Plan d'immeuble en copropriété

Cécile GENTET -  
Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
Comment retrouver les plans d'un immeuble situé à Paris dans le 13ème et datant de 1950 ?
Les différents syndic de copropriétés, l'actuel ainsi que les précédents ne les ayant pas en leur possession.

2 réponses

  1.
    Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 073
     
    Bonjour,

    Les différents syndic de copropriétés ne les ayant pas en leur possession

    Ou ne voulant pas les chercher dans les archives. Un syndic ne va pour ainsi dire jamais visiter des archives, car perte de temps. Il m'est arrivé ce genre de désagréments et j'ai retrouvé ces documents en Mairie ou plus précisément aux archives départementales. Ces renseignements se trouvent dans le permis de construire de l'époque.
    3
  2. Poisson92100 Messages postés 26335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   7 676
     
    et en annexe de votre acte d'achat il n'y avait pas ?
    0

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