2 ème Extension de maison en Zone NH
TOR35
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Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
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Bonjour
Nous souhaitons réaliser une 2 ème extension sur une Zone NH.
La 1ère extension en bois était de 75% de l'emprise au sol existante, c'est à dire 31M2 vu que le bâtiment en pierre d'origine fait 42M2.
Nous souhaitons maintenant réaliser une 2ème extension en bois, l'emprise au sol est maintenant de 73M2 (42 + 31), nous pensons donc pouvoir réaliser 53M2 d'extension.
Notre permis a été refusé car selon eux les 75% d'extension de l'existant ont déjà été utilisés.
Comment pouvons nous faire accepter notre demande de permis?
Cordialement
Nous souhaitons réaliser une 2 ème extension sur une Zone NH.
La 1ère extension en bois était de 75% de l'emprise au sol existante, c'est à dire 31M2 vu que le bâtiment en pierre d'origine fait 42M2.
Nous souhaitons maintenant réaliser une 2ème extension en bois, l'emprise au sol est maintenant de 73M2 (42 + 31), nous pensons donc pouvoir réaliser 53M2 d'extension.
Notre permis a été refusé car selon eux les 75% d'extension de l'existant ont déjà été utilisés.
Comment pouvons nous faire accepter notre demande de permis?
Cordialement
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5 réponses
Bonjour
Faut'il comprendre qu'il n'est possible de réaliser une extension que dans la proportion de 75% de l'existant au moment du dépôt du dossier ?
Faut'il comprendre qu'il n'est possible de réaliser une extension que dans la proportion de 75% de l'existant au moment du dépôt du dossier ?
Le refus se justifie dans l mesure où l'extension est autorisée dans la mesure où elle n'excède pas 75% de l'emprise au sol initiale
(c'est ce mot là qui est important).
Par conséquent le projet ne peut se faire
(c'est ce mot là qui est important).
Par conséquent le projet ne peut se faire
Le problème est que la personne de l'urbanisme nous a toujours dit que c'était possible dès le départ. Existe-t-il une solution pour obtenir le permis de construire? Dérogation?
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