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1 réponse
bonjour, l'impot sur le bassin n'existe pas sauf si vous l'avez déclaré , comme une piscine ce qui me semble pas etre le cas, un rdv au impots s'impose , j'ajoute que la supperficie de votre bassin doit etre inferrieur à 18,8m en surface . (si vous estimer que votre bassin fait moin de 18,8 mettre de surface,vous pouvez faire une demande auprès des impots , pour le faire arpenter,et chainer ) , cordialement.
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