Répartition des caves [Résolu]

chopra2050 51 Messages postés vendredi 15 août 2014Date d'inscription 8 novembre 2017 Dernière intervention - 24 oct. 2017 à 10:24 - Dernière réponse : chopra2050 51 Messages postés vendredi 15 août 2014Date d'inscription 8 novembre 2017 Dernière intervention
- 24 oct. 2017 à 17:01
Bonjour,
j'ai un appart et une cave dans une copropriété géré par un syndic
Ma question porte sur les caves et leur attribution aux propriétaires
En 2015 j'ai acheté un appart et sa cave ( sur l'acte il est insrit que ma cave porte ie n°... conformément des caves). Aujourd'hui je veux revendre mon bien mais j'ai appris que chaque cave à été répartie et choisie par un copropriétaire sans tenir compte du plan des caves. Donc chaque propriétaire occupe la cave d'un autre propritaire.
Le syndic rectifie la donne et écrit à chaque propriétaire en leur demandant de débarasser et quitter les caves occupées actuellement et récupérer leur vrai cave conformément au plan des caves dont un exemplaire à été transmis à chacun.
Le fait est que aucun occupant des caves ne s'est empréssé à changer de cave compte tenu compte tenu de l'embarras causé à chacun, si un propriétaire ne bouge pas , personne d'autre ne suit . La situation reste donc bloquée.
Mais moi je vends mon appart, et je me retrouve dans l'impossibilité de trouver a vendre à cause en partie de cette histoire de cave .Le syndic est au courant de mon désir de vente mais ne fait rien pour faire déménager ma cave et je me retrouve coincé car c'est maintenant un litige connu.
Quelqu'un peut il me venir en aide ? merci .J'ai déja perdu une offre d'achat et le syndic se lave les mains.Et excusez moi mon texte est long je le sais
trés cordialement
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Votre réponse

13 réponses

Poisson92100 23627 Messages postés samedi 15 novembre 2014Date d'inscription 24 mai 2018 Dernière intervention - 24 oct. 2017 à 10:26
0
Merci
Bonjour
Avez vous identifié la cave dont vous êtes propriétaire ?
chopra2050 51 Messages postés vendredi 15 août 2014Date d'inscription 8 novembre 2017 Dernière intervention - 24 oct. 2017 à 11:20
bonjour merci pour intervention
Oui j'ai identifié ma cave ( plan des caves). Son occupant actuel est mon voisin qui a aussi identifié sa cave occupée par un autre voisin. Effet domino.
Poisson92100 23627 Messages postés samedi 15 novembre 2014Date d'inscription 24 mai 2018 Dernière intervention > chopra2050 51 Messages postés vendredi 15 août 2014Date d'inscription 8 novembre 2017 Dernière intervention - 24 oct. 2017 à 11:24
Le syndic n'a pas vraiment de pouvoir de contrainte - et ce n'est pas sa mission - pour réparer les bêtises des occupants.

C'est à régler avec votre voisin...juridiquement on ne peut à mon sens rien vous reprocher si manu militari vous récupérez votre bien (et mettez ses affaires ou vous voulez par exemple dans votre ex cave)
chopra2050 51 Messages postés vendredi 15 août 2014Date d'inscription 8 novembre 2017 Dernière intervention > Poisson92100 23627 Messages postés samedi 15 novembre 2014Date d'inscription 24 mai 2018 Dernière intervention - 24 oct. 2017 à 11:51
Il y a un cadenas sur la porte de la cave mais je n'ai pas les clefs
Suis-je dans mon droit si je change la serrure?
anemonedemer 4160 Messages postés mardi 21 février 2017Date d'inscription 25 mai 2018 Dernière intervention > chopra2050 51 Messages postés vendredi 15 août 2014Date d'inscription 8 novembre 2017 Dernière intervention - 24 oct. 2017 à 12:49
Vous n'avez pas le droit de changer la serrure et de mettre ses affaires dehors.
chopra2050 51 Messages postés vendredi 15 août 2014Date d'inscription 8 novembre 2017 Dernière intervention > anemonedemer 4160 Messages postés mardi 21 février 2017Date d'inscription 25 mai 2018 Dernière intervention - 24 oct. 2017 à 13:52
merci quel es mon droit? votre réponse est contradictoire avec la 1ére réponse
LE voisin refuse de sortir si sa cave est occupée par un autre.
Commenter la réponse de Poisson92100
anemonedemer 4160 Messages postés mardi 21 février 2017Date d'inscription 25 mai 2018 Dernière intervention - 24 oct. 2017 à 11:28
0
Merci
Vous pourriez proposer à votre voisin un échange avant de forcer sa porte de cave....
Poisson92100 23627 Messages postés samedi 15 novembre 2014Date d'inscription 24 mai 2018 Dernière intervention - 24 oct. 2017 à 11:33
J'approuve Anemone !
Tout en faisant comprendre au voisin qu'il fait le transport des objet et récupère son bien de gré ou de force !
chopra2050 51 Messages postés vendredi 15 août 2014Date d'inscription 8 novembre 2017 Dernière intervention > Poisson92100 23627 Messages postés samedi 15 novembre 2014Date d'inscription 24 mai 2018 Dernière intervention - 24 oct. 2017 à 13:52
quelle attitude sans risque devrais-je avoir. Et que dit la loi sur ce sujet
Poisson92100 23627 Messages postés samedi 15 novembre 2014Date d'inscription 24 mai 2018 Dernière intervention > chopra2050 51 Messages postés vendredi 15 août 2014Date d'inscription 8 novembre 2017 Dernière intervention - 24 oct. 2017 à 14:25
cette cave est la votre et vous pouvez faire ce que vous souhaiter avec
chopra2050 51 Messages postés vendredi 15 août 2014Date d'inscription 8 novembre 2017 Dernière intervention > Poisson92100 23627 Messages postés samedi 15 novembre 2014Date d'inscription 24 mai 2018 Dernière intervention - 24 oct. 2017 à 14:35
donc d'un point de vue juridique j'ai le droit de forcer la serrure et de mettre ses affaires dehors?( dans le cas de la pire éventualité). Y a t'il un article de loi qui confirme cette possibilité?
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relou 5173 Messages postés samedi 22 décembre 2012Date d'inscription 25 mai 2018 Dernière intervention - Modifié par relou le 24/10/2017 à 15:56
0
Merci
bonjour
Puisque vous vendez :
la cave que vous occupez actuellement et qui ne vous appartient pas doit être vide sinon videz là .
Demandez au voisin qui occupe la cave dont vous êtes propriétaire de la vider
( au besoin proposer lui de le faire vous même ),et transportez le contenu dans la cave que vous occupez actuellement .
Ainsi votre probleme sera résolu et votre voisin pourra entreposer ses affaires sans probleme .
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chopra2050 51 Messages postés vendredi 15 août 2014Date d'inscription 8 novembre 2017 Dernière intervention - 24 oct. 2017 à 17:01
-1
Merci
bonjour
c'est une très bonne idée à condition que le voisin accepte le déplacement du problème
merci
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