Je peux monter un mur de 2m60 ou 1m60 ?
Snakepit
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Bonjour,
Sur mon permis de construire j'ai mon mur de soutènement marqué avec la mise a niveau de mes terres sans en faire rajouter juste en nivelant mon terrain avec les terres déjà présente pendant la construction qui est aussi marqué sur mon permis de construire. (mur de soutènement et remblais à la charge du client)
j'ai du donc faire mon mur de soutènement sur 1m de haut par rapport a la voirie
Mon cahier des charges du lotissent prévois pour les clôtures 1m60 de la voirie. Alors voici ma question :
Le point 0 ce situe a quel niveau ? c'est quand même la voirie ou c'est le haut de mon mur de soutènement ?
puis-je monter mon mur de 1m60 au dessus de mon mur de soutènement ?
merci de vos réponse et merci de m'indiquer la ref de lois qui dit que j'ai le droit de faire dans le cas ou j'ai droit de faire un mur de 2m60 (1m de soutènement + 1m60 de clôture)
Sur mon permis de construire j'ai mon mur de soutènement marqué avec la mise a niveau de mes terres sans en faire rajouter juste en nivelant mon terrain avec les terres déjà présente pendant la construction qui est aussi marqué sur mon permis de construire. (mur de soutènement et remblais à la charge du client)
j'ai du donc faire mon mur de soutènement sur 1m de haut par rapport a la voirie
Mon cahier des charges du lotissent prévois pour les clôtures 1m60 de la voirie. Alors voici ma question :
Le point 0 ce situe a quel niveau ? c'est quand même la voirie ou c'est le haut de mon mur de soutènement ?
puis-je monter mon mur de 1m60 au dessus de mon mur de soutènement ?
merci de vos réponse et merci de m'indiquer la ref de lois qui dit que j'ai le droit de faire dans le cas ou j'ai droit de faire un mur de 2m60 (1m de soutènement + 1m60 de clôture)
A voir également:
- Je peux monter un mur de 2m60 ou 1m60 ?
- Jurisprudence mur mitoyen - Guide
- Montant maximum d'un chèque - Guide
- Jurisprudence mur de soutènement - Forum Voisinage
- Mur bahut - Forum Immobilier
- Mur soutenement désaccord avec la mairie ✓ - Forum Immobilier
3 réponses
Bonjour
Le niveau zéro se trouve au niveau des terres naturelles avant dépôt de la demande de PC. Donc a toi de voir (peut-être avec l'aide du promoteur) où ce situait le niveau du terrain naturel.
Ou regarder dans les plans du PC qui est consultable en mairie.
Pour ma part, il me parait envisageable de faire mur de soutènement + mur de clôture.
Mais ce n'est que mon interprétation...
Le niveau zéro se trouve au niveau des terres naturelles avant dépôt de la demande de PC. Donc a toi de voir (peut-être avec l'aide du promoteur) où ce situait le niveau du terrain naturel.
Ou regarder dans les plans du PC qui est consultable en mairie.
Pour ma part, il me parait envisageable de faire mur de soutènement + mur de clôture.
Mais ce n'est que mon interprétation...
Enfaite j avais un dénivelé déjà présent sur mon terrain avant tte construction, et pour pas perdre 1 m de terrain sur 40m linéaire j ai mis à niveau mon terrain fait mon mur de soutènement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...