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1 réponse
Bonjour,
Les flèches indiquent le rattachement d'un bâtiment à la parcelle en question. Autrement dit la flèche indique à quel terrain la maison appartient.
De même les murs entourant une propriété peuvent être mitoyens, il y a alors un petit rond sur le trait représentant le mur, ou bien appartenir en propre à l'un des deux propriétaires séparés par le mur, dans ce cas il y a un petit trait du côté du propriétaire.
Attention, le plan cadastral ne fait pas foi mais n'est qu'une indication. C'est l'acte notarié qui est opposable.
Les flèches indiquent le rattachement d'un bâtiment à la parcelle en question. Autrement dit la flèche indique à quel terrain la maison appartient.
De même les murs entourant une propriété peuvent être mitoyens, il y a alors un petit rond sur le trait représentant le mur, ou bien appartenir en propre à l'un des deux propriétaires séparés par le mur, dans ce cas il y a un petit trait du côté du propriétaire.
Attention, le plan cadastral ne fait pas foi mais n'est qu'une indication. C'est l'acte notarié qui est opposable.
La législation juridique et financière évolue en permanence...