Vendre une parcelle en copropriété

papepe12 Messages postés 12 Statut Membre -  
papepe12 Messages postés 12 Statut Membre -
Bonjour,

Nous sommes 4 copropriétaires sur une copropriété horizontale, j'ai divisé ma parcelle car elle est trop grande pour moi,
avec l'accord des 3 autres copropriétaires,
comment se passe la procédure pour je puisse vendre la parcelle ?
Merci, d'avance pour vos réponses.

papepe12
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5 réponses

rambouillet41 Messages postés 10187 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 662
 
Bonjour,

Si vous etes réellement en copropriété, la parcelle dont vous etes le copropriétaire ne peut être divisé à votre profit puisqu'elle appartient à tous en indivis.

Il y a un truc qui cloche (comme dit par André).........
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papepe12 Messages postés 12 Statut Membre 7
 
Nous avons tous le terrain défini de tant de m² et clôturer, aucune charge commune,
quand j'ai acheter sa été formuler comme copropriété, un terrain de 1300m² donc je viens de départagé ma parcelle par un géomètre qui a déclarer a l'urbanisme et fait comme cela, je garde 800m² avec ma villa et donc l'autre de 500m² que je veut vendre.
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andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   604
 
Terrain privé et pas de charges communes ? Où est la copropriété au juste ? Quelles sont les parties communes avec les 3 autres ???
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papepe12 Messages postés 12 Statut Membre 7 > andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
Bonjour,

Les parties communes chacun a son entré, sa fosse septique, l'eau, l'edf passe sur le chemin communal de la ville dont chacun son branchement et on peut même se raccorder au tout a l'égout par pompe de relevage, comme je vous dis aucune charges commune entre nous.
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andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   604
 
Où est la copropriété alors ?
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papepe12 Messages postés 12 Statut Membre 7 > andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
A l'époque cela étais un terrain qui ont déclarer en copropriété pour construire 4 maisons indiduelles je n'en sais pas plus.
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andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   604
 
Regardez sur le cadastre en ligne : https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do
Vous verrez tout de suite si vous avez affaire à une parcelle unique ou découpée en 4 !
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Poisson92100 Messages postés 27163 Statut Membre 7 641
 
Bonjour
Vous avez un Règlement de copro ?
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papepe12 Messages postés 12 Statut Membre 7
 
Bonjour,
non, je n'en est pas connaissance.
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Poisson92100 Messages postés 27163 Statut Membre 7 641
 
La réponse est alors très simple
VOUS N'ETES PAS en COPRO - relisez vos actes notariés !!!!
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papepe12 Messages postés 12 Statut Membre 7 > Poisson92100 Messages postés 27163 Statut Membre
 
Je vous remercie pour cette information et je vais vérifier mes actes.

Cordialement
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andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   604
 
Bonjour,
La définition de la copropriété horizontale c'est justement que la parcelle est globale et qu'il n'y a pas de parcelle par copropriétaire alors je ne vois pas quel notaire ou géomètres ont pu accepter de découper votre "lot", qu'avez-vous fait exactement ?
Cdt,
André
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papepe12 Messages postés 12 Statut Membre 7
 
J'ai oublié de vous dire que nous avons tous été d'accord par signature pour former ce 5 ème lot.

Bonne soirée.
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