Possibilité parcelle a bâtir sur achat d'une maison
kouss02
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Poisson92100 Messages postés 27163 Statut Membre -
Poisson92100 Messages postés 27163 Statut Membre -
Bonsoir a tous,
Je suis sur l'achat d'une maison sur laquelle il y a une partie de terrain que je pourrais vendre en terrain a bâtir dès l'achat définitif de la maison. A part les frais de bornages sur lesquelles je dois payer au géomêtre, quelles sont les autres frais a payer genres plus values en tant que propriétaire de la parcelle au moment de la vente?
Merci pour votre retour...
Je suis sur l'achat d'une maison sur laquelle il y a une partie de terrain que je pourrais vendre en terrain a bâtir dès l'achat définitif de la maison. A part les frais de bornages sur lesquelles je dois payer au géomêtre, quelles sont les autres frais a payer genres plus values en tant que propriétaire de la parcelle au moment de la vente?
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1 réponse
Bonjour
LE BOI dit que détacher de sa résidence principale une parcelle comme terrain à bâtir est soumis à l'impôt sur les plus values éventuelles...(ce n'est pas une question de résidence principale mais de nature de la parcelle vendue)
Donc la taxation possible dépendra du prix de vente par rapport au prix d'achat !
LE BOI dit que détacher de sa résidence principale une parcelle comme terrain à bâtir est soumis à l'impôt sur les plus values éventuelles...(ce n'est pas une question de résidence principale mais de nature de la parcelle vendue)
Donc la taxation possible dépendra du prix de vente par rapport au prix d'achat !
La législation juridique et financière évolue en permanence...