Convocation

chrissie01 Messages postés 96 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
 chrissie01 -
Bonjour, j'ai reçu une convocation au tribunal pour le mois de septembre. Comme j'attends une convocation de la part du TAS de la sécurité sociale, pensez vous que ça soit cela? 6 mois à l'avance est ce que ça pourrait être normal?

Merci pour votre future réponse

2 réponses

  1. Marley
     
    Bonjour,

    Notre boule de cristal est cassée..
    0
    1. chrissie01 Messages postés 96 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   11
       
      c'est juste une question concernant le délai. Est ce que 6 mois à l'avance vous parait normal pour un tribunal du TAS?
      0
  2. chrissie01 Messages postés 96 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   11
     
    un tribunal peut il vous convoquer 6 mois à l'avance par lettre recommandée?
    0
    1. bouule
       
      Bonjour

      Rien ne l'en empêche...
      0
      1. chrissie01 > bouule
         
        Merci de votre réponse , il s'avère effectivement que c'est le TAS de la sécurité sociale après 4 ans d'attente....
        Bonne soirée
        0

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