Permis pour agrandir un chalet
j-claude Schmitt
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28 août 2017 à 08:47
Josh Randall Messages postés 26494 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 - 28 août 2017 à 10:16
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Josh Randall
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28 août 2017 à 10:16
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Bonjour
Nous ne sommes pas en mesure de répondre à cette question: seule la mairie ou le service en charge de l'instruction des autorisation du droit des sols peut donner une réponse en fonction des règles en vigueur dans la commune où se situe ledit terrain.
Nous ne sommes pas en mesure de répondre à cette question: seule la mairie ou le service en charge de l'instruction des autorisation du droit des sols peut donner une réponse en fonction des règles en vigueur dans la commune où se situe ledit terrain.
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