Accident pendant le trajet du retour de garde d'enfant
proliance
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proliance Messages postés 12 Statut Membre -
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Bonjour, désolé c'est un peu long mais j’en ai besoin en ramenant mes enfants chez leur mère(a 180km de mon domicile), j'ai eu un accident de voiture(sans gravité pour mes enfants et moi même) mais la seul voiture que nous avions doit attendre l'expert.
D’après l'assurance elle sera EPAVE.Nous avions une assurance tous risque mais nous n'avions pas souscrit à l'option "prêt de véhicule" donc nous nous retrouvons avec aucune voiture le temps de trouver une solution.
Comment cela se passe t'il pour les enfants leur mère bien sur est au courant de la situation,je les averti juste après l'accident par mail au début compréhensif mais aujourd’hui elle attend quand même que je viennes chercher les filles vendredi soir chose que je ne peux pas faire car je n’ai pas de véhicule??!! je lui ai proposé d'envoyer quelqu'un les chercher quelques jours avant le mercredi ,c'été ma seul solution ,au lieu du vendredi (elles sont en vacance scolaire MME travail et nos filles sont au centre de loisir)et de les garder jusqua ce qu'elle viennes les chercher le dimanche) elle m'a répondu que je devais suivre l'ordonnance du juge qui dis de vendredi à dimanche.Est ce qu'elle peut porter plainte contre moi pour non présentation ou je ne sais quoi ? qu'est ce que je risque alors que j'ai envoyé tous les documents de l'accident a mon avocate avec la date l'heure photo etc?j'ai les mails ou je lui ai proposé de venir les chercher plus tôt ou au début elle me dit qu'elle va réfléchir pour me dire non ? comment dois je faire pour me protéger si je ne peux pas venir les chercher exeptionnellement ? dois je appeler la gendarmerie de son secteur pour les prevenir au cas ou ?
D’après l'assurance elle sera EPAVE.Nous avions une assurance tous risque mais nous n'avions pas souscrit à l'option "prêt de véhicule" donc nous nous retrouvons avec aucune voiture le temps de trouver une solution.
Comment cela se passe t'il pour les enfants leur mère bien sur est au courant de la situation,je les averti juste après l'accident par mail au début compréhensif mais aujourd’hui elle attend quand même que je viennes chercher les filles vendredi soir chose que je ne peux pas faire car je n’ai pas de véhicule??!! je lui ai proposé d'envoyer quelqu'un les chercher quelques jours avant le mercredi ,c'été ma seul solution ,au lieu du vendredi (elles sont en vacance scolaire MME travail et nos filles sont au centre de loisir)et de les garder jusqua ce qu'elle viennes les chercher le dimanche) elle m'a répondu que je devais suivre l'ordonnance du juge qui dis de vendredi à dimanche.Est ce qu'elle peut porter plainte contre moi pour non présentation ou je ne sais quoi ? qu'est ce que je risque alors que j'ai envoyé tous les documents de l'accident a mon avocate avec la date l'heure photo etc?j'ai les mails ou je lui ai proposé de venir les chercher plus tôt ou au début elle me dit qu'elle va réfléchir pour me dire non ? comment dois je faire pour me protéger si je ne peux pas venir les chercher exeptionnellement ? dois je appeler la gendarmerie de son secteur pour les prevenir au cas ou ?
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2 réponses
Bonjour
Vous ne risquez rien si vous n'honorez pas votre droit de visite et hébergement, car celui ci est un droit et non une obligation.
En revanche, Madame est obligé de vous les présentés comme le précise le jugement au date inscrite.
Vous ne risquez rien si vous n'honorez pas votre droit de visite et hébergement, car celui ci est un droit et non une obligation.
En revanche, Madame est obligé de vous les présentés comme le précise le jugement au date inscrite.
le droit n'est pas une obligation
a part cela Nantes à une gare SNCF
bien sur vous pouvez ressaisir le jaf si vous ne comptez pas racheter de voiture : modification de la situation des parties, vous n'avez plus de voiture donc vous demandez que la mère fasse les trajets avec sa voiture... mais cela va prendre 6 mois
sinon votre ex va devoir soit y mettre du sien (proposez que chacun fasse un trajet) ou occuper les enfants pendant tous les WE (adieux sa vie privée) et leur expliquer qu'elle ne les aides pas à voir leur père
a part cela Nantes à une gare SNCF
bien sur vous pouvez ressaisir le jaf si vous ne comptez pas racheter de voiture : modification de la situation des parties, vous n'avez plus de voiture donc vous demandez que la mère fasse les trajets avec sa voiture... mais cela va prendre 6 mois
sinon votre ex va devoir soit y mettre du sien (proposez que chacun fasse un trajet) ou occuper les enfants pendant tous les WE (adieux sa vie privée) et leur expliquer qu'elle ne les aides pas à voir leur père
les enfants sont trop jeunes pour prendre le train donc cette solution est pas envisageable(7 et 4ans) je pense en ce qui concerne la voiture ,oui bien sur on va en reprendre une mais nous attendons juste que l'expert passe faire son rapport l'accident a eu lieu avant hier .j'ai besoin de voir mes filles nous faisons déjà un trajet chacun prochain c'est moi qui devait allé les chercher vendredi
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Seul le parent gardien qui (a donc la garde permanente) est obligé de présenter l'enfant au père non gardien pendant ses droit de visites et hébergement, sous peine de commettre le délit de non présentation d'enfant.
Quand au parent non gardien, il n'a aucune obligation d’exercer son droit de visite et hébergement