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Convocation

chrissie01 Messages postés 279 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
 chrissie01 -
Bonjour, j'ai reçu une convocation au tribunal pour le mois de septembre. Comme j'attends une convocation de la part du TAS de la sécurité sociale, pensez vous que ça soit cela? 6 mois à l'avance est ce que ça pourrait être normal?

Merci pour votre future réponse

2 réponses

Réponse 1 / 2
Marley
 
Bonjour,

Notre boule de cristal est cassée..
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chrissie01 Messages postés 279 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   10
 
c'est juste une question concernant le délai. Est ce que 6 mois à l'avance vous parait normal pour un tribunal du TAS?
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Réponse 2 / 2
chrissie01 Messages postés 279 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   10
 
un tribunal peut il vous convoquer 6 mois à l'avance par lettre recommandée?
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bouule
 
Bonjour

Rien ne l'en empêche...
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chrissie01 > bouule
 
Merci de votre réponse , il s'avère effectivement que c'est le TAS de la sécurité sociale après 4 ans d'attente....
Bonne soirée
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