Répartition des caves
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chopra2050
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chopra2050 Messages postés 53 Statut Membre -
chopra2050 Messages postés 53 Statut Membre -
Bonjour,
j'ai un appart et une cave dans une copropriété géré par un syndic
Ma question porte sur les caves et leur attribution aux propriétaires
En 2015 j'ai acheté un appart et sa cave ( sur l'acte il est insrit que ma cave porte ie n°... conformément des caves). Aujourd'hui je veux revendre mon bien mais j'ai appris que chaque cave à été répartie et choisie par un copropriétaire sans tenir compte du plan des caves. Donc chaque propriétaire occupe la cave d'un autre propritaire.
Le syndic rectifie la donne et écrit à chaque propriétaire en leur demandant de débarasser et quitter les caves occupées actuellement et récupérer leur vrai cave conformément au plan des caves dont un exemplaire à été transmis à chacun.
Le fait est que aucun occupant des caves ne s'est empréssé à changer de cave compte tenu compte tenu de l'embarras causé à chacun, si un propriétaire ne bouge pas , personne d'autre ne suit . La situation reste donc bloquée.
Mais moi je vends mon appart, et je me retrouve dans l'impossibilité de trouver a vendre à cause en partie de cette histoire de cave .Le syndic est au courant de mon désir de vente mais ne fait rien pour faire déménager ma cave et je me retrouve coincé car c'est maintenant un litige connu.
Quelqu'un peut il me venir en aide ? merci .J'ai déja perdu une offre d'achat et le syndic se lave les mains.Et excusez moi mon texte est long je le sais
trés cordialement
j'ai un appart et une cave dans une copropriété géré par un syndic
Ma question porte sur les caves et leur attribution aux propriétaires
En 2015 j'ai acheté un appart et sa cave ( sur l'acte il est insrit que ma cave porte ie n°... conformément des caves). Aujourd'hui je veux revendre mon bien mais j'ai appris que chaque cave à été répartie et choisie par un copropriétaire sans tenir compte du plan des caves. Donc chaque propriétaire occupe la cave d'un autre propritaire.
Le syndic rectifie la donne et écrit à chaque propriétaire en leur demandant de débarasser et quitter les caves occupées actuellement et récupérer leur vrai cave conformément au plan des caves dont un exemplaire à été transmis à chacun.
Le fait est que aucun occupant des caves ne s'est empréssé à changer de cave compte tenu compte tenu de l'embarras causé à chacun, si un propriétaire ne bouge pas , personne d'autre ne suit . La situation reste donc bloquée.
Mais moi je vends mon appart, et je me retrouve dans l'impossibilité de trouver a vendre à cause en partie de cette histoire de cave .Le syndic est au courant de mon désir de vente mais ne fait rien pour faire déménager ma cave et je me retrouve coincé car c'est maintenant un litige connu.
Quelqu'un peut il me venir en aide ? merci .J'ai déja perdu une offre d'achat et le syndic se lave les mains.Et excusez moi mon texte est long je le sais
trés cordialement
A voir également:
- Répartition des caves
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Modifier la répartition de propriété entre conjoints - Forum Construire une maison
- Peut-on modifier la part d'acquisition (remb mensualités) - Forum emprunt immobilier
- Jurisprudence répartition charges chauffage - Forum copropriété
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4 réponses
bonjour
Puisque vous vendez :
la cave que vous occupez actuellement et qui ne vous appartient pas doit être vide sinon videz là .
Demandez au voisin qui occupe la cave dont vous êtes propriétaire de la vider
( au besoin proposer lui de le faire vous même ),et transportez le contenu dans la cave que vous occupez actuellement .
Ainsi votre probleme sera résolu et votre voisin pourra entreposer ses affaires sans probleme .
Puisque vous vendez :
la cave que vous occupez actuellement et qui ne vous appartient pas doit être vide sinon videz là .
Demandez au voisin qui occupe la cave dont vous êtes propriétaire de la vider
( au besoin proposer lui de le faire vous même ),et transportez le contenu dans la cave que vous occupez actuellement .
Ainsi votre probleme sera résolu et votre voisin pourra entreposer ses affaires sans probleme .
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Oui j'ai identifié ma cave ( plan des caves). Son occupant actuel est mon voisin qui a aussi identifié sa cave occupée par un autre voisin. Effet domino.
C'est à régler avec votre voisin...juridiquement on ne peut à mon sens rien vous reprocher si manu militari vous récupérez votre bien (et mettez ses affaires ou vous voulez par exemple dans votre ex cave)
Suis-je dans mon droit si je change la serrure?
LE voisin refuse de sortir si sa cave est occupée par un autre.