Bassin d'agrément à clôturer ?

Résolu
Zaza -  
 Zaza -
Bonjour,
Ma question concerne un bassin d'agrément, circulaire avec des poissons. Il mesure un peu moins de 4 mètres de diamètre, sa profondeur maximale, au centre , est 1m20.
Sommes-nous dans l'obligation d'installer une barrière de sécurité ? Notre terrain est clôturé, mais si un enfant du voisinage venait à s'y aventurer , et si par malheur il tombait dans ce bassin, quelle serait notre responsabilité ?
Merci de votre réponse

2 réponses

  1.
    djivi38 Messages postés 54351 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   16 467
     
    bonjour,

    " quelle serait notre responsabilité ? "

    100% responsable.

    Cdt.
    0
    1. Zaza
       
      Je vous remercie d'avoir répondu aussi nettement et rapidement.
      Cordiales salutations.
      0
  2. Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 077
     
    Bonjour,

    Ce bassin d'un diamètre de 4 m et d'une profondeur de 1,20 peut en effet être assimilé à une piscine enterrée. Je pense qu'il devrait être fermé afin d'éviter ce que vous évoquez. Pour plus de renseignements contactez un avocat ainsi que l'ADIL de votre région. Cette association vous recevra gratuitement et vous serez conseillé par des juristes en immobilier.

    Cdlt.
    -1
    1. Zaza
       
      Merci beaucoup de votre réponse, claire et rapide.
      Bien cordialement .
      0

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