Peut on ce rétracter d'un contrat de construction
manu25490
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sourisquibits Messages postés 27 Statut Membre -
sourisquibits Messages postés 27 Statut Membre -
Bonjour,
j'ai signé une promesse de vente pour un terrain chez le notaire vendu par un particulier, ensuite le CCMI avec les plans de maison ainsi que la notice descriptive pour une maison de plein pied il y 2 mois chez le constructeur.
à ce jour le constructeur m'explique que malheureusement le terrain étant trop pentu, il doivent faire un vide sanitaire de 1m80, sauf que les documents signés, stipule un vide sanitaire de 0.90m.
Après cette remarque le constructeur me propose un sous sol au lieu d'un vide sanitaire de 1m80, sans plu valu.
Le problème est que ce projet est complémentent différent et va engendrer des frais, telle que des murs de soutènement, qui d'après lui n'est pas à sa charge car je précise les VRD sont à notre charge et donc cet à ce moment là qu'il va falloir prévoir ces murs.
Des nouveaux plans ainsi que la notice descriptive sont en cours de réalisation et un RDV devrai être pris prochainement afin de les signés. Le permis de construire viendra par la suite
Puis-je les obliger de manière juridique à leurs faire faire les murs de soutènement?
Suis-je encore lié par le CCMI signé au départ?
Merci d’avance pour vos conseils éclaires.
j'ai signé une promesse de vente pour un terrain chez le notaire vendu par un particulier, ensuite le CCMI avec les plans de maison ainsi que la notice descriptive pour une maison de plein pied il y 2 mois chez le constructeur.
à ce jour le constructeur m'explique que malheureusement le terrain étant trop pentu, il doivent faire un vide sanitaire de 1m80, sauf que les documents signés, stipule un vide sanitaire de 0.90m.
Après cette remarque le constructeur me propose un sous sol au lieu d'un vide sanitaire de 1m80, sans plu valu.
Le problème est que ce projet est complémentent différent et va engendrer des frais, telle que des murs de soutènement, qui d'après lui n'est pas à sa charge car je précise les VRD sont à notre charge et donc cet à ce moment là qu'il va falloir prévoir ces murs.
Des nouveaux plans ainsi que la notice descriptive sont en cours de réalisation et un RDV devrai être pris prochainement afin de les signés. Le permis de construire viendra par la suite
Puis-je les obliger de manière juridique à leurs faire faire les murs de soutènement?
Suis-je encore lié par le CCMI signé au départ?
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1 réponse
j'ai eu ce cas.
mon terrain suite à des travaux de voirie du lotissement s'est retrouvé en dessous de pres d'un metre (terrain dans le virage coté exterieur) : le vide sanitaire a ete augmenté d'un 1m, je n'ai rien payé de plus.
pourquoi vous parle t-il de murs de soutenement? pour faire quoi? quelle terre veut-il soutenir? la butte du sous sol? si c'est ca, ce sera à votre charge, je pense car suivant l'amenagement du terrain point n'est besoin de mur de soutien.
concernant le compromis, le contrat de construction y etait lié? si il y a modification de ce contrat qui n'est pas de votre fait, vous pouvez annuler, il suffit de fournir le document du constructeur. ca doit etre prevu dans les clauses d'annulation.
cdt
mon terrain suite à des travaux de voirie du lotissement s'est retrouvé en dessous de pres d'un metre (terrain dans le virage coté exterieur) : le vide sanitaire a ete augmenté d'un 1m, je n'ai rien payé de plus.
pourquoi vous parle t-il de murs de soutenement? pour faire quoi? quelle terre veut-il soutenir? la butte du sous sol? si c'est ca, ce sera à votre charge, je pense car suivant l'amenagement du terrain point n'est besoin de mur de soutien.
concernant le compromis, le contrat de construction y etait lié? si il y a modification de ce contrat qui n'est pas de votre fait, vous pouvez annuler, il suffit de fournir le document du constructeur. ca doit etre prevu dans les clauses d'annulation.
cdt
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