Héritage grand-mère / petit enfant
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Yue3422
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condorcet Messages postés 42010 Statut Membre -
condorcet Messages postés 42010 Statut Membre -
Bonjour,
Actuellement hérités ma soeur et moi de ma grand-mère maternelle, car notre mère est décédée.
Nous nous demandons, si notre père (veuf, et marié auparavant avec notre mère) est également concerné par la succession de notre grand-mère maternelle ?
Le notaire nous dit que oui, mais nous n'avons pas bien compris si il était impliqué de manière symbolique ou si il avait également une part ?
Cordialement,
H.
Actuellement hérités ma soeur et moi de ma grand-mère maternelle, car notre mère est décédée.
Nous nous demandons, si notre père (veuf, et marié auparavant avec notre mère) est également concerné par la succession de notre grand-mère maternelle ?
Le notaire nous dit que oui, mais nous n'avons pas bien compris si il était impliqué de manière symbolique ou si il avait également une part ?
Cordialement,
H.
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4 réponses
Bonjour
Sauf testament, votre père ne peut pas être héritier de sa belle-mère.Vous avez dû mal comprendre ce que vous a dit le notaire.
Sauf testament, votre père ne peut pas être héritier de sa belle-mère.Vous avez dû mal comprendre ce que vous a dit le notaire.
Ma mère est décédée avant ma grand-mère.
De plus au décès de mon grand père ma mère a hérité d'une part de la maison de mes grands-parents.
Est-ce que c'est de cela dont il s'agit ? Cette part au décès de ma mère a été hérité par ma soeur, mon père et moi ?
De plus au décès de mon grand père ma mère a hérité d'une part de la maison de mes grands-parents.
Est-ce que c'est de cela dont il s'agit ? Cette part au décès de ma mère a été hérité par ma soeur, mon père et moi ?
Bonjour
Eh bien oui, il s'agit de cela. Votre mère a hérité d'une part de la maison dans la succession de son père; votre père ayant hérité de son épouse possède une part de ce bien. C'est ce qu'a voulu dire votre notaire; mais ce genre de "raccourci "ainsi présenté est à proscrire car il conduit à une conclusion inexacte.
Eh bien oui, il s'agit de cela. Votre mère a hérité d'une part de la maison dans la succession de son père; votre père ayant hérité de son épouse possède une part de ce bien. C'est ce qu'a voulu dire votre notaire; mais ce genre de "raccourci "ainsi présenté est à proscrire car il conduit à une conclusion inexacte.
Ok donc, actuellement ma grand-mère est vivante, mais elle va vendre sa maison.
Donc chaque héritiers va toucher la part de mon grand-père et ma grand mère va garder sa part à elle.
Admettons que ma mère aurait du toucher 20 000 sur la vente.
Ce sont ces 20 000 qu'on devra se partager entre mon père et ma soeur et moi ?
Tout le reste appartient à ma grand-mère et à son décès mon père ne sera pas héritier ?
Donc chaque héritiers va toucher la part de mon grand-père et ma grand mère va garder sa part à elle.
Admettons que ma mère aurait du toucher 20 000 sur la vente.
Ce sont ces 20 000 qu'on devra se partager entre mon père et ma soeur et moi ?
Tout le reste appartient à ma grand-mère et à son décès mon père ne sera pas héritier ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
De plus au décès de mon grand père ma mère a hérité d'une part de la maison de mes grands-parents.
Est-ce que c'est de cela dont il s'agit ? Cette part au décès de ma mère a été hérité par ma soeur, mon père et moi ?
Voilà.
Sur ce point se situe votre interrogation.
Est-ce que c'est de cela dont il s'agit ?
Exactement.
Au décès de votre mère, en sa qualité de conjoint survivant votre père avait (et a toujours) des droits à exercer sur la masse des biens composant la succession.
Donc, aujourd'hui, il les détient encore.
Ce qui explique la réflexion de votre notaire que vous n'avez pas saisie dans tous ses aspects ou qu'il n'a pas su vous expliquer, défaut de tous les professionnels du Droit de ne pas se mettre à la portée du client basic.
Contrairement à ce que vous avez écrit, votre père n'intervient pas dans la succession de votre grand-mère maternelle, (sa belle-mère) mais en qualité d'ayant-droit dans la succession de son épouse (votre mère), mais uniquement sur ce qu'elle détenait à son décès :
- les droits obtenus dans la succession de son père (votre grand-père maternel.
Pas aisé à comprendre, je le reconnais.
mais nous n'avons pas bien compris si il était impliqué de manière symbolique ou si il avait également une part ?
Ce n'est pas un symbole mais une réalité.
En droit privé le symbole ne se retrouve pas dans le Code Civil.