Exploitation agricole jouxtant lotissement

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21 mars 2019
- 6 mars 2019 à 13:33
Bonjour,

Nous sommes nouveau propriétaire d'une maison individuelle construite en lotissement. Nous n'avons qu'un voisin à notre gauche, qui est propriétaire de son terrain en lotissement avec son habitation, ainsi que d'un autre terrain qui jouxte son habitation sur plusieurs côtés, et également une partie du notre.
Début d'année dernière il nous avait informé son souhait de mettre 2-3 chèvres en pâture sur ce terrain, ce à quoi nous ne nous opposions pas tant que nous n'avions pas de désagréments.
Semaine dernière nous avons eu la surprise de constater la construction d'un enclos représentant tout le terrain qui doit faire approximativement 30 ares. Deux jours après, une connaissances nous a informé que notre voisin aurait acquis 50 chèvres et qu'il avait pour projet de monter une exploitation agricole pour vendre du fromage de chèvre. Après nous être renseigné auprès de notre Mairie, il s'avère que notre voisin a bien entamé des démarches pour faire cette exploitation agricole à côté de notre terrain, que le hangar se trouvera à 100 m de notre habitation, mais que les chèvres seront en pâture à côté de notre terrasse.
Nous aimons les animaux, encourageons l'agriculture, mais pas devant nos fenêtres avec les nuisances que cela augure.
Nous souhaiterions donc savoir si ceci est réglementaire, et quels sont nos recours, sachant que ni nos voisins, ni la Mairie ne nous avait informé de tout cela au moment de l'achat du terrain, et que cela aurait mis un terme à la vente.

Merci d'avance pour votre aimable retour,

Cordialement
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Merci
Comme sur chaque forum je ne vois que des gens qui jugent la situation, mais ne donnent aucuns recours !

De plus aucuns de ces avis n’est étayé par un texte de loi !

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droit-finances 23862 internautes nous ont dit merci ce mois-ci

Un peu de lecture.

Donc installation des bâtiments à 100 metres des habitations

http://www.green-law-avocat.fr/icpe-distances-dimplantation-entre-un-batiment-agricole-et-une-maison-dhabitation-le-conseil-detat-precise-sa-position/


Aucun texte de loi qui interdit à l’agriculteur de faire pâturer ses animaux sur les terres agricoles
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21 mars 2019
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Merci
Bonjour,

le bâtiment n’avait pas à être construit à une certaine distance des habitations, puis se sont ravisés en me parlant de 25 m de distance..

La DDPP que vous avez contactée vous a raconté des bêtises....! Voici un site officiel qui est un peu plus précis sur le sujet.

http://www.green-law-avocat.fr/icpe-distances-dimplantation-entre-un-batiment-agricole-et-une-maison-dhabitation-le-conseil-detat-precise-sa-position/

et qui précise entre autre :

Parmi les distances d’implantation devant être respectées entre les bâtiments agricoles et les habitations et immeubles occupés par des tiers, les élevages de bovins soumis à déclaration au titre du livre V du code de l’environnement doivent, notamment, être « implantés à au moins 100 mètres des habitations des tiers […] » (arrêté du ministre de l’écologie et du développement durable du 7 février 2005 fixant les règles techniques auxquelles doivent satisfaire, notamment les élevages de bovins soumis à déclaration au titre du livre V du code de l’environnement, annexe I, article 2.1.1).

Les caprins sont soumis aux mêmes règles.

Vous pouvez également contacté l"ARS (ancienne DDASS) car il s'agit d'un problème d'hygiène donc affecte la santé.
Les chèvres ont des boucles d’oreille d‘identification .
Merci beaucoup pour ces informations. Je vais regarder ceci plus précisément.
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Merci
Quand vous avez acheté c’est bien un terrain agricole qui avez devant vous ?

Avec ou sans chèvre, la destination du terrain ne change pas !!!!

Donc aucune raison de vous informer !!!
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Merci
Je n’ai pas cette information mais me renseignerai lors de notre entretien avec le Maire.

Ce que je sais, c’est que les terrains du lotissement appartenaient à la famille de notre voisin. Ils les ont vendus à la commune en s’en gardant quelques-uns sous le coude.

