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Nombre de pièces d'une habitation.

trodekos Messages postés 63 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
Je cherche un texte (de loi) précis et complet pour compter le nombre de pièces d'une habitation.

Il y a une définition incomplète sur le site de l'INSEE
https://www.insee.fr/fr/metadonnees/definition/c1572

Quelqu'un sait-il quel texte officiel répond à cette question?

Merci
A voir également:

3 réponses

Réponse 1 / 3
trodekos Messages postés 63 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1
 
Bonjour Valenchantée,
La définition du site de l'INSEE est incomplète.
Une très grande pièce peut être comptée comme deux pièces, par exemple,
et quid des vérandas, dressings, grandes salles de bain .
J'ai dû me poser la question à cause d'un appart. présenté comme T4 alors qu'il n'y a que deux chambres et un séjour
Cordialement
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Valenchantée Messages postés 23493 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 568
 
les seules pièces à compter sont ce qu'on appelle les pièces principales : salon, salle à manger, chambres, éventuellement bureau. C'est tout. Si votre séjour fait 35 m2, il peut effectivement être décompté comme 2 pièces.
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