Altercation entre deux enfants
Bonjour a tous
mon souci est le suivant:
Ma petite fille de 14 ans s'est disputée avec une camarade de 12 ans elles en sont venus aux mains,ce qui a entrainé la chute des lunettes de la petite camarade,ma petite fille était en vacances chez moi avec son papa,car il est séparé de la maman,il a obtenu un droit de visite et d'hébergement,la maman de la petite camarade demande a mon fils de rembourser la totalité des frais de médecin ophtalmo et lunettes car elle a fait constater le bleu qu'elle a au coin de l'oeil,on a interrogé les enfants qui étaient présents personne a su dire qui a commencé tout ceci va finir a la gendarmerie car la mère de la camarade est aller avec tous les certificats porter plainte ma question est la suivant:a qui incombe les frais de dépenses pour les soins est ce l'assurance de la mère de ma petite fille ou a mon fils sachant que la mère en a la garde exclusive
Je vous remercie infiniment par avance pour votre réponse
mon souci est le suivant:
Ma petite fille de 14 ans s'est disputée avec une camarade de 12 ans elles en sont venus aux mains,ce qui a entrainé la chute des lunettes de la petite camarade,ma petite fille était en vacances chez moi avec son papa,car il est séparé de la maman,il a obtenu un droit de visite et d'hébergement,la maman de la petite camarade demande a mon fils de rembourser la totalité des frais de médecin ophtalmo et lunettes car elle a fait constater le bleu qu'elle a au coin de l'oeil,on a interrogé les enfants qui étaient présents personne a su dire qui a commencé tout ceci va finir a la gendarmerie car la mère de la camarade est aller avec tous les certificats porter plainte ma question est la suivant:a qui incombe les frais de dépenses pour les soins est ce l'assurance de la mère de ma petite fille ou a mon fils sachant que la mère en a la garde exclusive
Je vous remercie infiniment par avance pour votre réponse
1 réponse
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ContributeurBonjour
Peu importe qui a commencé la dispute, ça n'a aucune importance dans cette histoire.
Votre petite fille était sous la responsabilité de son père (même si c'est la mère qui en a la garde principale là elle était en garde chez son père. Au passage vous dites que la mère a la garde exclusive ce qui est contradictoire avec le fait que le père ait un droit d'hébergement, elle a la garde principale et non exclusive) donc c'est à lui qu'incombent les frais causés par le geste de sa fille.
Après si la mère a souscrit une assurance pour sa fille qui couvre ce genre de dommages causés en dehors de l'école, l'assurance peut intervenir. Au papa de voir avec la mère.
La législation juridique et financière évolue en permanence...