Sujet Précédent Sujet Suivant

Mon chien a manger l' interieur de la voiture de mon conjoint

Résolu
nath -  
 nath -
Bonjour,
nous sommes partie faire des courses avec la voiture de mon conjoint et laisser le chien dans la voiture le chien est a mon nom quel responsabilité civile ?
la mienne vue que c'est mon chien ?
est ce que cela va marcher ? que faire ?
merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
Marley
 
Bonjour,

Votre conjoint ? vous êtes mariés, pacsés ?

Si oui, ça ne marchera pas.
0
clebreton Messages postés 898 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   163
 
même sans être marié ou pacsé mais le fait de vivre ensemble exclut la garantie RC
0
nath > clebreton Messages postés 898 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
merci
0

Discussions similaires

Perte de lunettes quel recours
marie13225 -
marie13225 -

4 réponses
Mon voisin a installé une machine ultrasons contre mon chien
synqra -
Pierrecastor -

3 réponses
A réception de mes lunettes, elles ne me conviennent pas
Mimi -
Ulysse5818 -

5 réponses
Assurance responsabilité civile - lunettes
sabine -
australe13 -

3 réponses
Le chien a tué le chat des voisins qui a pénétré chez nous
proprio45 -
aie mac -

3 réponses