Mon chien a uriné
PAOSAR
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Hein -
Hein -
Bonjour, mon chien lors de sa promenade avec moi aurait uriné sur la vitrine d'un commerçant (qui l'a pris en photo et a fait le tour du pâté de maison afin de me prendre en photo dans l'optique de déposer une plainte). Avait-il le droit de me prendre en photo sur la voie publique?
A voir également:
- Uriner sur la voie publique casier judiciaire
- Fonction publique - Guide
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- Crottin de cheval sur la voie publique - Forum Voisinage
2 réponses
Bonjour,
Avait-il le droit de me prendre en photo sur la voie publique?
Bien sûr.
C'est l'utilisation de la photo qui pose question. Mais enfin bon, si c'est pour aller voir la police, je ne vois pas de quoi vous allez vous plaindre : la police ne va pas utiliser ce document à des fins commerciales....
Par contre s'il l'affiche sur sa vitrine en disant "cette dame est une malpropre", évidemment vous irez porter plainte car ce serait une insulte préjudiciable à votre personne...
http://www.droit-image.com/droit-a-limage-des-personnes.html
Avait-il le droit de me prendre en photo sur la voie publique?
Bien sûr.
C'est l'utilisation de la photo qui pose question. Mais enfin bon, si c'est pour aller voir la police, je ne vois pas de quoi vous allez vous plaindre : la police ne va pas utiliser ce document à des fins commerciales....
Par contre s'il l'affiche sur sa vitrine en disant "cette dame est une malpropre", évidemment vous irez porter plainte car ce serait une insulte préjudiciable à votre personne...
http://www.droit-image.com/droit-a-limage-des-personnes.html
bonjour
non
mais vous ne manquez pas de culot!!! vous laissez vote chien uriner n'importe ou??, un animal, cela s'éduque!!! vous aurez pu, au moins, proposer à ce commerçant de nettoyer l'urine!!
non
mais vous ne manquez pas de culot!!! vous laissez vote chien uriner n'importe ou??, un animal, cela s'éduque!!! vous aurez pu, au moins, proposer à ce commerçant de nettoyer l'urine!!
Bonjour,
si je ne manque pas de culot, vous en revanche ne lisez pas attentivement les questions.
En effet, j'ai employé le conditionnel "aurait". Ce charmant commerçant, après m'avoir copieusement insultée m'a dit l'avoir pris en photo et m'a reprise en photo personnellement. (d'où ma question.)
Par ailleurs, il s'est bien gardé de me montrer la photo du délit....
A l'angle de sa vitrine il y a un poteau indicateur et sa vitrine est dans un renfoncement, donc si mon chien avait uriné sur la vitrine je n'aurai pas pu l'ignorer. j'empêche mon chien d'uriner sur les roues de voitures (un chien ne peut que lever la patte........) et les portes etc et les entrées d'immeuble bien sûr. Etant malheureusement en ville je lui laisse les arbres et les espaces où il y a des graviers (en prenant soin de ramasser ses déjections puisque munie des sachets que nous distribue la ville sur demande), donc les leçons de civisme sont inappropriées Il peut aller porter plainte, peut me chaut, si je suis convoquée, j'aviserai c'était juste une demande concernant le droit de ma photographier personnellement , pas une demande de jugement arbitraire puisque vous n'avez pas assister à la scène.
si je ne manque pas de culot, vous en revanche ne lisez pas attentivement les questions.
En effet, j'ai employé le conditionnel "aurait". Ce charmant commerçant, après m'avoir copieusement insultée m'a dit l'avoir pris en photo et m'a reprise en photo personnellement. (d'où ma question.)
Par ailleurs, il s'est bien gardé de me montrer la photo du délit....
A l'angle de sa vitrine il y a un poteau indicateur et sa vitrine est dans un renfoncement, donc si mon chien avait uriné sur la vitrine je n'aurai pas pu l'ignorer. j'empêche mon chien d'uriner sur les roues de voitures (un chien ne peut que lever la patte........) et les portes etc et les entrées d'immeuble bien sûr. Etant malheureusement en ville je lui laisse les arbres et les espaces où il y a des graviers (en prenant soin de ramasser ses déjections puisque munie des sachets que nous distribue la ville sur demande), donc les leçons de civisme sont inappropriées Il peut aller porter plainte, peut me chaut, si je suis convoquée, j'aviserai c'était juste une demande concernant le droit de ma photographier personnellement , pas une demande de jugement arbitraire puisque vous n'avez pas assister à la scène.
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