Mur du voisin
Fred
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Modifié le 26 mai 2017 à 15:19
Fredoramix Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 26 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 26 mai 2017 - 26 mai 2017 à 17:26
Fredoramix Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 26 mai 2017 Statut Membre Dernière intervention 26 mai 2017 - 26 mai 2017 à 17:26
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Arkana0
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26 mai 2017 à 15:29
26 mai 2017 à 15:29
Bonjour,
Faut-il comprendre que le tuyau d'arrosage dépasse sur votre terrain ?
Si tout est bien sur son terrain à lui, je crains qu'il n'y ait rien à faire.
Autrement, même si c'est accroché à votre mur rien ne peut dépasser sur votre terrain sans votre accord.
Mon voisin a monté son mur avec palissade à la limite de son terrain
il a accrocher un tuyau d'arrosage en haut de sa palissade mais de l'autre côté.
Faut-il comprendre que le tuyau d'arrosage dépasse sur votre terrain ?
Si tout est bien sur son terrain à lui, je crains qu'il n'y ait rien à faire.
Autrement, même si c'est accroché à votre mur rien ne peut dépasser sur votre terrain sans votre accord.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
26 mai 2017 à 17:26
En fait il a fait de telle sorte que le tuyau reste toujours à la limite.
Pour ma part je n'ai pas de mur pour l'instant.
Tant qu'il respecte son côté je ne peu rien dire, si j'ai bien compris.