Problème vente maison et tout à l'égout
coyote3317
Messages postés
1588
Date d'inscription
mercredi 30 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
17 novembre 2023
-
Modifié le 21 avril 2017 à 17:02
coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 - 25 avril 2017 à 11:56
coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 - 25 avril 2017 à 11:56
A voir également:
- Ou trouver plan tout à légout
- Maison sans tout à l'égout - Meilleures réponses
- Comment savoir si la maison est raccordé au tout à légout - Meilleures réponses
- Raccordement tout à l'égout maison ancienne - Guide
- Mon ex bloque la vente de la maison - Forum Immobilier
- Je ne veux plus de mon fils à la maison ✓ - Forum garde d'enfants
- Maison abandonnée a donner belgique ✓ - Forum Habitation
- Plafond vente ferraille particulier - Forum Impôts
6 réponses
Josh Randall
Messages postés
26564
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Modérateur
Dernière intervention
6 octobre 2024
8 255
25 avril 2017 à 11:36
25 avril 2017 à 11:36
Du coup le diagnostic est il obligatoire?
Lors de la vente, le certificat d'urbanisme information qui a été établi est censé spécifier cette info.
Sinon vois avec l'intercommunalité, qui doit avoir compétence pour gérer l'assainissement, si cela figure dans le règlement.
25 avril 2017 à 11:56
merci