A voir également:
- Ou trouver plan tout a l'egout
- Plan personnalisé caf forum - Forum CAF
- Obligation mairie tout à l'égout - Guide
- Ou trouver plan canalisation maison ✓ - Forum Voisinage
- Ou obtenir les plans d'une maison ? ✓ - Forum Immobilier
- Plan epargne populaire credit agricole - Guide
1 réponse
"un terrain ou passe le tout à l'égout de mon voisin"
=> Vous avez un actes de servitude ?
"Le voisin réclame que je refasse des travaux "
=>Oui si ce n'ai pas prévu dans l'acte de servitude.
Vous vous êtes renseigné à la mairie ou au syndicat qui gère le réseau si c'est autorisé d'avoir deux branchements sur une seul sortie sur le réseau, car chez nous c'est pas autorisé.
=> Vous avez un actes de servitude ?
"Le voisin réclame que je refasse des travaux "
=>Oui si ce n'ai pas prévu dans l'acte de servitude.
Vous vous êtes renseigné à la mairie ou au syndicat qui gère le réseau si c'est autorisé d'avoir deux branchements sur une seul sortie sur le réseau, car chez nous c'est pas autorisé.