Si je suis votre raisonnement, si une autoroute venait à devoir se construire derrière chez vous, il serait légal de ne pas vous en informer en amont ?
De plus, il ne s’agit là que de l’information au préalable. Cela ne me dit pas s’il est réglementaire ou non d’aménager une exploitation agricole aux abords d’un lotissement.

D’après le peu de recherches que j’ai déjà fait, les animaux dit agricole, dont les chèvres, sont interdit en lotissement. Pourquoi ?

Si la possession d’une chèvre est interdite à 5 m de chez moi sur la gauche, pourquoi plus de 40 chèvres à 2 m sur la droite serait autorisée ???

Il y a des normes sanitaires à respecter en cas de possession d’animaux agricoles, et encore plus en cas d’ouverture d’une exploitation agricole, notamment que le bâriment doit se situer à plus de 100 m des habitations.

Est-ce que la seule interdiction réside en la nature du terrain, à savoir, agricole ou constructible ? Qu’est qui justifie l’interdiction de possèder une chèvre en lotissement ? Que ce soit des nuisances de bruits, d’odeurs ou autres, elles sont en toutes logiques amplifiées par le nombre.
Encore une fois, ce qui est interdit à 5m de chez moi devrait l’être à plus forte raison à 2 mètres !!!
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Merci
D’un côté vous avez le règlement du lotissement qui s’applique, de l’autre c’est une zone à vocation agricole !!!!!
Ce qui est du pur administratif, dans les faits j’ai 0 chèvres 5 m à gauche et 40 2 m derrière.
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21 mars 2019
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bonjour , l'exemple de l'autoroute n'est pas bon ;en effet on peut vous cacher la construction d'une future autoroute ,on ne peut pas cacher l'exploitation agricole à coté du lotissement.....et si au lieu de chèvre l'agriculteur répand du fumier sur tout son champs? tout le monde en profite sans pouvoir rien dire..
Encore une fois je ne suis pas au fait de la nature du terrain. A ce jour aucune culture ou élevage n’y a été fait, je sais uniquement qu’il ne fait pas parti du lotissement.
De plus il est à côté d’un cimetière, sinon que des habitations, la DDASS impose des normes aux exploitations agricoles, ainsi qu’à l’élevage d’animaux agricoles.
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Merci
L’agriculteur peut faire pâturer ses animaux, vache , chèvre comme il l’entend.

Par contre il devra respecter les règles et les distances pour la construction d’une étable
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21 mars 2019
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l'agriculteur a déjà prévu de construire le hangar à 100 m des habitations...
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30 septembre 2018
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Merci
et dans le PLU de la commune -qu e bien sur vous avez consulté avant d'acheter - : quel est le classement de ces terrains ?

Et dans le règlement du PLU : dans ladite zone, est-il uinterdit de faire paître des animaux ?

<DDASS impose des normes aux exploitations agricoles, ainsi qu’à l’élevage d’animaux agricoles. > : oui et si le voisin en question transgresse ces obbligations, il faut vite porter plainte.

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30 septembre 2018
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Merci
évitons les lieux communs et les procès d'intention gratuits ! merci.
Et examinons encore et toujours le côté juridique de la chose :

mes Questions de 14:47 restent valables et les réponses se font attendre pourtant

donc ????
N’avez-vous pas fait mon procès en premier lieu ? Mais soit...

Je n’ai pas accès au PLU pour l’instant, je travaille en parallèle de cette discussion.
Stupid
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30 septembre 2018
136 -
PARDON ?

merci de me Citer précisément la phrase dans laquelle
je fais votre procès.
Non, c’est exact c’est une erreur. Je n’ai pas fait attention à votre pseudo et m’en excuse.

Toutefois si je peux me permettre, je peux également parler d’un point de vue général. Il est tout de même regrettable de se sentir juger à chaque réponse. Si j’ai posté sur ce forum juridique c’était pour avoir des réponses concrètes, or j’en ai peu. J’ai le sentiment d’avoir plus répondu à des attaques qu’à d’éventuelles précisions sur mon cas.

Ne vous en déplaise, mais votre phrase : «et dans le PLU de la commune -qu e bien sur vous avez consulté avant d'acheter - : quel est le classement de ces terrains ? » est empreinte de sarcasme.

Cela dit j’aimerais ne plus débattre de ce genre de chose, et m’en tenir au sujet principal svp.
Commenter la réponse de Stupid
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Merci
<Je n’ai pas accès au PLU pour l’instant, je travaille en parallèle de cette discussion.>.


