NON, par contre l'acquéreur peut exiger que cet auvent soit autorisé par une AG. En effet, vous avez modifié l'aspect extérieur et peu importe si quelqu'un a fait déjà la même chose. Auquel cas, vous vendez à un autre
Mais peut être que le syndicat se moque d totalement de votre auvent (depuis quand ?) et tout se passera bien...
Administrativement, NON, par contre l'acquéreur peut exiger que cet auvent soit autorisé par une AG. En effet, vous avez modifié l'aspect extérieur et peu importe si quelqu'un a fait déjà la même chose. Auquel cas, vous vendez à un autre
Mais peut être que le syndicat se moque d totalement de votre auvent (depuis quand ?) et tout se passera bien...
La législation juridique et financière évolue en permanence...