Vendre une parcelle en copropriété
Bonjour,
Nous sommes 4 copropriétaires sur une copropriété horizontale, j'ai divisé ma parcelle car elle est trop grande pour moi,
avec l'accord des 3 autres copropriétaires,
comment se passe la procédure pour je puisse vendre la parcelle ?
Merci, d'avance pour vos réponses.
papepe12
Nous sommes 4 copropriétaires sur une copropriété horizontale, j'ai divisé ma parcelle car elle est trop grande pour moi,
avec l'accord des 3 autres copropriétaires,
comment se passe la procédure pour je puisse vendre la parcelle ?
Merci, d'avance pour vos réponses.
papepe12
5 réponses
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Bonjour,
Si vous etes réellement en copropriété, la parcelle dont vous etes le copropriétaire ne peut être divisé à votre profit puisqu'elle appartient à tous en indivis.
Il y a un truc qui cloche (comme dit par André)......... -
Nous avons tous le terrain défini de tant de m² et clôturer, aucune charge commune,
quand j'ai acheter sa été formuler comme copropriété, un terrain de 1300m² donc je viens de départagé ma parcelle par un géomètre qui a déclarer a l'urbanisme et fait comme cela, je garde 800m² avec ma villa et donc l'autre de 500m² que je veut vendre.-
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@andre78frBonjour,
Les parties communes chacun a son entré, sa fosse septique, l'eau, l'edf passe sur le chemin communal de la ville dont chacun son branchement et on peut même se raccorder au tout a l'égout par pompe de relevage, comme je vous dis aucune charges commune entre nous. -
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@andre78frA l'époque cela étais un terrain qui ont déclarer en copropriété pour construire 4 maisons indiduelles je n'en sais pas plus.
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Regardez sur le cadastre en ligne : https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do
Vous verrez tout de suite si vous avez affaire à une parcelle unique ou découpée en 4 !
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Bonjour
Vous avez un Règlement de copro ? -
Bonjour,
La définition de la copropriété horizontale c'est justement que la parcelle est globale et qu'il n'y a pas de parcelle par copropriétaire alors je ne vois pas quel notaire ou géomètres ont pu accepter de découper votre "lot", qu'avez-vous fait exactement ?
Cdt,
André -
J'ai oublié de vous dire que nous avons tous été d'accord par signature pour former ce 5 ème lot.
Bonne soirée.
La législation juridique et financière évolue en permanence...