Vendre une parcelle en copropriété

papepe12 Messages postés 12 Statut Membre -  
papepe12 Messages postés 12 Statut Membre -
Bonjour,

Nous sommes 4 copropriétaires sur une copropriété horizontale, j'ai divisé ma parcelle car elle est trop grande pour moi,
avec l'accord des 3 autres copropriétaires,
comment se passe la procédure pour je puisse vendre la parcelle ?
Merci, d'avance pour vos réponses.

papepe12

5 réponses

  1.
    rambouillet41 Messages postés 9938 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 757
     
    Bonjour,

    Si vous etes réellement en copropriété, la parcelle dont vous etes le copropriétaire ne peut être divisé à votre profit puisqu'elle appartient à tous en indivis.

    Il y a un truc qui cloche (comme dit par André).........
    7
  2. papepe12 Messages postés 12 Statut Membre 7
     
    Nous avons tous le terrain défini de tant de m² et clôturer, aucune charge commune,
    quand j'ai acheter sa été formuler comme copropriété, un terrain de 1300m² donc je viens de départagé ma parcelle par un géomètre qui a déclarer a l'urbanisme et fait comme cela, je garde 800m² avec ma villa et donc l'autre de 500m² que je veut vendre.
    5
    1. andre78fr Messages postés 2672 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   609
       
      Terrain privé et pas de charges communes ? Où est la copropriété au juste ? Quelles sont les parties communes avec les 3 autres ???
      0
      1. papepe12 Messages postés 12 Statut Membre 7 > andre78fr Messages postés 2672 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
         
        Bonjour,

        Les parties communes chacun a son entré, sa fosse septique, l'eau, l'edf passe sur le chemin communal de la ville dont chacun son branchement et on peut même se raccorder au tout a l'égout par pompe de relevage, comme je vous dis aucune charges commune entre nous.
        0
    2. andre78fr Messages postés 2672 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   609
       
      Où est la copropriété alors ?
      0
      1. papepe12 Messages postés 12 Statut Membre 7 > andre78fr Messages postés 2672 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
         
        A l'époque cela étais un terrain qui ont déclarer en copropriété pour construire 4 maisons indiduelles je n'en sais pas plus.
        0
    3. andre78fr Messages postés 2672 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   609
       
      Regardez sur le cadastre en ligne : https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do
      Vous verrez tout de suite si vous avez affaire à une parcelle unique ou découpée en 4 !
      0
  3. Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 682
     
    Bonjour
    Vous avez un Règlement de copro ?
    2
    1. papepe12 Messages postés 12 Statut Membre 7
       
      Bonjour,
      non, je n'en est pas connaissance.
      0
    2. Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 682
       
      La réponse est alors très simple
      VOUS N'ETES PAS en COPRO - relisez vos actes notariés !!!!
      0
      1. papepe12 Messages postés 12 Statut Membre 7 > Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
         
        Je vous remercie pour cette information et je vais vérifier mes actes.

        Cordialement
        0
  4. andre78fr Messages postés 2672 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   609
     
    Bonjour,
    La définition de la copropriété horizontale c'est justement que la parcelle est globale et qu'il n'y a pas de parcelle par copropriétaire alors je ne vois pas quel notaire ou géomètres ont pu accepter de découper votre "lot", qu'avez-vous fait exactement ?
    Cdt,
    André
    0

  5. Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

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  6. papepe12 Messages postés 12 Statut Membre 7
     
    J'ai oublié de vous dire que nous avons tous été d'accord par signature pour former ce 5 ème lot.

    Bonne soirée.
    0

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