Sous sol ou cave ?

Almeria34 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 15 juin 2017 Statut Membre Dernière intervention 15 juin 2017 - 15 juin 2017 à 09:17
BmV Messages postés 91351 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 - 15 juin 2017 à 09:43
Bonjour,

Cela fait 3 ans que j'ai fait construire ma maison.
J'ai reçu une TLE et dessus c'est déclaré comme indiqué sur les plans un sous sol.
Une amie qui travaille dans l'immobilier m'a dit qu'un sous sol doit avoir une entrée intérieur mais aussi extérieur...ce qui n'est pas le cas car j'accède au sous sol que par l'intérieur. De plus je n'ai pas de fenêtre.
J'ai dû payer ma TLE en considérant que j'avais un sous sol et la la taxe t'habitation va arriver.
On m'a dit d'envoyer un courrier en recommandé afin que l'on revoie les plans de ma maison au niveau du sous sol ou cave. Ma maison fait 90m2 et on m'a déclaré 177m2 taxable à cause du sous sol.
Merci de me donner une réponse.
Cordialement,

1 réponse

BmV Messages postés 91351 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 18 470
15 juin 2017 à 09:43
" Merci de me donner une réponse. " : certes.

Mais ... quelle est la question ?
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