Question sur les récidives de défaut de présentation d'éthylotes
Le_Fred
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ptiboy Messages postés 4635 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
ptiboy Messages postés 4635 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Ayant lu l'article suivant : https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/8205-ethylotest-obligatoire-ce-que-dit-le-code-de-la-route
J'aurai une question concernant les sanctions encourus si l'on se fait contrôler plusieurs fois en ayant un défaut de présence d'éthylotest dans un véhicule.
- Est-ce qu'un aspect de récidiviste est décris dans la loi ?
J'ai bien conscience qu'en cas de récidive positives à l'alcoolémie, la loi est claire, mais concernant une récidive négative.
Par avance merci pour vos réponses.
Ayant lu l'article suivant : https://droit-finances.commentcamarche.com/faq/8205-ethylotest-obligatoire-ce-que-dit-le-code-de-la-route
J'aurai une question concernant les sanctions encourus si l'on se fait contrôler plusieurs fois en ayant un défaut de présence d'éthylotest dans un véhicule.
- Est-ce qu'un aspect de récidiviste est décris dans la loi ?
J'ai bien conscience qu'en cas de récidive positives à l'alcoolémie, la loi est claire, mais concernant une récidive négative.
Par avance merci pour vos réponses.
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