Nombre de pièces d'une habitation.
trodekos
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Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 - 7 janv. 2018 à 09:10
Poisson92100 Messages postés 26331 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2024 - 7 janv. 2018 à 09:10
Bonjour,
Je cherche un texte (de loi) précis et complet pour compter le nombre de pièces d'une habitation.
Il y a une définition incomplète sur le site de l'INSEE
https://www.insee.fr/fr/metadonnees/definition/c1572
Quelqu'un sait-il quel texte officiel répond à cette question?
Merci
Je cherche un texte (de loi) précis et complet pour compter le nombre de pièces d'une habitation.
Il y a une définition incomplète sur le site de l'INSEE
https://www.insee.fr/fr/metadonnees/definition/c1572
Quelqu'un sait-il quel texte officiel répond à cette question?
Merci
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trodekos
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Modifié le 3 janv. 2018 à 09:38
Modifié le 3 janv. 2018 à 09:38
Bonjour Valenchantée,
La définition du site de l'INSEE est incomplète.
Une très grande pièce peut être comptée comme deux pièces, par exemple,
et quid des vérandas, dressings, grandes salles de bain .
J'ai dû me poser la question à cause d'un appart. présenté comme T4 alors qu'il n'y a que deux chambres et un séjour
Cordialement
La définition du site de l'INSEE est incomplète.
Une très grande pièce peut être comptée comme deux pièces, par exemple,
et quid des vérandas, dressings, grandes salles de bain .
J'ai dû me poser la question à cause d'un appart. présenté comme T4 alors qu'il n'y a que deux chambres et un séjour
Cordialement
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3 janv. 2018 à 13:12