Plainte pour griffure de chien ?
Mkezako13
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biganos -
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Bonjour,
Je ne sais pas si c'est le bon endroit pour poster mon message, si ce n'est pas le cas je vous présente mes excuses.
Pour ceux qui voudront bien me venir en aide, voici ma situation :
J'ai une chienne coupé Saint Bernard. Nous étions chez ma mère dans son jardin clôturé. Une famille passe dans la rue avec un petit chien. Ma chienne a réussi à passer sous le grillage pour aller voir le chien, bousculant une jeune fille au passage. Le monsieur voulant protéger son chien en voyant débouler un gros chien sur lui, a prit son chien dans ses bras. Malheureusement ma chienne lui est grimpé dessus voulant jouer avec le chien (qu'elle a dû littéralement dû prendre pour un jouet). En posant ses pattes sur lui, elle a griffé le monsieur. (2 griffures de la taille de mon index peu profondes)
Je précise que je n'ai rien vu de la scène, devant faire le tour de la maison pour accéder au portail et à l'endroit où était ma chienne. Quand nous sommes arrivé, ma chienne revenait vers nous.
Le monsieur a alors insulté mon chien en disant qu'il fallait que nous le fassions soigner car c'était un chien agressif et très méchant. Je lui alors expliqué que si elle avait vraiment été agressive, elle aurait mordu quelqu'un et qu'en l'occurrence tout ce qu'elle voulait, c'était le chien. Il ma alors dit que ma chienne a voulu mordre/tuer son chien, qu'elle l'a griffé en lui montant dessus et qu'en passant elle a bousculé sa fille.
En partant nous les recroisons une seconde fois. Le monsieur s'énerve encore une fois me disant que mon chien était fou, que ça pouvait aller très loin, qu'il a vraiment voulu tuer leur chien. Je m'excuse pour les griffures et pour sa fille en lui disant que ce n'était pas intentionnel de la part de mon chien.
Ils sont ensuite aller chez ma mère pour lui dire qu'ils allaient porter plainte et qu'elle était aussi responsable que nous car c'était son jardin.
Ma question est la suivante : que risquons-nous si le monsieur porte plainte ?
Je précise que ma chienne a déjà été gardé par une personne ayant 1 chien de taille moyenne et un autre tout petit et que tout s'est bien passé. Nous avons des enfants en bas âge dans notre résidence qui adore caresser mon chien et qu'elle n'a jamais mordu personne. Elle aboie juste sur les hommes grands avec de la corpulence car elle est très peureuse. Nous l'avons recueilli il y a 8 mois car était dans la rue dans un état déplorable, nous ne l'avons pas fait pucé. C'est un chien Saint Bernard coupé avec un autre non identifiable qui pourrait être de catégorie des chiens de garde/défense. Cela peut-il jouer dans la balance ?
Merci d'avoir prit le temps de me lire.
Cordialement
Je ne sais pas si c'est le bon endroit pour poster mon message, si ce n'est pas le cas je vous présente mes excuses.
Pour ceux qui voudront bien me venir en aide, voici ma situation :
J'ai une chienne coupé Saint Bernard. Nous étions chez ma mère dans son jardin clôturé. Une famille passe dans la rue avec un petit chien. Ma chienne a réussi à passer sous le grillage pour aller voir le chien, bousculant une jeune fille au passage. Le monsieur voulant protéger son chien en voyant débouler un gros chien sur lui, a prit son chien dans ses bras. Malheureusement ma chienne lui est grimpé dessus voulant jouer avec le chien (qu'elle a dû littéralement dû prendre pour un jouet). En posant ses pattes sur lui, elle a griffé le monsieur. (2 griffures de la taille de mon index peu profondes)
Je précise que je n'ai rien vu de la scène, devant faire le tour de la maison pour accéder au portail et à l'endroit où était ma chienne. Quand nous sommes arrivé, ma chienne revenait vers nous.
Le monsieur a alors insulté mon chien en disant qu'il fallait que nous le fassions soigner car c'était un chien agressif et très méchant. Je lui alors expliqué que si elle avait vraiment été agressive, elle aurait mordu quelqu'un et qu'en l'occurrence tout ce qu'elle voulait, c'était le chien. Il ma alors dit que ma chienne a voulu mordre/tuer son chien, qu'elle l'a griffé en lui montant dessus et qu'en passant elle a bousculé sa fille.
En partant nous les recroisons une seconde fois. Le monsieur s'énerve encore une fois me disant que mon chien était fou, que ça pouvait aller très loin, qu'il a vraiment voulu tuer leur chien. Je m'excuse pour les griffures et pour sa fille en lui disant que ce n'était pas intentionnel de la part de mon chien.
Ils sont ensuite aller chez ma mère pour lui dire qu'ils allaient porter plainte et qu'elle était aussi responsable que nous car c'était son jardin.
Ma question est la suivante : que risquons-nous si le monsieur porte plainte ?
Je précise que ma chienne a déjà été gardé par une personne ayant 1 chien de taille moyenne et un autre tout petit et que tout s'est bien passé. Nous avons des enfants en bas âge dans notre résidence qui adore caresser mon chien et qu'elle n'a jamais mordu personne. Elle aboie juste sur les hommes grands avec de la corpulence car elle est très peureuse. Nous l'avons recueilli il y a 8 mois car était dans la rue dans un état déplorable, nous ne l'avons pas fait pucé. C'est un chien Saint Bernard coupé avec un autre non identifiable qui pourrait être de catégorie des chiens de garde/défense. Cela peut-il jouer dans la balance ?
