Répartition des caves
Résolu
Bonjour,
j'ai un appart et une cave dans une copropriété géré par un syndic
Ma question porte sur les caves et leur attribution aux propriétaires
En 2015 j'ai acheté un appart et sa cave ( sur l'acte il est insrit que ma cave porte ie n°... conformément des caves). Aujourd'hui je veux revendre mon bien mais j'ai appris que chaque cave à été répartie et choisie par un copropriétaire sans tenir compte du plan des caves. Donc chaque propriétaire occupe la cave d'un autre propritaire.
Le syndic rectifie la donne et écrit à chaque propriétaire en leur demandant de débarasser et quitter les caves occupées actuellement et récupérer leur vrai cave conformément au plan des caves dont un exemplaire à été transmis à chacun.
Le fait est que aucun occupant des caves ne s'est empréssé à changer de cave compte tenu compte tenu de l'embarras causé à chacun, si un propriétaire ne bouge pas , personne d'autre ne suit . La situation reste donc bloquée.
Mais moi je vends mon appart, et je me retrouve dans l'impossibilité de trouver a vendre à cause en partie de cette histoire de cave .Le syndic est au courant de mon désir de vente mais ne fait rien pour faire déménager ma cave et je me retrouve coincé car c'est maintenant un litige connu.
Quelqu'un peut il me venir en aide ? merci .J'ai déja perdu une offre d'achat et le syndic se lave les mains.Et excusez moi mon texte est long je le sais
trés cordialement
j'ai un appart et une cave dans une copropriété géré par un syndic
Ma question porte sur les caves et leur attribution aux propriétaires
En 2015 j'ai acheté un appart et sa cave ( sur l'acte il est insrit que ma cave porte ie n°... conformément des caves). Aujourd'hui je veux revendre mon bien mais j'ai appris que chaque cave à été répartie et choisie par un copropriétaire sans tenir compte du plan des caves. Donc chaque propriétaire occupe la cave d'un autre propritaire.
Le syndic rectifie la donne et écrit à chaque propriétaire en leur demandant de débarasser et quitter les caves occupées actuellement et récupérer leur vrai cave conformément au plan des caves dont un exemplaire à été transmis à chacun.
Le fait est que aucun occupant des caves ne s'est empréssé à changer de cave compte tenu compte tenu de l'embarras causé à chacun, si un propriétaire ne bouge pas , personne d'autre ne suit . La situation reste donc bloquée.
Mais moi je vends mon appart, et je me retrouve dans l'impossibilité de trouver a vendre à cause en partie de cette histoire de cave .Le syndic est au courant de mon désir de vente mais ne fait rien pour faire déménager ma cave et je me retrouve coincé car c'est maintenant un litige connu.
Quelqu'un peut il me venir en aide ? merci .J'ai déja perdu une offre d'achat et le syndic se lave les mains.Et excusez moi mon texte est long je le sais
trés cordialement
4 réponses
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Bonjour
Avez vous identifié la cave dont vous êtes propriétaire ?-
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@chopra2050Le syndic n'a pas vraiment de pouvoir de contrainte - et ce n'est pas sa mission - pour réparer les bêtises des occupants.
C'est à régler avec votre voisin...juridiquement on ne peut à mon sens rien vous reprocher si manu militari vous récupérez votre bien (et mettez ses affaires ou vous voulez par exemple dans votre ex cave) -
@Poisson92100Il y a un cadenas sur la porte de la cave mais je n'ai pas les clefs
Suis-je dans mon droit si je change la serrure? -
@chopra2050Vous n'avez pas le droit de changer la serrure et de mettre ses affaires dehors.
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@Utilisateur anonymemerci quel es mon droit? votre réponse est contradictoire avec la 1ére réponse
LE voisin refuse de sortir si sa cave est occupée par un autre.
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Vous pourriez proposer à votre voisin un échange avant de forcer sa porte de cave....
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@Poisson92100quelle attitude sans risque devrais-je avoir. Et que dit la loi sur ce sujet
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@chopra2050cette cave est la votre et vous pouvez faire ce que vous souhaiter avec
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@Poisson92100donc d'un point de vue juridique j'ai le droit de forcer la serrure et de mettre ses affaires dehors?( dans le cas de la pire éventualité). Y a t'il un article de loi qui confirme cette possibilité?
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bonjour
Puisque vous vendez :
la cave que vous occupez actuellement et qui ne vous appartient pas doit être vide sinon videz là .
Demandez au voisin qui occupe la cave dont vous êtes propriétaire de la vider
( au besoin proposer lui de le faire vous même ),et transportez le contenu dans la cave que vous occupez actuellement .
Ainsi votre probleme sera résolu et votre voisin pourra entreposer ses affaires sans probleme . -
bonjour
c'est une très bonne idée à condition que le voisin accepte le déplacement du problème
merci
La législation juridique et financière évolue en permanence...