Valeur d'un contrat de ravail non signé
bibouperle
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Missi -
Missi -
Bonjour,
J'explique au mieux la situation.
Je suis en préavis payés mais non effectué à la demande de mon employeur. De ce fait , j'ai recherché un emploi de suite et qui a débouché sur deux entretiens durant lequel , j'ai eu verbalement les informations de ma rémunération , de mon temps de travail , visité mon futur atelier et mon futur bureau. J'ai également reçu des mains du directeur , un contrat de travail comportant tout ce qui doit être mentionné, mais celui-ci n'est pas signé.
Je devais commencer le 07 mars ,mais quelques jours avant , la responsable des RH m'a appelé pour m'annoncé que le recrutement avait été mis en stand-by.
J'ai eu beaucoup de mal à joindre le directeur après cette annonce , mais le 06mars , veille de ma prise de fonction, celui-ci m'appel pour m'annoncer qu' une restructuration a été décidé 48hrs après notre dernière entrevue et remet en cause le recrutement. Après recherches , pas de restructuration en cours , mais uniquement une marche arrière du PDG.
Question : mon contrat mentionnant toutes les conditions de ma prise de fonction , peut-il être considéré comme une promesse d'embauche ?
Merci de votre réponse .
Cordialement
J'explique au mieux la situation.
Je suis en préavis payés mais non effectué à la demande de mon employeur. De ce fait , j'ai recherché un emploi de suite et qui a débouché sur deux entretiens durant lequel , j'ai eu verbalement les informations de ma rémunération , de mon temps de travail , visité mon futur atelier et mon futur bureau. J'ai également reçu des mains du directeur , un contrat de travail comportant tout ce qui doit être mentionné, mais celui-ci n'est pas signé.
Je devais commencer le 07 mars ,mais quelques jours avant , la responsable des RH m'a appelé pour m'annoncé que le recrutement avait été mis en stand-by.
J'ai eu beaucoup de mal à joindre le directeur après cette annonce , mais le 06mars , veille de ma prise de fonction, celui-ci m'appel pour m'annoncer qu' une restructuration a été décidé 48hrs après notre dernière entrevue et remet en cause le recrutement. Après recherches , pas de restructuration en cours , mais uniquement une marche arrière du PDG.
Question : mon contrat mentionnant toutes les conditions de ma prise de fonction , peut-il être considéré comme une promesse d'embauche ?
Merci de votre réponse .
Cordialement
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2 réponses
Bonjour,
Malheureusement un contrat non signé ne vaut rien - sinon "n'importe qui" pourrait faire des faux contrats ;( Désolée.
Cdt,
Malheureusement un contrat non signé ne vaut rien - sinon "n'importe qui" pourrait faire des faux contrats ;( Désolée.
Cdt,
Bonjour
Non et pour si une prochaine fois vous aviez l'intention de démissionner, ne jamais le faire avant d'avoir une promesse signée avec une date d'engagement et des éléments précis et clairs en matière de qualification, rémunération, lieu de travail, bref tout ce qui servira au futur contrat de travail et qui est essentiel, car là encore, ce qui n'est pas écrit n'existe pas.
On peut encore avoir des surprises au moment de la prise de fonction et du contrat à signer.
Bonne chance pour l'autre poste.
Non et pour si une prochaine fois vous aviez l'intention de démissionner, ne jamais le faire avant d'avoir une promesse signée avec une date d'engagement et des éléments précis et clairs en matière de qualification, rémunération, lieu de travail, bref tout ce qui servira au futur contrat de travail et qui est essentiel, car là encore, ce qui n'est pas écrit n'existe pas.
On peut encore avoir des surprises au moment de la prise de fonction et du contrat à signer.
Bonne chance pour l'autre poste.
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