Succession plusieurs personnes décédées lors du même événement
AntounGo
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Bonjour,
Je suis en train de faire un scénario de fiction, dans lequel mon héroïne doit hériter de la librairie de son grand-oncle. Je voudrais que la succession soit complexe et incertaine, et surtout je voudrais faire une histoire qui tienne debout juridiquement.
J'ai fait une série de recherches sur le web, mais je ne suis pas sûr de tout comprendre.
Je vais exposer la situation de base, et ensuite une série de questions.
Mon héroïne, Alexandra, perd toute sa famille, en l'occurrence ses parents, sa soeur et son grand-oncle (Yaakov) dans un accident de voiture. Voici un arbre généalogique sommaire :
Moshé (prédécédé)
|
Aaron (prédécédé), Yaakov
|
David
|
Alexandra, Nathalie
Voici mes questions :
1) La représentation successorale fonctionne-t-elle sur plusieurs niveaux ? Autrement
dit, Alexandra peut-elle représenter son père David qui représenterait lui-même son père Aaron ?
2) Je n'ai pas compris le cas dans lequel les héritiers héritent de leur propre chef plutôt que par représentation ? C'est quand il n'y a que des représentants ?
3) Si jamais on détermine que Yaakov est mort le premier, puis David, puis Nathalie, je crois comprendre que David va hériter de 100% des biens de Yaakov, puis que ses deux filles se partagent l'héritage, et qu'ensuite Alexandra hérite de sa soeur. Y a-t-il taxation à chaque fois ? Ou bien Alexandra est-elle taxée une fois pour toute à 60% ?
4) Si Yaakov n'avait pas de notaire connu, comment fait-on pour savoir s'il a fait un testament ?
5) Si jamais Alexandra "découvrait" un testament olographe, et qu'aucun autre héritier putatif ne se présente pour le contester, dans quelle mesure le testament serait-il soumis à vérification, et par qui ? L'Etat fait-il un effort pour récupérer ce genre de succession douteuse, ou pas spécialement ?
6) Si la succession devait être trop simple, j'envisage l'hypothèse que Yaakov ait eu une soeur partie aux Etats-Unis, qui aurait perdu le contact avec la famille. Dans quelle mesure cette soeur et ses descendants seraient-ils prévénus du décès et pourraient faire valoir leurs droits ?
En remerciant d'avance tous ceux qui voudront bien m'apporter leurs lumières...
Je suis en train de faire un scénario de fiction, dans lequel mon héroïne doit hériter de la librairie de son grand-oncle. Je voudrais que la succession soit complexe et incertaine, et surtout je voudrais faire une histoire qui tienne debout juridiquement.
J'ai fait une série de recherches sur le web, mais je ne suis pas sûr de tout comprendre.
Je vais exposer la situation de base, et ensuite une série de questions.
Mon héroïne, Alexandra, perd toute sa famille, en l'occurrence ses parents, sa soeur et son grand-oncle (Yaakov) dans un accident de voiture. Voici un arbre généalogique sommaire :
Moshé (prédécédé)
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Aaron (prédécédé), Yaakov
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David
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Alexandra, Nathalie
Voici mes questions :
1) La représentation successorale fonctionne-t-elle sur plusieurs niveaux ? Autrement
dit, Alexandra peut-elle représenter son père David qui représenterait lui-même son père Aaron ?
2) Je n'ai pas compris le cas dans lequel les héritiers héritent de leur propre chef plutôt que par représentation ? C'est quand il n'y a que des représentants ?
3) Si jamais on détermine que Yaakov est mort le premier, puis David, puis Nathalie, je crois comprendre que David va hériter de 100% des biens de Yaakov, puis que ses deux filles se partagent l'héritage, et qu'ensuite Alexandra hérite de sa soeur. Y a-t-il taxation à chaque fois ? Ou bien Alexandra est-elle taxée une fois pour toute à 60% ?
4) Si Yaakov n'avait pas de notaire connu, comment fait-on pour savoir s'il a fait un testament ?
5) Si jamais Alexandra "découvrait" un testament olographe, et qu'aucun autre héritier putatif ne se présente pour le contester, dans quelle mesure le testament serait-il soumis à vérification, et par qui ? L'Etat fait-il un effort pour récupérer ce genre de succession douteuse, ou pas spécialement ?
6) Si la succession devait être trop simple, j'envisage l'hypothèse que Yaakov ait eu une soeur partie aux Etats-Unis, qui aurait perdu le contact avec la famille. Dans quelle mesure cette soeur et ses descendants seraient-ils prévénus du décès et pourraient faire valoir leurs droits ?
En remerciant d'avance tous ceux qui voudront bien m'apporter leurs lumières...
A voir également:
- Succession plusieurs personnes décédées lors du même événement
- Abattement personnes âgées 2025 - Guide
- Droit de succession - Guide
- Tarif procuration notaire succession - Guide
- Droits de succession - Guide
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Ceci dit, s'il n'y a personne pour contester, quel est le degré de preuve à apporter ? C'est essentiellement le notaire chargé de la succession qui en déciderait ?