Nombre de pièces d'une habitation.

trodekos Messages postés 140 Date d'inscription samedi 14 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 17 décembre 2023 - 1 janv. 2018 à 19:22
Poisson92100 Messages postés 26325 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2024 - 7 janv. 2018 à 09:10
Bonjour,
Je cherche un texte (de loi) précis et complet pour compter le nombre de pièces d'une habitation.

Il y a une définition incomplète sur le site de l'INSEE
https://www.insee.fr/fr/metadonnees/definition/c1572


Quelqu'un sait-il quel texte officiel répond à cette question?

Merci
A voir également:

3 réponses

trodekos Messages postés 140 Date d'inscription samedi 14 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 17 décembre 2023 1
Modifié le 3 janv. 2018 à 09:38
Bonjour Valenchantée,
La définition du site de l'INSEE est incomplète.
Une très grande pièce peut être comptée comme deux pièces, par exemple,
et quid des vérandas, dressings, grandes salles de bain .
J'ai dû me poser la question à cause d'un appart. présenté comme T4 alors qu'il n'y a que deux chambres et un séjour
Cordialement
1
Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 531
3 janv. 2018 à 13:12
les seules pièces à compter sont ce qu'on appelle les pièces principales : salon, salle à manger, chambres, éventuellement bureau. C'est tout. Si votre séjour fait 35 m2, il peut effectivement être décompté comme 2 pièces.
0