voisin cumulateur

Question

Bonjour à tous!
Je suis propriétaire en lotissement dans un petit village. Mon voisin est locataire depuis 3 ans. Au début il vivait avec sa compagne, ses deux enfants (à elle), et son chien (rotteweiler). Le chien aboyait lorsqu'il nous voyait mais avec le temps il a appris à nous connaître. Ce qui nous génait le plus c'était la vu sur son jardin "décharge". Faisant du travail de mécano au noir, il cumulait les cyclomoteurs et pièces détachées en tout genre. Nous le soupçonnons d'avoir jeté les huiles dans son 
jardin.
 
Ce qui amène une première question (qui reviendra) sur la pollution! 

Ensuite il a fait de la prison, sa compagne restant seule à la maison a laissé le terrain à l'abandon! Lorsqu'il est revenu, elle est parti. La soeur du locataire est alors venu s'installée avec sa caravane et ses trois chiens!!
Nous sommes donc à quatre chiens (deux petits et deux gros) qui aboient jour comme nuit (surtout quand les propriétaire sont absent). Un chemin, qui mène à un espace de jeux, longe nos terrains. Les chiens aboient sur tous les passants. Pour éviter que les chiens ne déforment notre grillage, qui sépare nos terrain, en s'appuyant dessus, ils ont installé un fil électrique! à 20-30 cm du grillage. Sans doute une bonne intention mais mes enfants peuvent le toucher en passant le bras!

Deuxième question! est ce autorisé en lotissement? (sachant qu'il n'en a pas posé du coté du chemin)

Enfin pour terminer en beauté, son activité non déclarée s'est étendue aux petits bateaux. Il a poncé quatres coques de bateau à l'air libre sur le bord de la route.

Troisième question! réglementation sur les polluants en lotissement?

Ho et il y a dans la caravane un élevage de lapins et cochons d'inde, et depuis hier un cinquième chien ( berger allemand).

Nous sommes allés lui parler mais il fait la sourde oreille. Il nous a dit, il y a un an, qu'il allait bientôt déménager. Sans doute pour nous faire taire!
Nous avons prévenu la mairie qui nous répond également qu'il n'en fait qu'à sa tête!

dois je aller voir la police?

merci d'avance pour vos réponses.

BmV · Accepted Answer

"prévenu la mairie qui nous répond également qu'il n'en fait qu'à sa tête!" : certes, sauf que c'est au maire de veiller au respect des lois et règlements sur sa commune, y compris dans un lotissement, dont le règlement ne peut jamais se substituer aux lois régaliennes de ce pays, notamment en matière de nuisances et d'atteinte à l'environnement.

C'est au maire, qui est OPJ, d'intervenir, ou du moins de faire intervenir les forces de l'ordre.

Il peut donc sembler judicieux de re-signaler tous ces faits à la mairie par recommandé avec AR en demandant au maire de faire cesser ces troubles manifestes à l'ordre public et à la tranquillité des citoyens.

Si vous pouviez être à plusieurs à signer ce courrier, ça n'en aurait que plus de poids bien sûr.

Poisson92100 · Answer

dans un lotissement il y a un cahier des charges à respecter...voir si ce qu'il fait est non interdit (souvent les activité pro comme sa mécanique sont interdite et il y a des obligations d'entretien...)

Voisin cumulateur

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