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Convocation

chrissie01 Messages postés 247 Date d'inscription lundi 7 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 14 décembre 2023 - 5 mars 2017 à 18:00
 chrissie01 - 6 mars 2017 à 20:17
Bonjour, j'ai reçu une convocation au tribunal pour le mois de septembre. Comme j'attends une convocation de la part du TAS de la sécurité sociale, pensez vous que ça soit cela? 6 mois à l'avance est ce que ça pourrait être normal?

Merci pour votre future réponse

2 réponses

Réponse 1 / 2
Marley
5 mars 2017 à 18:10
Bonjour,

Notre boule de cristal est cassée..
0
chrissie01 Messages postés 247 Date d'inscription lundi 7 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 14 décembre 2023 8
5 mars 2017 à 18:22
c'est juste une question concernant le délai. Est ce que 6 mois à l'avance vous parait normal pour un tribunal du TAS?
0
Réponse 2 / 2
chrissie01 Messages postés 247 Date d'inscription lundi 7 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 14 décembre 2023 8
5 mars 2017 à 22:12
un tribunal peut il vous convoquer 6 mois à l'avance par lettre recommandée?
0
bouule
6 mars 2017 à 15:41
Bonjour

Rien ne l'en empêche...
0
chrissie01 > bouule
6 mars 2017 à 20:17
Merci de votre réponse , il s'avère effectivement que c'est le TAS de la sécurité sociale après 4 ans d'attente....
Bonne soirée
0

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