Reglement sur les chien (Canada)
bohemier
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bohemier Messages postés 1 Statut Membre -
bohemier Messages postés 1 Statut Membre -
Bonjour,
quand j ai acheter mon condo on n avait doit au animeaux mais ces pas inscrit au notaire on n a un nouveau syndicat il on annoncer des nouveau reglement pour chien les voici les nouveau arriver plus doit d avoir de chien , plus doit de prendre l ascenceure avec notre chien pour aller au garage pour l auto ,plus doit d avoire la visite avec chien , et meme a lexterieur nous dire ou aller pour leur besoin. j aimerai savoir mais doit sur sa merci beaucoup
quand j ai acheter mon condo on n avait doit au animeaux mais ces pas inscrit au notaire on n a un nouveau syndicat il on annoncer des nouveau reglement pour chien les voici les nouveau arriver plus doit d avoir de chien , plus doit de prendre l ascenceure avec notre chien pour aller au garage pour l auto ,plus doit d avoire la visite avec chien , et meme a lexterieur nous dire ou aller pour leur besoin. j aimerai savoir mais doit sur sa merci beaucoup
A voir également:
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- Reglement national d'urbanisme - Guide
- Peut-on refuser de signer un règlement intérieur - Guide
- Contourner règlement lotissement - Forum Immobilier
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1 réponse
bonsoir,
je présume que vous postez du Canada... or, vous êtes sur un forum essentiellement animé par des intervenants Français et nous ne connaissons pas les lois de votre pays.
Postez plutôt sur un forum canadien pour tenter d'obtenir des réponses appropriées.
Si c'est comme ici, en France, toute décision prise en assemblée générale des copropriétaires (ce qui doit être votre cas) doit être respectée : les votes ont parlé.
Cordialement.
je présume que vous postez du Canada... or, vous êtes sur un forum essentiellement animé par des intervenants Français et nous ne connaissons pas les lois de votre pays.
Postez plutôt sur un forum canadien pour tenter d'obtenir des réponses appropriées.
Si c'est comme ici, en France, toute décision prise en assemblée générale des copropriétaires (ce qui doit être votre cas) doit être respectée : les votes ont parlé.
Cordialement.
bohemier
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ha desoler oui je suis du quebec merci
La législation juridique et financière évolue en permanence...