Charges ascenseur

jcarlette Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 10 mars 2017 Statut Membre Dernière intervention 10 mars 2017 - 10 mars 2017 à 15:23
Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 - 13 mars 2017 à 11:15
bonjour,

désirant faire installer un ascenseur dans un cage d'escalier de 3 étages, je voudrais savoir comment seront calculer les charges par propriétaires (4 sur 6) tout en sachant qu'au premier étage il y a un cabinet dentaire.

merci

jcarlette

5 réponses

Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 5 937
10 mars 2017 à 17:58
Bonjour,

l'utilité est spécifique pour le cabinet dentaire

Si c'est le cabinet dentaire qui souhaite voir installer un ascenseur, laissez-le payer la totalité de l'installation ou négociez la majeure partie de l'investissement. C'est en assemblée générale que ça se décide. Elaborez également une clé de répartition des charges en imposant une grosse partie de ces charges au cabinet. Après tout c'est sa clientèle qui va utiliser très fréquemment cette installation.

Cdlt.
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arlette14499
10 mars 2017 à 19:28
Merci malheureusement ce n'est pas lui qui demande!!!!
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Rochat1 Messages postés 12859 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 5 937
10 mars 2017 à 20:05
mais le fait que l'utilité est spécifique pour le cabinet dentaire

D'après votre info, c'est ce que j'avais cru comprendre. Toutefois, il serait bon d'élaborer une clé de répartition spéciale "cabinet dentaire".
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kasom Messages postés 32147 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 27 avril 2024 8 790
10 mars 2017 à 16:05
bonjour

les charges seront calculées sur les appartements desservis uniquement ( pas le RDC donc ) , en fonction de l'étage et des tantièmes

le fait qu'il y ait un cabinet médical ne change hélas rien à moins de le prévoir lors d'une prochaine AG
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jcarlette Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 10 mars 2017 Statut Membre Dernière intervention 10 mars 2017
10 mars 2017 à 16:50
merci mais le fait que l'utilité est spécifique pour le cabinet dentaire cela doit jouer un rôle non?
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Poisson92100 Messages postés 26287 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2024 7 566
Modifié par Poisson92100 le 13/03/2017 à 11:16
bonjour
au fait l'activité dentaire est autorisé par le RdC ?

sinon c'st une grosse dépense qui valorisera fortement le 3eme étage (donc intérêt à ce qu'il soit d'accord)

il vous faut un vote en Ag avec devis et projet de modification de RdC (fait par un géomètre) introduisant une clé "ascenseur"

majorité art 26 pour moi

Il est courant de prévoir qu'une profession libérale subit une majoration de ces tantièmes de charges d'entretien (général et ascenseur) de 100%


l'ascenseur n'ira pas au sous sol ?
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