appellation pied de talus

Question

Bonjour, 
Je suis propriétaire d'un terrain avec un talus qui clôture le fond du jardin. L'acte notarié précise que m a propriété est limitée par le pied de ce talus.Que signifie le pied du talus, et puis je y implanter une clôture au bas du pied de ce talus?

Rochat1 · Answer

Bonsoir,
Votre terrain doit être en surélévation par rapport au voisin ou à la route. C'est à partir de cette ligne qui va partir du bas de ce monticule que débute votre propriété.  Donc vous devez pouvoir installer une clôture si pas d'opposition du PLU.

dd · Answer

"puis je y implanter une clôture au bas du pied de ce talus?"
Oui, si il y a des bornes, mais pour être sur de la limite de votre terrain faite intervenir un géomètre. 
Si vous ne voulez pas  faire intervenir un géomètre, demandez a votre voisin si il est d'accord sur la limite entre vos deux terrains, mais ca n'auras aucune valeur légal.

Appellation pied de talus

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