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Premiere main

sese45 Messages postés 2 Statut Membre -
gt.55 Messages postés 8308 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention - 10 févr. 2018 à 13:54

Bonjour,
un véhicule de leasing avec une date de mise en circulation et la date du certificat identique et considérer comme un véhicule première main
cdt

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2 réponses

Réponse 1 / 2

gt.55 Messages postés 8308 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 5 441

Bonsoir,

C'est une question ou une affirmation ?

Cdt.

sese45 Messages postés 2 Statut Membre

ces bien une question

Réponse 2 / 2

gt.55 Messages postés 8308 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 5 441

Je pense que si la personne qui loue le véhicule peut prouver que c'est lui qui loue depuis le début, on peut considérer que c'est une première main (un seul et même utilisateur)...
Légalement, c'est peut-être différent puisque le véhicule appartient à un loueur ?

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