Problème vente maison et tout à l'égout
coyote3317
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Josh Randall
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25 avril 2017 à 11:36
25 avril 2017 à 11:36
Du coup le diagnostic est il obligatoire?
Lors de la vente, le certificat d'urbanisme information qui a été établi est censé spécifier cette info.
Sinon vois avec l'intercommunalité, qui doit avoir compétence pour gérer l'assainissement, si cela figure dans le règlement.
25 avril 2017 à 11:56
merci