Copropriété france
Cih45
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Cih -
Cih -
Bonjour,
Je viens de signer une promesse de vente pour acheter un terrain qui sera divisé sur un lot du lotissement. Apparement il faut l'accord de la copropriété pour qu'elle accepte qu'une nouvelle maison sera construite sur le lotissement . Savez vous combien de temps faut-il pour avoir un accord de la copropriété et quelles sont les démarches à suivre ? Merci de partager vos expériences pour ceux qui ont eu des cas similaires.
Merci à tous pour vos infos
Je viens de signer une promesse de vente pour acheter un terrain qui sera divisé sur un lot du lotissement. Apparement il faut l'accord de la copropriété pour qu'elle accepte qu'une nouvelle maison sera construite sur le lotissement . Savez vous combien de temps faut-il pour avoir un accord de la copropriété et quelles sont les démarches à suivre ? Merci de partager vos expériences pour ceux qui ont eu des cas similaires.
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2 réponses
"il faut l'accord de la copropriété pour qu'elle accepte qu'une nouvelle maison "
Donc dans le règlement ou le cahier des charges se n'est pas permis ?
vous pouvez vérifier, on a du vous remettre les documents lors de l'achat, vous n'avez pas signé sans en prendre connaissance pour savoir ce que l'on pouvez faire dans ce lotissement ?
Donc si c'est le cas il faudra une assemblée générale, pour que le cahier des charges ou du règlement soit modifié + bien entendu vote des colocataires !!!!
+ une modification des tantièmes
Donc dans le règlement ou le cahier des charges se n'est pas permis ?
vous pouvez vérifier, on a du vous remettre les documents lors de l'achat, vous n'avez pas signé sans en prendre connaissance pour savoir ce que l'on pouvez faire dans ce lotissement ?
Donc si c'est le cas il faudra une assemblée générale, pour que le cahier des charges ou du règlement soit modifié + bien entendu vote des colocataires !!!!
+ une modification des tantièmes
Bonjour
Merci pour votre réponse. Nous avons rédigé un courrier à la copropriété. Le cahier des charges à plus 10 ans et stipule de mémoire 1 maison sur une parcelle mais aujourd'hui nous voulons la divisé.
Savez combien de temps faut il attendre pour avoir une réponse ?
Nous avons déjà les accords de la mairie mais on attend plus que la copropriété.
Merci
Merci pour votre réponse. Nous avons rédigé un courrier à la copropriété. Le cahier des charges à plus 10 ans et stipule de mémoire 1 maison sur une parcelle mais aujourd'hui nous voulons la divisé.
Savez combien de temps faut il attendre pour avoir une réponse ?
Nous avons déjà les accords de la mairie mais on attend plus que la copropriété.
Merci
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