Polution de voisinage /Belgique

justicedepaix Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 30 avril 2017 Statut Membre Dernière intervention 30 avril 2017 - Modifié le 30 avril 2017 à 11:53
justicedepaix Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 30 avril 2017 Statut Membre Dernière intervention 30 avril 2017 - 30 avril 2017 à 13:45
Bonjour,

Je viens d avoir un litige avec mon voisin cette semaine,malgre mes conseil celui ci a fait installer sauvagement a mon insu un conduit de fumée pour feu peele a 1m80 de ma fenetre d'appartement et largement en dessous de 2m il faut savoir que ma fenetre fait 2m30 d'auteur avec un aérateur qui permet de réguler l'air de mon appartement ,j'ai envoyer un recommander afin de montrer mon mecontentement,mais aussi une demande afin de me montrer un élément qui permet de mettre une cheminée aussi proche de ma fenetre,si vous pouvez me faire connaitre un artcle de loi de reglementation ou des conseils utile pour ma défense en justice ,je précise que j'habite la Belgique,merci d'avance a vous tous.

1 réponse

xplom Messages postés 35283 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 2 037
30 avril 2017 à 11:59
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justicedepaix Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 30 avril 2017 Statut Membre Dernière intervention 30 avril 2017
30 avril 2017 à 12:32
Bonjour,
Je parle d'un cas bien précis ,
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xplom Messages postés 35283 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 2 037 > justicedepaix Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 30 avril 2017 Statut Membre Dernière intervention 30 avril 2017
30 avril 2017 à 13:01
désolé je parle pas flamand
oubliez pas que vous êtes sur un forum de droit Français
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justicedepaix Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 30 avril 2017 Statut Membre Dernière intervention 30 avril 2017 > xplom Messages postés 35283 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024
30 avril 2017 à 13:45
Merci a vous.
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