Urbanisme
sylviane04
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junot -
junot -
bonjour,
ma parcelle est en zone uc du plu de la commune (construction dense) je veux y implanter une piscine je peux me mettre ou en limite de propriété ou à 3mètres minimum
or pour des raisons techniques je souhaite procéder à l'acolement de ma piscine contre la limite séparative en tenant une distance de 2 mètres l'acolement se ferait par une liaison de 2 mètre allant de la piscine vers la limite
sur le sol une chape en béton de 2ml par 50 cm .
est ce que je peux présenter ainsi ma dp ou ce sera refusé?
merci par avance de votre réponse
molinier sylviane
ma parcelle est en zone uc du plu de la commune (construction dense) je veux y implanter une piscine je peux me mettre ou en limite de propriété ou à 3mètres minimum
or pour des raisons techniques je souhaite procéder à l'acolement de ma piscine contre la limite séparative en tenant une distance de 2 mètres l'acolement se ferait par une liaison de 2 mètre allant de la piscine vers la limite
sur le sol une chape en béton de 2ml par 50 cm .
est ce que je peux présenter ainsi ma dp ou ce sera refusé?
merci par avance de votre réponse
molinier sylviane
3 réponses
Je pense que Oui.
Mais pour avoir une confirmation demander en mairie le N du service instructeur, en principe il font des permanences il vous confirmerons
Mais pour avoir une confirmation demander en mairie le N du service instructeur, en principe il font des permanences il vous confirmerons
Bonjour
A voir...
Pour ma part, même s'il est possible de créer une margelle en limite séparative, il me semble (mais je n'arrive pas à mettre la main sur le texte réglementaire) que le bord de la piscine doit se trouver à 3 m de la limite séparative
A voir...
Pour ma part, même s'il est possible de créer une margelle en limite séparative, il me semble (mais je n'arrive pas à mettre la main sur le texte réglementaire) que le bord de la piscine doit se trouver à 3 m de la limite séparative
bonjour
j'ai pas non plus de texte de loi, mais lire ce sujet :
https://www.guide-piscine.fr/distances-legales/distance-d-implantation-entre-une-piscine-et-le-terrain-d-un-voisin-3432_A
j'ai pas non plus de texte de loi, mais lire ce sujet :
https://www.guide-piscine.fr/distances-legales/distance-d-implantation-entre-une-piscine-et-le-terrain-d-un-voisin-3432_A
La législation juridique et financière évolue en permanence...