Vous ne trouverais rien sur le PLU sur ce sujet
Les chèvres peuvent brouter un le l’herbe en zone constructible

et la construction d’une étable a 100 mètres des habitation, elle peut être construite en zone non constructible, la loi le permet pour ce type d’elevage
Pourriez-vous développer svp ?

Je pensais avoir trouvé preuve que les animaux agricoles étaient interdit en lotissement, mais je n’en suis plus si sûr.

Je trouve le projet de cette jeune fille très bien, c’est un beau projet, que je trouve valorisant pour la commune de plus. Mais il s’agit là de l’ouverture de l’exploitation, elle commence donc avec 50 chèvres, si cela fonctionne bien, elle peut se développer et en avoir 150... elle n’a pas 30 ans et sort de l’école ! J’ai un peu peur pour l’avenir du lotissement ! On nous avait promis une aire de jeux et on se retrouve avec un élevage de chèvres !!! Les 2 projets ne cadrent pas.

Et même si sur le papier ce terrain ne fait pas parti du lotissement, dans les faits il l’est, puisque nous sommes enclavé entre les habitations et la forêt...
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Merci
J’ai du mal à savoir où trouver les bonnes informations. Je m’explique.

J’ai consulté le PLU et le cadastre, et quelque chose cloche : visiblement ils ont 4 parcelles de terrains (disons 1/2/3/4), dans les faits, leur habitation se situe en 1/2, et l’enclos représente 3/4. Sur le cadastre, leur adresse se situe en 1/2/3, le 4 est à part. Sur le PLU, la parcelle 1 est seule et 2/3/4 sont ensemble !!!

Je ne comprends pas ces différences. Comment savoir concrètement ce qu’elle parcelle fait partie du lotissement ou pas ?

De plus, j’en profite pour dire que mon appréhension de la distance m’a complètement trompé. Il n’y a pas 30 ares derrière chez eux, caché derrière les arbres et la colline, il y en a encore... ils ont 151 ares !!! Là j’ai peur, car d’après les renseignements que j’ai pu prendre, 50 chèvres est un petit élevage, et il faut 1000 m2 par chèvre si j’ai bien compris. Comme cette personne sort tout juste d’un BTS et qu’elle débute sont activités, je vois un énorme problème à long terme...
feloxe
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20 mars 2019
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Contactez la DDPP de votre département et vous aurez les réponses a vos questions
> feloxe
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Malheureusement non, je l’ai fait hier...
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21 mars 2019
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Merci
Bonjour,

Voici la liste et les adresses des DDPP évoquées par feloxe. Il suffira de vous rendre à l'adresse administrative de votre région et muni d'un petit dossier, vous mettez en évidence votre problème.

https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/coordonnees-des-DDPP-et-DDCSPP

Cdlt.
C’est gentil à vous, merci pour ces informations. Cependant, je les ai déjà contacté et ils ne sont pas d’un grand secours. De ce qu’ils m’ont dit, cette dame n’est pas déclarée, mais elle possède déjà 50 chèvres qui elles n’ont plus ne sont pas déclarées. Je sais également qu’elle fabrique déjà des fromages. Est-ce possible d’avoir 50 chèvres sans être déclaré ??? Je trouve cela aberrant !
Ils m’ont dit que 50 chèvres étaient un petit élevage, que le bâtiment n’avait pas à être construit à une certaine distance des habitations, puis se sont ravisés en me parlant de 25 m de distance... et m’ont dit de me tourner vers ma Mairie !
feloxe
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20 mars 2019
8860 -
Alors, c'est totalement impossible de commercialiser un produit d'un troupeau non déclaré donc non contrôlé.

Moi qui ais 4 chèvres j'ai eu l'obligation de les identifier et de les déclarer, sinon elles risquaient d'être abattues.

