Polution de voisinage /Belgique

justicedepaix Messages postés 3 Statut Membre -  
justicedepaix Messages postés 3 Statut Membre -
Bonjour,

Je viens d avoir un litige avec mon voisin cette semaine,malgre mes conseil celui ci a fait installer sauvagement a mon insu un conduit de fumée pour feu peele a 1m80 de ma fenetre d'appartement et largement en dessous de 2m il faut savoir que ma fenetre fait 2m30 d'auteur avec un aérateur qui permet de réguler l'air de mon appartement ,j'ai envoyer un recommander afin de montrer mon mecontentement,mais aussi une demande afin de me montrer un élément qui permet de mettre une cheminée aussi proche de ma fenetre,si vous pouvez me faire connaitre un artcle de loi de reglementation ou des conseils utile pour ma défense en justice ,je précise que j'habite la Belgique,merci d'avance a vous tous.

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xplom Messages postés 43153 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 047
 
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justicedepaix Messages postés 3 Statut Membre
 
Bonjour,
Je parle d'un cas bien précis ,
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xplom Messages postés 43153 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   2 047 > justicedepaix Messages postés 3 Statut Membre
 
désolé je parle pas flamand
oubliez pas que vous êtes sur un forum de droit Français
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justicedepaix Messages postés 3 Statut Membre > xplom Messages postés 43153 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention  
 
Merci a vous.
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