Debroussailler chez le voisin

basaline Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 26 avril 2018 Statut Membre Dernière intervention 26 avril 2018 - 26 avril 2018 à 18:47
 nicosdu13 - 30 avril 2018 à 17:39
Bonjour,
nous devons débroussailler chez le voisin à 50 metres de notre maison, certains textes disent 50 mètres de toute construction (y compris piscine , alors qu'elle est équipée d'un ria) d'autres ne parlent que de l'habitation. Nous avons obtenu les coordonnés du voisin qui, bien entendu autorise notre intervention. Le problème est qu'il n'y a pas d'accés à son terrain, nous sommes clotures et l'espace à débroussailler est à plus de 300 mètres de la route. Nous avions cloturé car ce terrain est trés fréquenté par les sangliers et les chasseurs (nous recevions des balles dans nos tuiles) . Un elagueur ne peut pas venire et évacuer sauf à faire tout le terrain qui fait plusieurs hectares. Merci de nous répondre.

2 réponses

djivi38 Messages postés 52122 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 7 novembre 2024 15 398
26 avril 2018 à 19:02
bonjour,

voir : http://www.syndicatmixteforestier.com/guidedebroussaillement2013light.pdf

Courrier R+AR à ce voisin insouciant de la loi et des potentiels dangers pour le mettre en demeure de respecter la loi sur le débroussaillage OU de vous donner accès à sa propriété.

cdt.
--
« Si vous avez un rêve, luttez pour lui, quel qu’il soit. Ne permettez à personne de vous trahir, aussi fort les autres puissent-ils vous aimer ou vouloir le meilleur pour vous. »
– Pilar Jericó –
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Bonjour chez nous en Provence seul les propriétés baties ont l'obligation de débroussailler sauf si le terrain est en zone urbaine. demandez a à ce voisin par ou il passe pour accéder à son terrain. sinon à part ouvrir votre clôture je ne vois pas comment faire.
cordialement
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Utilisateur anonyme
26 avril 2018 à 18:50
Où est la question ?

Pourquoi devez vous débroussailler chez votre voisin ?
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Je viens de relire mon mail il commence par bonjour et se termine par merci , donc je ne comprends pas la réflexion, ma question était comment aller chez le voisin alors qu'il n'y a pas de chemin II de route. Merci
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choubaka Messages postés 39402 Date d'inscription jeudi 4 avril 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 28 octobre 2024 2 189
27 avril 2018 à 08:13
bonjour

Petit mot de la modération ... la "devise" de Marley-18, ne vous concerne aucunement, c'est une signature automatique.
voyez le message de djivi38 ci-dessous

bonne continuation
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Utilisateur anonyme > choubaka Messages postés 39402 Date d'inscription jeudi 4 avril 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 28 octobre 2024
27 avril 2018 à 09:10
Merci pour cette précision :-)
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