Retrait du poêle à bois

carbonell - 26 sept. 2017 à 19:23
ulyssesourd Messages postés 1242 Date d'inscription mercredi 30 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 23 novembre 2023 - 28 sept. 2017 à 15:54
Bonjour,

Je suis en location depuis moins d'un mois et j'ai voulu mettre le poêle à bois en marche. Il refoule énormément et le tirage n'est pas suffisant. J'ai contacté l'agence qui dois voir avec le propriétaire.
Mais comme c'est pas des lumières j'ai directement contacté le propriétaire. Je lui expliquais les symptômes, il m'a dit qu'il était au courant et que ça lui faisait pareil à lui et que du coup qu'il ne s'en était pas servit depuis 2 ans. Je lui ai demandé si un professionnel pouvait venir le voir il m'a répondu qu'il allait voir avec l'agence...
BREF !
Mais il m'a ajouté que si il y avait un soucis du tubage ou autre qu'il ne paierait aucun frais pour remettre l'appareil en état et qu'il retirerai tout simplement le poêle. Ma question est donc la suivante, est-ce qu'il a le droit de retirer le poêle pendant la durée de mon bail ? Est-il obligé d'effectuer les travaux si le professionnel qui se déplace constate qu'il y a un problème ? Sachant que le poêle est inscrit sur l'état des lieux.
Et que je viens de faire rentrer 4 stères de bois ...

Cordialement

9 réponses

Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 535
27 sept. 2017 à 16:35
Bonjour,

Non, le bailleur n'a pas le droit de supprimer un équipement qui fait partie de la location (pas sans contrepartie du moins).

Comme ce poêle apparaît sur l'état des lieux (mais sur le bail, c'est mieux), vous pouvez prouver qu'il fait bien partie de la location et que le bailleur ne peut le supprimer sans une baisse de loyer.

Cdlt
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Merci de la réponse. Les équipements sont recensés également sur le bail ? Mais même si il baisse le loyer a-t-il le droit de le retirer sans mon accord ? Est-il obligé d'effectuer les travaux de remise aux normes ?
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Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 535
27 sept. 2017 à 18:22
Les équipements doivent être en effet précisés sur le bail qui doit être conforme au contrat type obligatoire depuis le 1er août 2015 (ce contrat type prévoit justement un espace pour les équipements).

Non, le bailleur ne peut pas retirer le poêle sans votre accord, mais s'il le fait, il doit baisser le loyer.

Non les travaux de mise aux normes ne sont pas obligatoires mais il faut que l'équipement soit sûr et sécure.
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