Terrain
jmg24
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Komar -
Komar -
Bonjour,
Voilà 50 ans que mes parents, moi maintenant jardinons une parcelle de terrain appartenant à quelqu'un d'autre. C'était une entente verbale entre mon défunt père et le propriétaire du terrain. Accord qui a continué à la mort de mon père.
D'un coup, alors que j'ai déjà fait mes plantations pour l'été, le propriétaire se réveille et veut récupérer son terrain tout de suite. En a-t-il le droit ?
D'avance merci pour vos réponses.
JM
Voilà 50 ans que mes parents, moi maintenant jardinons une parcelle de terrain appartenant à quelqu'un d'autre. C'était une entente verbale entre mon défunt père et le propriétaire du terrain. Accord qui a continué à la mort de mon père.
D'un coup, alors que j'ai déjà fait mes plantations pour l'été, le propriétaire se réveille et veut récupérer son terrain tout de suite. En a-t-il le droit ?
D'avance merci pour vos réponses.
JM
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Dsl pour la réponse tardive. Non et c'est bien le problème. Il n'y a rien, aucun écrit. Avant les deux parties se tapaient dans la main et le tour était joué.
J'ai eu le notaire de famille. Bien qu'il n'y ait pas d'écrit, le notaire m'a conseillé d'écrire une lettre au propriétaire en lui demandant de pouvoir bénéficier des légumes plantés. Je ne demande rien d'autre. Je sais que le terrain est à lui et je ne veux pas lui voler. Par contre, il aurait dû demander avant les plantations.
"Par contre, il aurait dû demander avant les plantations." Il n'aurait pas dû, il aurait pu...
Essayez de négocier avec lui la jouissance du terrain jusqu'à la fin de la saison, mais il n'aura aucune obligation à accepter.