Appartenance arbre sur un terrain privé
Bonjour,
Mon épouse et moi avons acheté un terrain à bâtir en 2014. Nous y avons construit une maison et y habitons depuis 3ans.
Sur les plans du terrain nous pouvons voir tout le tracé de la parcelle incluant toute une haie bocagère hormis, à en croire une lettre présente dans les papiers du notaire, 2 grands chêne qui à priori appartienne à un voisin. Ce document date apparemment du remembrement. Mon problème est que ces deux arbres nous plaisent beaucoup, ils sont bicentenaires, et ont déclencher notre envie d'acheter ce terrain. Aujourd'hui malheureusement le voisin veut abattre ces magnifiques arbres.
Mes questions : A-t-il le droit d'abattre ces arbres présents sur notre terrain ? sans nous notre accord préalable ? sont ils vraiment à lui puisque ces arbres sont sur notre terrain ?
Merci pour vos retours,
Cordialement
Mon épouse et moi avons acheté un terrain à bâtir en 2014. Nous y avons construit une maison et y habitons depuis 3ans.
Sur les plans du terrain nous pouvons voir tout le tracé de la parcelle incluant toute une haie bocagère hormis, à en croire une lettre présente dans les papiers du notaire, 2 grands chêne qui à priori appartienne à un voisin. Ce document date apparemment du remembrement. Mon problème est que ces deux arbres nous plaisent beaucoup, ils sont bicentenaires, et ont déclencher notre envie d'acheter ce terrain. Aujourd'hui malheureusement le voisin veut abattre ces magnifiques arbres.
Mes questions : A-t-il le droit d'abattre ces arbres présents sur notre terrain ? sans nous notre accord préalable ? sont ils vraiment à lui puisque ces arbres sont sur notre terrain ?
Merci pour vos retours,
Cordialement
3 réponses
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Bonjour,
Ce qui est sur le terrain vous appartient. Cette "lettre" n'a aucune valeur légale. Demandez à votre notaire. -
Merci pour vos réponses plutôt rassurante. La chose que je comprends pas c'est que c'est le notaire lui même qui nous a fournit cette lettre parmi l'ensemble des documents de l'acte de vente.
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Je confirme, ce qui est sur votre terrain est à vous.
La législation juridique et financière évolue en permanence...