Succession plusieurs personnes décédées lors du même événement

AntounGo Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 24 novembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2017 - 24 nov. 2017 à 18:00
AntounGo Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 24 novembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2017 - 24 nov. 2017 à 22:37
Bonjour,

Je suis en train de faire un scénario de fiction, dans lequel mon héroïne doit hériter de la librairie de son grand-oncle. Je voudrais que la succession soit complexe et incertaine, et surtout je voudrais faire une histoire qui tienne debout juridiquement.

J'ai fait une série de recherches sur le web, mais je ne suis pas sûr de tout comprendre.
Je vais exposer la situation de base, et ensuite une série de questions.

Mon héroïne, Alexandra, perd toute sa famille, en l'occurrence ses parents, sa soeur et son grand-oncle (Yaakov) dans un accident de voiture. Voici un arbre généalogique sommaire :

Moshé (prédécédé)
|
Aaron (prédécédé), Yaakov
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David
|
Alexandra, Nathalie

Voici mes questions :

1) La représentation successorale fonctionne-t-elle sur plusieurs niveaux ? Autrement
dit, Alexandra peut-elle représenter son père David qui représenterait lui-même son père Aaron ?

2) Je n'ai pas compris le cas dans lequel les héritiers héritent de leur propre chef plutôt que par représentation ? C'est quand il n'y a que des représentants ?

3) Si jamais on détermine que Yaakov est mort le premier, puis David, puis Nathalie, je crois comprendre que David va hériter de 100% des biens de Yaakov, puis que ses deux filles se partagent l'héritage, et qu'ensuite Alexandra hérite de sa soeur. Y a-t-il taxation à chaque fois ? Ou bien Alexandra est-elle taxée une fois pour toute à 60% ?

4) Si Yaakov n'avait pas de notaire connu, comment fait-on pour savoir s'il a fait un testament ?

5) Si jamais Alexandra "découvrait" un testament olographe, et qu'aucun autre héritier putatif ne se présente pour le contester, dans quelle mesure le testament serait-il soumis à vérification, et par qui ? L'Etat fait-il un effort pour récupérer ce genre de succession douteuse, ou pas spécialement ?

6) Si la succession devait être trop simple, j'envisage l'hypothèse que Yaakov ait eu une soeur partie aux Etats-Unis, qui aurait perdu le contact avec la famille. Dans quelle mesure cette soeur et ses descendants seraient-ils prévénus du décès et pourraient faire valoir leurs droits ?

En remerciant d'avance tous ceux qui voudront bien m'apporter leurs lumières...
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1 réponse

roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 625
24 nov. 2017 à 21:53
Moi je ne fais pas de réponses fiction.

Moshé est il vraiment le père de Yaakov. Ya pas un doute la dessus, vous avez eu toutes les confirmations ADN ?

Idem pour les autres ?

C'était pour faire avancer le Shmimi, le Shmimimi, ....euh, le Schmimimilblikkkk
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AntounGo Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 24 novembre 2017 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2017
24 nov. 2017 à 22:37
Je n'avais pas trop pensé à ça, mais effectivement, ça peut être une complication intéressante... Yaakov serait né en Europe de l'Est avant-guerre, donc pas mal de risque de destruction des registres...
Ceci dit, s'il n'y a personne pour contester, quel est le degré de preuve à apporter ? C'est essentiellement le notaire chargé de la succession qui en déciderait ?
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