Problème de mur Mitoyen ou pas
charmounette
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Bonjour voilà je vais vous expliquer ma situation
Mon mari et moi avons acheter une maison en janvier 2015.
Nous l'avons visité plusieurs fois et parfait pour nous, le problème ne viens pas de la maison mais plutôt du mur qui sépare notre cours a celle du voisin. Notre voisin qui entre le moment ou nous sommes venu visité la maison pour la dernière fois ( novembre 2014) et le moment on nous avons emménager ( mai 2015) à surélever ce mur pour y construire un " auvent à bois ".
On peut voir sur la photo ou s’arrêtait le mur avant et la surélévation. ( mur de + de 4m maintenant )
Ce pose alors la question de mitoyenneté, a qui est ce mur??? Direction le cadastre pour essayer de savoir mais échec.

Les parcelle 41 et 42 étant les nôtres et 43, 44 à notre voisin. Pour le mur entre la parcelle 42 et 43 le mur lui appartiens bien. Et encore il y a des choses qui cloches aussi avec cela il n'y a pas de mur mais un grillage dont les poteau sont placer de mon côter.




Ce mur n'étant pas le mur d'origine vu que le mur d'origine le voici sur une photo trouver qui date de juin 2010 avant que celui ci soit abattu par le voisin.


Désoler pour la qualité des photos mais ce sont des photos trouvées sur internet.
D'ailleurs on peu voir que celui ci dispose d'un chaperon mais plat.
J'ai donc été à la mairie de mon village pour essayer de savoir a qui appartenait ce mur ( j'ai oublier de le préciser mon voisin étant le fils du maire ). Le maire ma a peine laisser finir ma phrase pour me dire que le mur appartenait à son fils et que je ne devais pas me plaindre du mur de près de 4m de haut qu'il y avait a à peine 2 mètre de la fenêtre de mon salon car je le cite " Avant il y avait un mur de 8m de haut " Chose que les voisin d'en face qui habite la commune depuis plus de 30ans on démenti. Donc ne pouvant avoir aucune réponse. je me tourne vers vous pour avoir des conseilles.
Je précise que mon aller de maison ce trouve plus haute d'environs 1m 1m50 car toute l'aller et ma cours sont en pente.
Je vous remercie d'avoir prit le temps de me lire et pour vos éventuel conseils que vous pourriez m'apporter.
Mon mari et moi avons acheter une maison en janvier 2015.
Nous l'avons visité plusieurs fois et parfait pour nous, le problème ne viens pas de la maison mais plutôt du mur qui sépare notre cours a celle du voisin. Notre voisin qui entre le moment ou nous sommes venu visité la maison pour la dernière fois ( novembre 2014) et le moment on nous avons emménager ( mai 2015) à surélever ce mur pour y construire un " auvent à bois ".

On peut voir sur la photo ou s’arrêtait le mur avant et la surélévation. ( mur de + de 4m maintenant )
Ce pose alors la question de mitoyenneté, a qui est ce mur??? Direction le cadastre pour essayer de savoir mais échec.

Les parcelle 41 et 42 étant les nôtres et 43, 44 à notre voisin. Pour le mur entre la parcelle 42 et 43 le mur lui appartiens bien. Et encore il y a des choses qui cloches aussi avec cela il n'y a pas de mur mais un grillage dont les poteau sont placer de mon côter.





Ce mur n'étant pas le mur d'origine vu que le mur d'origine le voici sur une photo trouver qui date de juin 2010 avant que celui ci soit abattu par le voisin.


Désoler pour la qualité des photos mais ce sont des photos trouvées sur internet.
D'ailleurs on peu voir que celui ci dispose d'un chaperon mais plat.
J'ai donc été à la mairie de mon village pour essayer de savoir a qui appartenait ce mur ( j'ai oublier de le préciser mon voisin étant le fils du maire ). Le maire ma a peine laisser finir ma phrase pour me dire que le mur appartenait à son fils et que je ne devais pas me plaindre du mur de près de 4m de haut qu'il y avait a à peine 2 mètre de la fenêtre de mon salon car je le cite " Avant il y avait un mur de 8m de haut " Chose que les voisin d'en face qui habite la commune depuis plus de 30ans on démenti. Donc ne pouvant avoir aucune réponse. je me tourne vers vous pour avoir des conseilles.
Je précise que mon aller de maison ce trouve plus haute d'environs 1m 1m50 car toute l'aller et ma cours sont en pente.
Je vous remercie d'avoir prit le temps de me lire et pour vos éventuel conseils que vous pourriez m'apporter.
A voir également:
- Problème de mur Mitoyen ou pas
- Jurisprudence mur mitoyen - Guide
- Mur mitoyen cadastre - Forum Construire une maison
- Accord écrit entre voisins mur mitoyen - Guide
- Peut-on fixer quelque chose sur un mur mitoyen - Forum Habitation
- Étanchéité solin sur mur mitoyen - Forum Voisinage
1 réponse
Donc pour savoir à qui appartient le mur il faut faire intervenir un géomètre expert.
Pour le mur en agglos vérifier si un PC ou une demande de travaux a été demandé et accordé
Vérifier dans le règlement d’urbanisme de votre commune, si il est autoriser de laisser de l’agglos brute
Pour la hauteur de la construction idem, vérifier si c’est conforme au règlement à la date de la construction
Pour le mur en agglos vérifier si un PC ou une demande de travaux a été demandé et accordé
Vérifier dans le règlement d’urbanisme de votre commune, si il est autoriser de laisser de l’agglos brute
Pour la hauteur de la construction idem, vérifier si c’est conforme au règlement à la date de la construction