Faites un courrier recommandé avec copie a la préfecture et a la mairie
Ah oui quand même !
La DDPP m’a dit qu’aucune chèvre n’était déclarée sur notre commune, or elles y sont depuis novembre car les habitants se plaignent de l’odeur que dégage le hangar où elles sont stockées en attente de transfert.
Je ne sais pas si elle commercialise, mais elle produit c’est sûr et certaine personne en consomme. Je ne connais pas les normes sanitaires en vigueur, mais cela me semble limite...
En tout cas, d’après mes recherches sur internet, je ne trouve rien sur son activité.
Vous qui avez 4 chèvres, pourriez-vous m’en dire plus. En toute objectivité, est-ce que 50 chèvres en pâturage apportent beaucoup d’odeurs nauséabondes et autres nuisances type mouches par exemple ? Sont-elles attirées par le bruit, la nourriture, la végétation type thuyas...? Ont-elles tendances à se sauver ou bêler souvent ?
feloxe
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20 mars 2019
8860 -
Bien sur vous aurez des mouches.Personnellement je suis en zone de montagne, humide, et 50 chèvres vous aurez des odeurs et si elles ne sont pas retenues par une clôture électrique, elles se sauveront et une chèvre cela mange tout.Aprés les miennes sont des naines.
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8 mars 2019
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Merci
Ca s appelle un élevage de chèvre en intensif, les chèvres sont nourris aux grains en interieur et ne voit quasiment jamais le jour.
Cette méthode ne respecte pas le bien être animal, et les chèvres sont de simples machines de production.
Autorisé par la gouvernance française.
Les 30 ares font qu elles sortent jusque devant chez vous pour crotter.
L espace réduit dans lequel elle s entassent produit odeurs, germinations de bactéries nocives en grande quantités, proliférations exponentielle d insectes rampant et volant. Pouvant dans le cas des mouches vous piquer et provoquer sur vous kist cancereux , vers, démangeaisons et autres maladies graves lié au stress des piqûres et aux infections de plaies.

Vous n'y pouvez rien, l élevage intensif est autorisé en France.

Seuls solutions:

Déménager ou planter une pelouse de menthe poivrée et autres plantes repousse mouches.

En misant sur le pouvoir des plantes bien sur.
Mais avec un tel nombre , je ne suis pas sur que ça fonctionne.
Marley-18
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21 mars 2019
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Depuis 1 an, je doute qu'il s'intéresse à votre réponse aujourd'hui.
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21 mars 2019
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Bonjour
Quand on sait qu'il faut environ 1000 m2 d'herbage par tête,
pour élever un troupeau de chèvres,vous n'êtes pas près de voir ce troupeau en permanence.
Certaines de vos remarques me font penser que vous avez dû" naître dans le béton".......Pour vivre à la campagne, la vraie, il faut d'abord l'aimer telle qu'elle se présente.
Pour information j’ai été élevé à la campagne et j’aime les animaux et la nature.
J’en ai moi-même d’ailleurs ! Seulement voyez vous je suis également citoyenne et je n’impose pas de nuisances à mon voisinage. Il va ssans dire que si j’avais souhaitier habiter près d’une ferme, je l’aurais fait en mon âme et conscience. J’ai choisi de vivre en lotissement car c’est le mode d’habitation qui me convenait n’en déplaise à certains et vous-même.
C’est toujours drôle de voir à quel point les gens sont proches de la nature et des animaux quand on en parle sur les forums... grands défenseurs de l’agriculture... ses grands penseurs se raviseraient-ils lorsqu’ils paieraient chaque mois 1200€ de crédit pour le projet de vie qui n’est aitre que leur maison, et quand chaque matin en ouvrant leurs fenêtres ils humeraient la bonne odeur de crotin et de fumier, que les mouches qui les accompagnent viendraient souiller leurs murs blancs fraîchement peints, quand chaque été ils se sentiraient prisonniers de leur maison car ils n’ont pas les moyens de la vendre pour faire taire ses nuisances, quand ils sont dehors sur leur terrasse à essayer de diner tranquillement en famille et sont saisis par la puanteur environnante, les taons, les bêlements...
Pour ces gens là la nature est tellement belle... en photo bien sûr !
Je n’ai pas à subir les passions de mes voisins !!! Si j’aimais le heavy metal et que j’en passais à longueur de journée sous vos fenêtres, le supporteriez-vous ? Car la musique est tellement belle n’est pas ? Si j’étais naturiste et sortais chercher mon journal à la vue de vos enfants, seriez gêné ?
Donc ami bon penseur, à moins de présider au tribunal d’instance, ne vous permettez pas de juger ce que vous ne connaissez pas !
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