Litiges
Mau62
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Mau62 Messages postés 5 Statut Membre -
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Bonjour,
Nous voulons acheter une maison ancienne avec travaux, le compromis est signé et notre prêt vient d'être accepter. Nous savons depuis le début que le vendeur est en litige avec ses voisins, donc je vous explique tout.
Le vendeur à acheter la maison et a voulu tout refaire, il a commencer à modifier la cheminée qui est commune aux voisins et n'a jamais finit, la maison des voisins est abîmés à l'intérieur leurs murs sont humide tout est foutu, aujourd'hui ils sont en litige, les voisins sont passé au tribunal fin février et les vendeurs ne sont pas présentés, ils doivent payer les frais pour réparation mais rien n'y fait ils ne veulent pas payer ils ne se présentent pas au tribunal ils n'en ont rien à faire ils ne vivent plus dans la maison actuellement. J'aimerais savoir si le tribunal va devoir les forcer à payer ou si les frais nous reviendront une fois l'acte de vente définitif signé ? Car nous ne pourront pas entamer les travaux dans la maison une fois les clés remises si la cheminée n'est pas refaite car tout l'humidité, pluie y pénètre.
Ensuite le vendeur avait mis son ballon d'eau à l'extérieur dans le jardin dans une dépendance et grosse fuite chez les voisins, la voisine m'a dit que leur assurance attaqué l'assurance des vendeurs, est ce que cela nous posera problèmes aussi ?
J'espère être claire et je vous remercie d'avance pour vos réponses.
Nous voulons acheter une maison ancienne avec travaux, le compromis est signé et notre prêt vient d'être accepter. Nous savons depuis le début que le vendeur est en litige avec ses voisins, donc je vous explique tout.
Le vendeur à acheter la maison et a voulu tout refaire, il a commencer à modifier la cheminée qui est commune aux voisins et n'a jamais finit, la maison des voisins est abîmés à l'intérieur leurs murs sont humide tout est foutu, aujourd'hui ils sont en litige, les voisins sont passé au tribunal fin février et les vendeurs ne sont pas présentés, ils doivent payer les frais pour réparation mais rien n'y fait ils ne veulent pas payer ils ne se présentent pas au tribunal ils n'en ont rien à faire ils ne vivent plus dans la maison actuellement. J'aimerais savoir si le tribunal va devoir les forcer à payer ou si les frais nous reviendront une fois l'acte de vente définitif signé ? Car nous ne pourront pas entamer les travaux dans la maison une fois les clés remises si la cheminée n'est pas refaite car tout l'humidité, pluie y pénètre.
Ensuite le vendeur avait mis son ballon d'eau à l'extérieur dans le jardin dans une dépendance et grosse fuite chez les voisins, la voisine m'a dit que leur assurance attaqué l'assurance des vendeurs, est ce que cela nous posera problèmes aussi ?
J'espère être claire et je vous remercie d'avance pour vos réponses.
2 réponses
faite impérativement mettre dans votre acte que le vendeur sera redevable de tout frais de contentieux avec les voisins sinon par défaut tout retombera sur vous
Envisagez aussi de faire consigner chez le notaire une provision pour les travaux cheminée
Envisagez aussi de faire consigner chez le notaire une provision pour les travaux cheminée
Mau62
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les vendeurs seront alors dans l'obligation de payer mais tout de suite ou ça va encore durer parce qu'ils ne veulent pas ?
Mau62
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Nous se sommes pas contre à faire la cheminée nous mêmes si ca peut nous aider à avancer dans nos travaux plutôt que d'attendre interminablement mais comme l'affaire est jugé devant un tribunal, est ce qu'on aurait droit de le faire ?
J'aimerais savoir si le tribunal va devoir les forcer à payer ou si les frais nous reviendront une fois l'acte de vente définitif signé ?
Ce n'est pas le Tribunal qui va les forcer à payer, mais le voisin qui va saisir le juge de l'exécution si les voisins ont été condamnés.
la voisine m'a dit que leur assurance attaqué l'assurance des vendeurs, est ce que cela nous posera problèmes aussi ?
Sans doute car tant que ce litige ne sera pas résolu, il sera difficile d'engager des travaux et donc de profiter de votre bien.
Je pense que vous disposez de bons motifs pour annuler la vente.
Ce n'est pas le Tribunal qui va les forcer à payer, mais le voisin qui va saisir le juge de l'exécution si les voisins ont été condamnés.
la voisine m'a dit que leur assurance attaqué l'assurance des vendeurs, est ce que cela nous posera problèmes aussi ?
Sans doute car tant que ce litige ne sera pas résolu, il sera difficile d'engager des travaux et donc de profiter de votre bien.
Je pense que vous disposez de bons motifs pour annuler la vente.
La législation juridique et financière évolue en permanence...