Bar à chicha ouvert 7j/7 + nuisance sonore
AudeJea75
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Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Bonjour à tous,
J'habite au dernier étage d'un bâtiment haussmanien et subis des nuisances sonores. Ces dernières proviennent d'une sortie d'aération d'un bar un chicha situé au RDC de l'immeuble. Les combles étant mal isolée, cela laisse passer des vibrations continues dans mon appartement.
Ce bar est ouvert 7j/7 et même les jours fériés, jusqu'à 2h du matin (horaires non affichées à l'entrée). Il ferme uniquement 3 semaines en Août.
Est ce légal ? Ne devrait il pas fermer au moins 1fois par semaine ?
Que peut faire mon syndic pour les nuisances sonores que je rencontre ? A ce jour, plus aucun échange n'est possible avec le gérant, qui ne répond plus à mes sollicitions.
Merci pour votre aide,
Aude
J'habite au dernier étage d'un bâtiment haussmanien et subis des nuisances sonores. Ces dernières proviennent d'une sortie d'aération d'un bar un chicha situé au RDC de l'immeuble. Les combles étant mal isolée, cela laisse passer des vibrations continues dans mon appartement.
Ce bar est ouvert 7j/7 et même les jours fériés, jusqu'à 2h du matin (horaires non affichées à l'entrée). Il ferme uniquement 3 semaines en Août.
Est ce légal ? Ne devrait il pas fermer au moins 1fois par semaine ?
Que peut faire mon syndic pour les nuisances sonores que je rencontre ? A ce jour, plus aucun échange n'est possible avec le gérant, qui ne répond plus à mes sollicitions.
Merci pour votre aide,
Aude
A voir également:
- Comment faire fermer un bar à chicha
- Refus de servir un café dans un bar - Guide
- Bar associatif - Guide
- Fermer un hangar ouvert - Forum Immobilier
- Non-respect horaire fermeture bar - Forum licenciement
- Peut on fermer un préau - Forum Construire une maison
2 réponses
Bonjour
Informations sur le bruit :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F612
Dernière solution seras d'envisagé un déménagement
Informations sur le bruit :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F612
Dernière solution seras d'envisagé un déménagement
Bonjour
Pour ce qui est des jours et horaires d'ouverture, voir avec le Préfecture
Pour les nuisances, un peu lecture
https://www.lemonde.fr/vie-quotidienne/article/2013/03/14/le-bar-en-dessous-de-chez-moi-fait-du-tapage_6003506_5057666.html
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6332688-bar-et-mesures-acoustique
http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/pour-la-cour-de-cassation-les-bruits-emanant-des-clients-d-un-restaurant-constituent-des-bruits-de-comportement-verbalisables-sans-constat-acoustique.html
http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/foire-aux-questions/je-subis-des-nuisances-sonores-persistantes-et-ma-tentative-de-resolution-amiable-a-echoue.-que-puis-je-attendre-de-la-mairie-de-ma-commune.html
Pour ce qui est des jours et horaires d'ouverture, voir avec le Préfecture
Pour les nuisances, un peu lecture
https://www.lemonde.fr/vie-quotidienne/article/2013/03/14/le-bar-en-dessous-de-chez-moi-fait-du-tapage_6003506_5057666.html
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6332688-bar-et-mesures-acoustique
http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/pour-la-cour-de-cassation-les-bruits-emanant-des-clients-d-un-restaurant-constituent-des-bruits-de-comportement-verbalisables-sans-constat-acoustique.html
http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/foire-aux-questions/je-subis-des-nuisances-sonores-persistantes-et-ma-tentative-de-resolution-amiable-a-echoue.-que-puis-je-attendre-de-la-mairie-de-ma-commune.html
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Qu'en est il des jours d'ouverture ? ont ils droit d'ouvrir tous les jours ?