Sous sol ou cave ?

Almeria34 Messages postés 3 Statut Membre -  
BmV Messages postés 98593 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,

Cela fait 3 ans que j'ai fait construire ma maison.
J'ai reçu une TLE et dessus c'est déclaré comme indiqué sur les plans un sous sol.
Une amie qui travaille dans l'immobilier m'a dit qu'un sous sol doit avoir une entrée intérieur mais aussi extérieur...ce qui n'est pas le cas car j'accède au sous sol que par l'intérieur. De plus je n'ai pas de fenêtre.
J'ai dû payer ma TLE en considérant que j'avais un sous sol et la la taxe t'habitation va arriver.
On m'a dit d'envoyer un courrier en recommandé afin que l'on revoie les plans de ma maison au niveau du sous sol ou cave. Ma maison fait 90m2 et on m'a déclaré 177m2 taxable à cause du sous sol.
Merci de me donner une réponse.
Cordialement,

1 réponse

BmV Messages postés 98593 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 237
 
" Merci de me donner une réponse. " : certes.

Mais ... quelle est la question ?
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