Bassin d'agrément à clôturer ?
Résolu
Zaza
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Zaza -
Zaza -
Bonjour,
Ma question concerne un bassin d'agrément, circulaire avec des poissons. Il mesure un peu moins de 4 mètres de diamètre, sa profondeur maximale, au centre , est 1m20.
Sommes-nous dans l'obligation d'installer une barrière de sécurité ? Notre terrain est clôturé, mais si un enfant du voisinage venait à s'y aventurer , et si par malheur il tombait dans ce bassin, quelle serait notre responsabilité ?
Merci de votre réponse
Ma question concerne un bassin d'agrément, circulaire avec des poissons. Il mesure un peu moins de 4 mètres de diamètre, sa profondeur maximale, au centre , est 1m20.
Sommes-nous dans l'obligation d'installer une barrière de sécurité ? Notre terrain est clôturé, mais si un enfant du voisinage venait à s'y aventurer , et si par malheur il tombait dans ce bassin, quelle serait notre responsabilité ?
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2 réponses
Bonjour,
Ce bassin d'un diamètre de 4 m et d'une profondeur de 1,20 peut en effet être assimilé à une piscine enterrée. Je pense qu'il devrait être fermé afin d'éviter ce que vous évoquez. Pour plus de renseignements contactez un avocat ainsi que l'ADIL de votre région. Cette association vous recevra gratuitement et vous serez conseillé par des juristes en immobilier.
Cdlt.
Ce bassin d'un diamètre de 4 m et d'une profondeur de 1,20 peut en effet être assimilé à une piscine enterrée. Je pense qu'il devrait être fermé afin d'éviter ce que vous évoquez. Pour plus de renseignements contactez un avocat ainsi que l'ADIL de votre région. Cette association vous recevra gratuitement et vous serez conseillé par des juristes en immobilier.
Cdlt.
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