Bassin d'agrément à clôturer ?
Résolu
Bonjour,
Ma question concerne un bassin d'agrément, circulaire avec des poissons. Il mesure un peu moins de 4 mètres de diamètre, sa profondeur maximale, au centre , est 1m20.
Sommes-nous dans l'obligation d'installer une barrière de sécurité ? Notre terrain est clôturé, mais si un enfant du voisinage venait à s'y aventurer , et si par malheur il tombait dans ce bassin, quelle serait notre responsabilité ?
Merci de votre réponse
Ma question concerne un bassin d'agrément, circulaire avec des poissons. Il mesure un peu moins de 4 mètres de diamètre, sa profondeur maximale, au centre , est 1m20.
Sommes-nous dans l'obligation d'installer une barrière de sécurité ? Notre terrain est clôturé, mais si un enfant du voisinage venait à s'y aventurer , et si par malheur il tombait dans ce bassin, quelle serait notre responsabilité ?
Merci de votre réponse
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2 réponses
djivi38
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dimanche 12 avril 2015
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3 juil. 2017 à 19:14
3 juil. 2017 à 19:14
bonjour,
" quelle serait notre responsabilité ? "
100% responsable.
Cdt.
" quelle serait notre responsabilité ? "
100% responsable.
Cdt.
4 juil. 2017 à 09:18
Cordiales salutations.