Merci d'avoir prit le temps de me lire.
Cordialement
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4 réponses
Bonjour,
Un dépôt de plainte avec certificat médical est recevable, pour un tribunal.
Le propriétaire de l'animal est seul responsable.
Les blessures et la frayeur sont des préjudices dommageables, que le juge évaluera en fonction de l'étude du dossier.
Le mieux pour vous est de faire profil bas, vous êtes fautif par négligence.
Un dépôt de plainte avec certificat médical est recevable, pour un tribunal.
Le propriétaire de l'animal est seul responsable.
Les blessures et la frayeur sont des préjudices dommageables, que le juge évaluera en fonction de l'étude du dossier.
Le mieux pour vous est de faire profil bas, vous êtes fautif par négligence.
Bonjour
Je partage l'avis de Miisha d'ok rajoutant qu'il vous appartient toujours de vérifier que les "soit-disants" grillages ne sont pas des passoires. Prenez cette situation comme un avertissement. Votre chien s'est échappé aujourd'hui avec au final une griffure, demain ce pourrait être un gamin ou une personne âgée renversée avec de graves blessures...
Vous avez 100% de tort et aucune circonstance atténuante... Peu importe ce qu'en pense le plaignant, la seule chose que vous avez à dire c'est que vous ferez tout pour que cela n'arrive plus (et rien de plus).
Je partage l'avis de Miisha d'ok rajoutant qu'il vous appartient toujours de vérifier que les "soit-disants" grillages ne sont pas des passoires. Prenez cette situation comme un avertissement. Votre chien s'est échappé aujourd'hui avec au final une griffure, demain ce pourrait être un gamin ou une personne âgée renversée avec de graves blessures...
Vous avez 100% de tort et aucune circonstance atténuante... Peu importe ce qu'en pense le plaignant, la seule chose que vous avez à dire c'est que vous ferez tout pour que cela n'arrive plus (et rien de plus).
par precaution, vous faites pucer votre chien, ce sera fait. il n'y a que le service departemental qui peut vous mettre un PV pour non pucage et la plupart du temps sur denonciation. et la loi sur l'identification des animaux n'est franchement pas bcp respectée, un gendarme m'a avoué avoir 6 chats non identifiés... oups!!!
en ce qui concerne les categorie 1 et 2, à ce que je sache le saint bernard n'en fait pas partie, c'est juste un tres gros chien... et vous etes assuré! ça peut arriver à n'importe quel chien de faire cela et justement les assurances sont là pour ca et concernant la plainte encore faut-il trouver un medecin qui accepte de valider toutes les accusations et prejudices dont se plaint le plaignant.
nous sommes pratiquement à J+30, alors qu'en est-il? qu'a t-il fait? le plaignant et votre assurance qu'a t-elle repondu? responsabilité, certes, mais civile, pas penale, donc be quiet! la loi n'est tres strict que pour les cat 1 et 2 et encore, il faut une morsure grave et seulement apres une evalutation comportementale par un veterinaire specialisé.
ce serait sympa que les etudiants en droit qui repondent ne soient pas si categoriques et n'affolent pas les gens inutilement. En france on paye des assurances pour nos chiens. et heureusement!!!
en ce qui concerne les categorie 1 et 2, à ce que je sache le saint bernard n'en fait pas partie, c'est juste un tres gros chien... et vous etes assuré! ça peut arriver à n'importe quel chien de faire cela et justement les assurances sont là pour ca et concernant la plainte encore faut-il trouver un medecin qui accepte de valider toutes les accusations et prejudices dont se plaint le plaignant.
nous sommes pratiquement à J+30, alors qu'en est-il? qu'a t-il fait? le plaignant et votre assurance qu'a t-elle repondu? responsabilité, certes, mais civile, pas penale, donc be quiet! la loi n'est tres strict que pour les cat 1 et 2 et encore, il faut une morsure grave et seulement apres une evalutation comportementale par un veterinaire specialisé.
ce serait sympa que les etudiants en droit qui repondent ne soient pas si categoriques et n'affolent pas les gens inutilement. En france on paye des assurances pour nos chiens. et heureusement!!!
Bonjour, merci de m'avoir répondu.
Je comprends que nous sommes fautifs, mais ma question était : que risque t'on à cause de la plainte ?
Des dommages et intérêts ? Une visite vétérinaire ? Si elle n'est pas pucé et qu'elle appartient en parti à une catégorie chien de garde/défense, peut-être se faire euthanasier ?
Cordialement
Je comprends que nous sommes fautifs, mais ma question était : que risque t'on à cause de la plainte ?
Des dommages et intérêts ? Une visite vétérinaire ? Si elle n'est pas pucé et qu'elle appartient en parti à une catégorie chien de garde/défense, peut-être se faire euthanasier ?
Cordialement
En apparence vous cumulez les désordres.
Ici personne ne peut vous répondre formellement... amende ? Confiscation du chien ? obligation de régulariser la situation au regard du chien (puçage, vaccination, déclaration en mairie si catégorie 1 ou 2...) ? Dédommagement ?
Encore faudrait-il connaitre le contenu de la plainte. Vos questions sont à poser au service ayant reçu la plainte.
Ici personne ne peut vous répondre formellement... amende ? Confiscation du chien ? obligation de régulariser la situation au regard du chien (puçage, vaccination, déclaration en mairie si catégorie 1 ou 2...) ? Dédommagement ?
Encore faudrait-il connaitre le contenu de la plainte. Vos questions sont à poser au service ayant reçu la plainte.