RSA suspendu

Lilo - Modifié le 8 mai 2018 à 20:59
 Saso - 11 févr. 2020 à 10:33
Bonsoir,

Cela fait désormais depuis février que je ne touche plus rien du RSA à cause d'un oubli de déclaration trimestrielle dans les temps, suite à cela j'ai reçu un message comme quoi je ne percevrais plus rien.

Je suis aller à la CAF et la personne m'a dit qu'il y aurait un rappel de mon RSA pour les mois où je n'ai rien eu, j'explique que je n'ai fait AUCUN chiffre d'affaire puisque je n'ai pas encore fait connaitre mon entreprise. Elle me répond que pour percevoir les mois de RSA que je n'ai pas eu il fallait tout simplement patienter que mon dossier soit traité. Qu'il n'y avait donc pas besoin d'aller sur "voie de recours" sur le site de la CAF.

Elle m'indique un numéro à appeler, (le siège social de la CAF il me semble) et j'apprend également au téléphone que je dois patienter, car mon dossier n'est pas encore traiter.

Je trouve cela long et je voudrais savoir combien de temps cela met pour qu'ils traitent un dossier ?

Faut t'il patienter ou aller à la CAF ?

Vais-je avoir mes 3 mois de RSA que je n'ai pas eu ?

Merci de m'éclairer, bonne soirée à vous, cordialement
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4 réponses

Ysabe_l
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9 mai 2018 à 08:35
Bonjour

Vous parlez de chiffre d'affaire, vous êtes tns ? Si oui il va vous falloir remplir une déclaration semestrielle en plus de la classique trimestrielle. Je ne sais pas si c'est partout pareil mais quand j'étais tns cette déclaration m'était toujours envoyée par la caf très en retard puis longue à traiter et tous les 6 mois je passais entre 2 et 3 mois sans Rsa puis j'avais un rappel.
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Bonjour,

Je ne suis pas travailleur non salarié mais entrepreneur. J'ai récemment crée mon entreprise mais je n'ai pas encore fait connaître mon entreprise ni réaliser de prestations.

Poisson92100, d'accord ta réponse me rassure. Est-ce que tu saurais combien de temps cela peut durée ?

Je vais aller à la CAF cet après-midi.
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Bonjour,

Une DTR tous les 6 mois ressemble plutôt à un arrêté de ressources (plus généralement effectué par les équipes du département que la CAF).
Cette organisation dépend des territoires.
Diverses différences d'un endroit à un autre.

Légalement, aujourd'hui, le TNS peut même demander une évaluation de ses ressources au regard du seul trimestre passé. Sous condition d'acceptation.

Ensuite, la façon de déclarer ses ressources dépend de la nature de l'entreprise, de sa fiscalité,... Donc encore des situations différentes.

Pour répondre à Lilo, un "entrepreneur", ça ne veut strictement rien dire pour le RSA. Et j'aurais tendance à penser pour tout.
Contrairement à micro-entrepreneur.
Une entreprise, c'est une nature, un statut social, fiscal,... C'est cela qui doit être étudié dans votre dossier pour déterminer quel mode de calcul prendre.

Ensuite, il faudra évaluer si votre projet est viable.

Etc...

Un dossier comme le vôtre peut être traité en 30 minutes s'il est complet et sur la pile.
Incomplet et sous la pile, bcp plus.

Bonne continuation.

Cordialement
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D'accord, je vous remercie pour votre réponse. Est-ce que quelqu'un à déjà vécu la même chose et si oui, combien de temps cela avait durée pour percevoir de nouveau le RSA ?

J'avais lu qu'une personne avait attendue 3 mois.

Ensuite j'ai une question : est-ce qu'il y a un rappel des mois où je n'ai rien perçu ?

Bonne journée à vous
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Lilo,

Vous aviez dans mon message la seule réponse qui peut vous être apportée.
Je vois des dossiers comme le vôtre tous les jours. Certains mettent plus de 5 mois avant d'être réglés et d'autres qques minutes à partir du moment où cela devient possible.
Par contre, si un droit est ouvert et que vos ressources le permettent, il faudra vous assurer que le droit part au 1er jour du mois de dépôt du dossier. Donc, OUI. Avec le rappel.
Bon courage.
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D'accord, merci pour les explications !

5 mois, ouille... j'espère que ça ne sera pas aussi long pour moi !

Dans tous les cas, la seule chose que je puisse faire est de patienter.

J'ai également reçu il y a peu 2 feuilles à remplir "réduction et crédit d'impot", je n'ai absolument pas compris les mots employés donc je pense que le mieux sera que j'aille voir le SIE.

En tout cas, merci pour vos réponses !
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