VRD non conforme au plan de masse
Tonyo38
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Tonyo38 Messages postés 2 Statut Membre -
Tonyo38 Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,
Je viens de me rendre compte (tard je l'admet) que pour ma maison qui a été terminé il y a un an, les VRD ne correspondent pas à mon plan de masse. Je m'explique :
Je suis en train d'étudier la faisabilité de faire une piscine enterré, j'ai donc regardé le plan de masse pour regarder le tracé des réseaux. Je me suis aperçu qu'ils ne passent pas par le chemin du lotissement (comme noté dans le plan de masse) mais par un autre côté (directement de la voirie), idem l'emplacement du tableau EDF extérieur n'est pas au bon endroit.
J'aimerai connaitre les impactes de cette non conformité ? Que dois-je faire et qu'est-ce que je risque ?
Merci d'avance pour votre aide,
Je viens de me rendre compte (tard je l'admet) que pour ma maison qui a été terminé il y a un an, les VRD ne correspondent pas à mon plan de masse. Je m'explique :
Je suis en train d'étudier la faisabilité de faire une piscine enterré, j'ai donc regardé le plan de masse pour regarder le tracé des réseaux. Je me suis aperçu qu'ils ne passent pas par le chemin du lotissement (comme noté dans le plan de masse) mais par un autre côté (directement de la voirie), idem l'emplacement du tableau EDF extérieur n'est pas au bon endroit.
J'aimerai connaitre les impactes de cette non conformité ? Que dois-je faire et qu'est-ce que je risque ?
Merci d'avance pour votre aide,
1 réponse
Si c’est juste les réseaux, nous ne risquer rien, sauf si vous vous server des plans pour creuser un trou !!!!!
Tonyo38
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Merci pour ton aide, c'est déjà rassurant si je ne risque rien. Après effectivement ça me pose problème pour mon trou mais ça je peut m'arranger avec le constructeur il m'a dit qu'il a des photos et il va passer me montrer par où passe les réseaux donc je peut m'en sortir.
La législation juridique et financière évolue en permanence...