Vendre une parcelle en copropriété

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Bonjour,

Nous sommes 4 copropriétaires sur une copropriété horizontale, j'ai divisé ma parcelle car elle est trop grande pour moi,
avec l'accord des 3 autres copropriétaires,
comment se passe la procédure pour je puisse vendre la parcelle ?
Merci, d'avance pour vos réponses.

papepe12

5 réponses

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1 septembre 2020
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Bonjour,

Si vous etes réellement en copropriété, la parcelle dont vous etes le copropriétaire ne peut être divisé à votre profit puisqu'elle appartient à tous en indivis.

Il y a un truc qui cloche (comme dit par André).........
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7 janvier 2018
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Nous avons tous le terrain défini de tant de m² et clôturer, aucune charge commune,
quand j'ai acheter sa été formuler comme copropriété, un terrain de 1300m² donc je viens de départagé ma parcelle par un géomètre qui a déclarer a l'urbanisme et fait comme cela, je garde 800m² avec ma villa et donc l'autre de 500m² que je veut vendre.
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19 août 2020
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Terrain privé et pas de charges communes ? Où est la copropriété au juste ? Quelles sont les parties communes avec les 3 autres ???
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19 août 2020

Bonjour,

Les parties communes chacun a son entré, sa fosse septique, l'eau, l'edf passe sur le chemin communal de la ville dont chacun son branchement et on peut même se raccorder au tout a l'égout par pompe de relevage, comme je vous dis aucune charges commune entre nous.
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19 août 2020
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Où est la copropriété alors ?
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7 janvier 2018
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19 août 2020

A l'époque cela étais un terrain qui ont déclarer en copropriété pour construire 4 maisons indiduelles je n'en sais pas plus.
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19 août 2020
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Regardez sur le cadastre en ligne : https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do
Vous verrez tout de suite si vous avez affaire à une parcelle unique ou découpée en 4 !
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1 juillet 2020
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Bonjour
Vous avez un Règlement de copro ?
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7 janvier 2018
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Bonjour,
non, je n'en est pas connaissance.
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1 juillet 2020
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La réponse est alors très simple
VOUS N'ETES PAS en COPRO - relisez vos actes notariés !!!!
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1 juillet 2020

Je vous remercie pour cette information et je vais vérifier mes actes.

Cordialement
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19 août 2020
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Bonjour,
La définition de la copropriété horizontale c'est justement que la parcelle est globale et qu'il n'y a pas de parcelle par copropriétaire alors je ne vois pas quel notaire ou géomètres ont pu accepter de découper votre "lot", qu'avez-vous fait exactement ?
Cdt,
André
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7 janvier 2018
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J'ai oublié de vous dire que nous avons tous été d'accord par signature pour former ce 5 ème lot.

Bonne soirée.
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