Sujet Précédent Sujet Suivant

Question sur les récidives de défaut de présentation d'éthylotes

Le_Fred -  
ptiboy Messages postés 6501 Statut Membre -
Bonjour,
Ayant lu l'article suivant : https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/8205-ethylotest-obligatoire-ce-que-dit-le-code-de-la-route
J'aurai une question concernant les sanctions encourus si l'on se fait contrôler plusieurs fois en ayant un défaut de présence d'éthylotest dans un véhicule.

- Est-ce qu'un aspect de récidiviste est décris dans la loi ?

J'ai bien conscience qu'en cas de récidive positives à l'alcoolémie, la loi est claire, mais concernant une récidive négative.
Par avance merci pour vos réponses.

1 réponse

Réponse 1 / 1
ptiboy Messages postés 6501 Statut Membre 1 131
 
bonjour

tu te poses trop, de question, tu risque que dalle

si tu veut te tranquilliser, pourquoi, n'en n’achète tu pas un? (1 euro)
0

Discussions similaires

etanchéité de terrasses et balcons en copropriété
mauricette -
sses -

17 réponses
Qui paie l'étanchéité du balcon-terrasse ?
LadyMagnolia -
LadyMagnolia -

6 réponses
Etanchéité d'un balcon
veronique -
Vero72_1299 -

2 réponses
La jurisprudence toitures-terrasses
André -
Rochat1 -

5 réponses
Défaut de surveillance et négligence
Naziha -
doris33 -

3 réponses